[Nargrim/Rico]

Bonjour,

Je me pose une question somme toute assez simple mais dont la réponse ne l'est peut être pas : peut on commercialiser, par exemple, un Tshirt mettant en scene un personnage de jeu video mais dont le design a été retravaille (genre caricatural), ou est ce qu'il faut l'autorisation de l'éditeur, payer des royalties etc ...

D'avance merci.

osef des droits si c'est personnalisé ca risque rien puis les éditeurs s'en foutent

[MonsieurChance]

Non les éditeurs ne se foutent pas qu'un tiers fasse un usage commercial d'une chose dont ils ont les droits.

Si c'est pour vendre 10 tshirts sur un stand d'une convention par exemple, tu peux prendre le risque. Si c'est pour lancer une collection de fringues dont les ventes dépassent un volume confidentiel, tu prends un vrai risque qu'il ne serait pas prudent de prendre.

Dès lors que tu exploites commercialement un truc sur lesquels les ayants droits ne t'ont donné aucune forme d'autorisation, tu te mets tout seul une sacrée épée de Damoclès au dessus de la tête.

[Armancia]

A partir du moment où c'est commercialisé, on peut dire sans détour que juridiquement il faut une autorisation de l'auteur.
Après en pratique, ça reste assez libre et en général, ils ne sont pas trop regardant tant que ça ne devient pas un véritable business de grande ampleur et que ça ne porte pas atteinte à leur image de marque.

bah si c'est une caricature le modèle est modifié me semble que a ce niveaux la , enfin tu veux faire qui ? montre nous

[La Bûche]

Dès lors que tu te fais du blé sur le dos quelqu'un qui a créé/développé/rendu célèbre quelque chose, et que tu ne fais que repomper le fruit de son travail pour t'approprier sa notoriété, c'est normal qu'il puisse te demander des comptes.

[MonsieurChance]

Le fait que ce soit une caricature ne protège de rien. Si un ayant droit considère qu'il y a contrefaçon ou parasitage de marque ce sera un tribunal qui décidera du préjudice et de la réparation éventuelle.

Que le dessin reproduit soit une caricature n'interdit pas le dépôt d'une plainte et une assignation en justice. Et même s'il est possible de gagner au tribunal, cela veut dire prendre le risque de s'imposer des mois de procédure et de stress dont l'issue reposera sur l'avis de magistrats.
Et puis il possible de perdre au tribunal bien sûr aussi...

Je me demande a ce propos comment font les sites de vente de Tshirt genre Teefurry et compagnie vu qu'on a le droit à une tétrachié de variante sur Dr who, pokemon, super mario, GoT, breaking bad et a peu prés tout les persos du catalogue DC et Marvel

[Zoltann]

https://forums.jeuxonline.info/showt...5#post25279585

ça semble déjà avoir été questionné ici^^
M'enfin j'affirmerais rien pas comme au dessus moi:°.

(sinon y'a un article sur teefury et les droits d'auteur en anglais ici)

Sans oublier qu'il y a eu un cas y'a pas longtemps. Square Enix qui a fait retirer de la vente des figurine imprimer en 3D de personnages de FFVII.
y'a eu un article sur PCInpact pour ça y'a pas très longtemps.

[MonsieurChance]

Citation :

Publié par Maluka

Je me demande a ce propos comment font les sites de vente de Tshirt genre Teefurry et compagnie vu qu'on a le droit à une tétrachié de variante sur Dr who, pokemon, super mario, GoT, breaking bad et a peu prés tout les persos du catalogue DC et Marvel

TeeFury a un processus de sélection qui parfois refuse des propositions. Voila un lien vers une annonce sur leur facebook qui explique qu'un Tshirt Torchwood préalablement retenu a finalement été annulé pour des questions de droits.

Je suppose que TeeFury considère que les Tshirts vendus respectent le droit d'auteur (américain, qui est bien plus permissif que le droit d'auteur français), et qu'ils ne mettent pas en vente ceux qui sont susceptibles de leur point de vue de leur faire prendre le risque d'un procès. C'est surtout une stratégie du fait accompli, avec des Tshirt vendu pendant un jour seulement, ils partent sans doute du principe que personne ne va les poursuivre du fait que le préjudice est "difficilement" constitué selon un certain point de vue.

Selon moi, ils sont vachement borderline, et je suppose qu'il doivent quand même être pas mal en discussion au quotidien avec les gros studios pour ne pas se prendre un mur légal un jour.


Mais pour avoir plein d'info sur cette question il suffit de faire une recherche google avec : "Teefury Copyright Infringement"

[Edania]

L'exception de caricature demande des critères assez précis mais il y a des jurisprudences favorables y compris niveau T-Shirts.

Extrait de JurisExpert.net

Citation :

En revanche, rien ne s’oppose à une exploitation commerciale de l’œuvre parodiante. Ainsi, la jurisprudence a admis la reproduction sur des tee-shirts d’un personnage reproduisant les traits essentiels de « Monsieur PROPRE », assortis d’une coloration rose fuschia et des indications « Mister QUEEN » et « AXEL is a real bitch», en considérant que ces adjonctions constituaient une modification essentielle destinée à démarquer le personnage caricatural de l’original, tout risque de confusion étant exclu et aucune preuve d’une intention de nuire n’étant rapportée. Le magistrat ajoute que l’usage de la parodie ou de la caricature n’est pas uniquement pour railler ou pour faire sourire, mais aussi dans l’intention essentiellement commerciale de profiter, pour vendre des tee-shirts et capter une clientèle, de la notoriété du personnage de « Monsieur PROPRE » (CA PARIS, 4ème Ch., Section A, 9 septembre 1998, Société SERI BRODE C/ PROCTER & GAMBLE France).

En conclusion, pour bénéficier de cette exception, il est nécessaire de veiller à ce qu’en aucun cas il n’y ait confusion avec les œuvres originales, et qu’il existe une réelle intention humoristique ne comportant aucune intention de nuire aux œuvres originales.

Donc c'est faisable, mais il faut de la vraie caricature, pas juste un re-dessin