[Stilgar de Chaos]

Bonjour,

J'habite dans un hameau ancien non relié au tout à l'égout et qui ne le sera probablement jamais.

Dans ce hameau deux voisins ont une maison soit sans terrain ( voisin A) soit sans terrain attenant ( voisin B)

La mairie et la SIAEPA souhaitent que ces voisins aient accès à un assainissement conforme, financé par la SIAEPA.

Leur solution est d'installer pour chaque maison un système de traitement des eaux avec épandage par la suite.
La SIAEPA souhaite enterrer et épandre ce système sur un petit terrain ( non attenant à ma maison ) dont je suis propriétaire.
)
Je suis d'accord pour que ça profite au voisin A( relation neutre, bonjour/au-revoir) mais je ne veux pas que les eaux usées du voisin B finissent chez moi, c'est con, il est odieux, ne respecte pas notre propriété privée et nous casse les pieds.

Surtout que ce voisin a une grand champs à 60 mètres de sa maison, mais qui est plus haut ( mon terrain est à 20metres, quasi a la même hauteur)

La mairie a un plan B pour la cuve ou fosse ou je ne sais quoi du voisin B par contre l'épandage sera quand même chez moi car le faire sur son terrain aura un surcout de plus de 8000 euros pour la SIAEPA.

Puis je accepter leur solution pour le voisin A et refuser pour le voisin B?

Peuvent ils m'obliger à ce que les eaux de B soient épandues chez moi?

la SIAEPA ou mairie voudraient acheter le terrain, ou une partie, je préfère faire une servitude. Qu'en pensez vous?

Des choses auxquelles je n'ai pas pensé?

Merci

[aziraphale]

T'obliger ça m'étonnerait, sinon ils ne se seraient pas privés de le faire et t'auraient simplement averti de ce qui allait se passer au lieu de te demander ton accord.
Concernant la vente du terrain ils peuvent peut-être te forcer en invoquant l'utilité publique, mais ça voudrait dire des procédures à rallonge et un passage au tribunal.

Quant à savoir si il faut vendre tout ou partie, ça c'est toi qui voit.
Si le terrain est constructible, perso j'éviterai de peur de voir un jour pousser je ne sais quel bâtiment à 20m de chez moi sans vraiment de recours possible.
Si le terrain est non constructible, il faut avoir confiance que personne ne s'amuse à le passer constructible dans le futur.

Si tu acceptes une servitude (est-ce possible ?) il faut bien savoir que tu ne pourras probablement jamais la faire annuler dans un cas comme celui-là.

[Bjorn]

La question que je me poserai dans ton cas c'est, plutôt que qu'est ce qui fera plus chier le voisin : quelle est la solution la moins impactante quand je voudrais revendre ce terrain, par exemple quand tu vendras ta maison. Effectivement, ne pas vendre peut empêcher une construction future donc protéger la valeur de ta maison actuelle. Mais à l'inverse est ce qu'une servitude sur un terrain qui va servir d'épandage ne va pas complément anhilier la valeur de ce terrain ? Pourras tu toujours le valoriser à quelque chose le jour où tu voudras vendre ? Sinon, vendre aujourd'hui peut être un meilleur choix. Mais bon ça dépend vraiment de la configuration des lieux. Si ce terrain ne vaut déjà rien de toute façon et n'est que très peu lié à la maison bon...

[Stilgar de Chaos]

Si dessous un plan du hameau, en Rouge c'est moi, en bleu c'est A et en vert c'est B.

Le dispositif est constitué d'une fosse par maison, d'un système de traitement ( à 8000€ que la SIAEPA ne veut pas doubler) puis de l'épandage.

Le terrain de 300m² n'est pas constructible , on est en zone rouge à cause des anciennes carrières. De mémoire il est ( ou était) classé terrain agricole, je vérifierai le PLU.

la problématique c'est que si j'autorise ou non la SIAEPA à mettre son système chez moi, mais puis-je imposer de ne brancher qu'un seul voisin sur ce système?