[^_^]

Voila, houston we have a problem. Suite a des affaires que je ne peux pas envie d'etaler ici et qui ont d'ailleurs rien n'a faire ici. J'vais être confronter au JAF que ca soit par ma voie ou celle de ma mere. Encore une histoire de sous vous vous en douter. Et donc je voulais savoir ce dont j'avais le droit si je me retouve sans parent ( décision du JAF mes deux parents qui me versent deux pension alimentaires ) au niveau aide publique et surtout comment s'y prendre. La situation dans laquelle je suis n'est pas présentemment réglable à l'amiable et une lettre de ma mere au JAF n'arrange pas les choses. Bref pour moi le seul moyen d'échapper aux problemes seraient de faire moi même la lettre au JAF donc je m'y prends comment.

Merci beaucoup.

[12 cors]

Bonjour,

les Jaf c'est ou tout bien ou tout mal.

Ils peuvent obliger les parents à verser une pension alimentaire à leur(s) enfant(s) suivant leur situation pécuniaire et celle des sus cités si ceux-ci en sont dans le besoin.

Mais encore faut-il que la demande en soit faite.

Je sais que ça existe car ma soeur a fait le coup à mon père


Maintenant, plein de facteurs entrent en jeu, ton âge, vos ressources, les raisons du conflit, etc...


Mais quoiqu'il en soit, je ne saurai que te conseiller de contacter un avocat pour ça. Seul lui sera à même de te donner les meilleurs conseils sur ce sujet à mon goût trop épineux pour être débattu ici.

[Arhiman Jedi]

Je plussoie

[Maniel]

ben, c'est cher un avocat, nan?

[^_^]

Citation :

Publié par -<>-Rancune-<>-

Bonjour,

les Jaf c'est ou tout bien ou tout mal.

Ils peuvent obliger les parents à verser une pension alimentaire à leur(s) enfant(s) suivant leur situation pécuniaire et celle des sus cités si ceux-ci en sont dans le besoin.

Mais encore faut-il que la demande en soit faite.

Je sais que ça existe car ma soeur a fait le coup à mon père


Maintenant, plein de facteurs entrent en jeu, ton âge, vos ressources, les raisons du conflit, etc...


Mais quoiqu'il en soit, je ne saurai que te conseiller de contacter un avocat pour ça. Seul lui sera à même de te donner les meilleurs conseils sur ce sujet à mon goût trop épineux pour être débattu ici.

Merci déjà pour la réponse, je sais que c'est épineux qu'il faut toutes les données du problème pour comprendre. En gros j'ai pas assez de ressources pour mes études et vivre ma vie. Mon père me verse une pension alimentaire, ma mère veut faire "cracher" un peu plus mon père. Ce qu'il y a c'est que la dernière fois ca c'est mal passé avec le JAF. Ma mère essaie de me monter contre mon père depuis que j'ai 7 ans. Ce soir j'ai réaliser que ca faisait 12 ans qu'elle me mentait par omission. Bref je tombe de haut, et ma mère est prête à envoyé une lettre au JAF. Ce que je ne cautione pas, car je sais que c'est encore moi qui vais prendre toutes les rancoeurs dans la gueule. L'idée est de saisir moi même je JAF. J'habite rarement chez moi en raison de la tension qu'il y a entre ma mère et moi. Je vis à droite à gauche comme je peux et je poursuis mes études dans lesquels je m'en sors pas trop mal - major de promo au premier semestre - bref ca roule plutot bien de ce coté. Ca fait 12 ans que j'm en prends plein la tête ( mais c'est de plus en plus fréquent ) sans compter deux trois autres choses qui m'ont plutot perturber sur le plan émotionnel. Mais pas besoin, et pas envie d'étaler ca ici.

Ce que je chercher c'est comment faire pour saisir le JAF de moi même, et comment écrire sous quel forme et ce qu'il faut mettre dedans.

[Andromalius]

LA facon la plus simple de recuperer ces infos ets d'aller betement demander au commissariat, non? Au moins, a defaut d'autre chose ils devraient avoir les bonnes adresses.

[12 cors]

Citation :

Publié par Andromalius

LA facon la plus simple de recuperer ces infos ets d'aller betement demander au commissariat, non? Au moins, a defaut d'autre chose ils devraient avoir les bonnes adresses.

Pas le commissariat, nan, pas vraiment Edit: quoique pour les adresses...




@ ^ _ ^
Tu as deux solutions déjà: (entre autre)

-prendre un avocat en demandant l'aide juridictionnelle qui demandera un référé auprès de la jaf pour la requête et avec les explications.

-envoyer toi-même une demande de référé au Jaf avec ta requête, les motifs, et les explications (si tu te sens capable de te passer d'un avocat)


Un référé est une demande urgente que seul la Jaf évaluera selon les critères que tu (ou ton avocat) lui fourniras.

Dans ta requête tu peux par exemple demander à ce que la pension alim. te soit directement versé par exemple au motif de te payer un loyer si tu vis ailleurs (si j'ai bien compris). Ou voir de la faire majorer pour raison d'augmentation de coût de la vie si tu t'en sors plus etc etc etc

Dans ton courrier (si c'est toi qui le fais) veille à rester relativement calme dans tes récits et surtout très honnête.


A savoir aussi que dans toutes les grandes villes à la mairie il y a des permanences d'aide juridique gratuites, ça ne coûte rien d'aller voir...


Si je pense à autre chose je reviendrais ici, là il est tard/tôt...


En attendant: haut les coeurs et bon courage.

Je veux bien répondre, mais je n'ai rien compris à ton problème. Juste une chose quand même : en aucun cas tu ne peux te retrouver sans parents, sauf à contester la vérité du lien de filiation et avoir une action ouverte pour cela.

//édité, je n'avais pas vu ton second message :

D'abord es-tu majeur ou non ? Si oui, tu peux agir toi-même. Si non, c'est nécessairement tes représentants légaux qui agissent à ta place.

Pour saisir le JAF, tu peux former une requête au greffe du Tribunal de Grande Instance. Pour ce type d'affaire, la représentation par avocat n'est pas obligatoire. Mais si tes revenus sont faibles, tu dois pouvoir bénéficier de l'aide juridictionnelle afin d'avoir les services d'un avocat.
Pour des renseignements gratuits auprès d'avocats, tu peux essayer de contacter la Maison des avocats près de chez toi. En général, l'Ordre organise des consultations gratuites.

Quant au principe de la pension, les parents (les deux) ont une obligation d'entretien à ton égard, qui ne cesse pas de plein droit à la majorité. Cela couvre tes besoins auxquels tu ne peux satisfaire toi-même, mais aussi les frais de l'éducation si cela reste raisonnable (tu as des résultats scolaires honnêtes et tes frais d'éducation restent en rapport avec les revenus de tes parents, ce qui semble ici le cas).

[Selicia]

Citation :

Publié par Cæpolla

D'abord es-tu majeur ou non ? Si oui, tu peux agir toi-même. Si non, c'est nécessairement tes représentants légaux qui agissent à ta place.

Pour saisir le JAF, tu peux former une requête au greffe du Tribunal de Grande Instance. Pour ce type d'affaire, la représentation par avocat n'est pas obligatoire. Mais si tes revenus sont faibles, tu dois pouvoir bénéficier de l'aide juridictionnelle afin d'avoir les services d'un avocat.
Pour des renseignements gratuits auprès d'avocats, tu peux essayer de contacter la Maison des avocats près de chez toi. En général, l'Ordre organise des consultations gratuites.

Quant au principe de la pension, les parents (les deux) ont une obligation d'entretien à ton égard, qui ne cesse pas de plein droit à la majorité. Cela couvre tes besoins auxquels tu ne peux satisfaire toi-même, mais aussi les frais de l'éducation si cela reste raisonnable (tu as des résultats scolaires honnêtes et tes frais d'éducation restent en rapport avec les revenus de tes parents, ce qui semble ici le cas).

Je ne peux qu'appuyer ce que vient de dire Cæpolla, les avocats organisent des permanences gratuites dans les maisons de l'Avocat, mais également en mairies et dans les maisons de justice et de droit. Renseignes toi soit dans ta mairie, soit auprès du Barreau le plus proche.
Dans ce type de procédure, je te déconseille de le faire seul, pour une seule et bonne raison, c'est que c'est toujours extrêmement chargé en émotions et que l'on se laisse le plus souvent dominer par celle-ci. Dans ce domaine, je sais que tous les avocats que je connais prendraient un confrère pour les assister, une personne extérieure, neutre, qui puisse réfléchir à froid.
Pour le reste, cette chère Cæpolla dégaine toujours plus vite que moi

[lililoli]

Pour les consultations juridiques gratuites, le plus simple étant à mon avis de téléphoner au Conseil départemental de l'accès au droit.
c'est eux qui les mettent en place pour tout le département donc ils pourront t'indiquer les plus proches de chez toi .

Bon courage

[^_^]

Merci pour toutes ces réponses, je tenais a préciser que je suis majeur hé oui, et que ce que je demande c'est une réévalutation de pension alimentaire ainsi que faire valoir mon droit d'entretien. En effet je suis à découvert ( menacé d'interdit bancaire car je n'ai pas assez de revenu pour assumer rien que mes études ... ) et j'en ai 'achement marre quand même d'être pris entre deux feux. Sinon une question d'ordre juridique si mes deux parents versent une pension alimentaire je suis considéré "sans parent" au point de vue de l'administration fiscale ? Donc m'assumant seul ? Parce que limite si je pouvais avoir des bourses c'est pas que ca m'aiderait mais presque. Sinon je pense qu'aujourd'hui je vais aller faire un tour a la maire/maison des avocats pour prendre deux trois conaissances et récuperer une copie de la lettre au JAF que ma mère à faite. Elle bosse dans l'assistance juridique ceci n'aidant pas.

[Kurd]

Citation :

Publié par Yanichou

ben, c'est cher un avocat, nan?

Ma banque, la caisse d'epargne, m'a proposé lors d'un entretien des services juridiques -d'apres les dires, assez competent- pour 4€ par mois. On peut ne pas avoir a s'en servir, mais lors de probleme de ce genre, on percoit bien l'utilité d'un tel systeme.

[Maraudeur]

Citation :

Publié par MadPerco

Ma banque, la caisse d'epargne, m'a proposé lors d'un entretien des services juridiques -d'apres les dires, assez competent- pour 4€ par mois. On peut ne pas avoir a s'en servir, mais lors de probleme de ce genre, on percoit bien l'utilité d'un tel systeme.

Avec l'aide juridictionnelle et vu les revenus qu'il doit avoir, il ne paiera absolument pas un sous.

Citation :

Publié par ^_^

Merci pour toutes ces réponses, je tenais a préciser que je suis majeur hé oui, et que ce que je demande c'est une réévalutation de pension alimentaire ainsi que faire valoir mon droit d'entretien. En effet je suis à découvert ( menacé d'interdit bancaire car je n'ai pas assez de revenu pour assumer rien que mes études ... ) et j'en ai 'achement marre quand même d'être pris entre deux feux. Sinon une question d'ordre juridique si mes deux parents versent une pension alimentaire je suis considéré "sans parent" au point de vue de l'administration fiscale ? Donc m'assumant seul ? Parce que limite si je pouvais avoir des bourses c'est pas que ca m'aiderait mais presque.

Je vais encore passer devant Selicia, j'espère qu'elle ne m'en voudra pas.

L'aspect fiscal et la question des bourses et aides sont deux choses différentes.

Sur l'aspect fiscal, il y a la question du foyer fiscal : en gros, tu peux être rattaché au foyer fiscal de ta mère ou former un foyer fiscal indépendant. Dans un cas comme dans l'autre, cela concerne l'impôt sur le revenu et la détermination des revenus imposables et du nombre de part dont bénéficie le foyer.

Sur le plan des aides et des bourses, tu n'es pas sans parents. Il faut te renseigner au cas par cas auprès des différents organismes sociaux (la CAF notamment) pour savoir ce à quoi tu peux prétendre dans ta situation. Mais il faut savoir que l'aide sociale est souvent subsidiaire à la solidarité familiale (en d'autres termes, l'enfant doit d'abord demander une aide à ses parents, s'ils le peuvent financièrement, et demander l'aide de la société pour le reste). Tu as par contre diverses aides de la CAF pour le recouvrement et le paiement des pensions alimentaires dont tu peux peut-être bénéficier : à toi de renseigner directement auprès d'eux (CAF= Caisse d'allocations familiales).

[Selicia]

Nan nan, je ne t'en veux pas
Pour une modification de pension alimentaire (plus au titre du devoir de secours il me semble) tu peux agir en référé. Pour le reste, il s'agit d'une question de foyer fiscal, tu peux avoir ton propre foyer fiscal, avec ta déclaration de revenus et tes parents perdent le bénéfice d'une part.

[^_^]

Bah merci pour ces réponses, j'ai fait un tour a la maison d'aide juridique de ma commune. Ils m'ont conseillé sur quelques plans, j'voulais savoir est ce que le juge peux statuer en ma faveur à savori être independant former un foyer fiscal pour moi même en fait si j'ai bien compris ( donc payer des impots dans la mesure des taux d'imposition ) si j'en fait expressement la demande et qu'un de mes parents s'y oppose ? En effet après étude de la situation ca serait le mieux pour moi ca mettrai un terme a certaines tensions, les histoires de sous ca serait fixé une bonne fois pour toute. De plus est ce que le fait que j'ai des relations conflictuelles avec ma mere peux jouer en ma faveur si je formule cette requete ?


J'avoue je suis un peu perdu dans les méandres de la fiscalité, ce que je veux c'est pas être perdant dans l'histoire je le suis depuis 12 ans, j'en ai un peu marre de la pression morale. De tout facon je me brouillerai avec un de mes deux parents comme je l'ai dit dans tout les cas alors si je perds ca autant que je puisse vivre convenablement.

[Kurd]

niveau fiscalité, je doute que tu aies a payer quoique ce soit (etant donné les revenu que tu pourrais potentiellement obtenir). Le seul truc est que ta mere aura une demie part en moins. En revanche elle pourra surement deduire ce qu'elle devra te verser.Dans un autre registre, niveau boulot a mi-temps, il n'y a pas possibilité aussi pour vivre SANS aucune aide de tes parents? en gros tu te casses (t'es majeur) et tu vis seul... dur mais pas impossible... beaucoup de monde l'a fait.

[^_^]

Citation :

Publié par MadPerco

niveau fiscalité, je doute que tu aies a payer quoique ce soit (etant donné les revenu que tu pourrais potentiellement obtenir). Le seul truc est que ta mere aura une demie part en moins. En revanche elle pourra surement deduire ce qu'elle devra te verser.Dans un autre registre, niveau boulot a mi-temps, il n'y a pas possibilité aussi pour vivre SANS aucune aide de tes parents? en gros tu te casses (t'es majeur) et tu vis seul... dur mais pas impossible... beaucoup de monde l'a fait.

Aucun pour la demi-part je savais elle passe même a une part a partir de 23 ans. Sinon avec > 50heures de cours + boulot a la maison par semaine j'avoue que bosser j'envisage pas

[Thulip]

Citation :

Publié par ^_^

Sinon avec > 50heures de cours + boulot a la maison par semaine j'avoue que bosser j'envisage pas

Et je te le déconseille pour l'avoir testé, pas seulement pour être disponible pour tes études, mais parce qu'au-delà des quelques heures d'un job étudiant classique qui vise à payer les extra ou à combler la pension donnée par les parents, un travail pour s'assumer entièrement c'est proche du temps complet : pour en avoir fait l'expérience, c'est mauvais à tous niveaux :
- Pas assez disponible pour les études : redoublement à prévoir et à financer...
- Un patron peu compréhensif : plus tu fais d'heures, plus tu es indispensable, et donc moins il te lâchera, ne serait-ce que pour aller aux exams. Et en tout cas il ne sera pas facilement flexible, voire intransigeant sur ces questions.
- Comme tu travailles, si tu demandes de l'aide aux assistantes sociales du CROUS, elles ne pourront pas t'aider beaucoup car tu est salarié (même si tu as perdu ton job parce que ton patron t'a viré pour abandon de poste car tu es allé aux exams).
- Les allocations de formation et de chômage ne sont pas pour toi car tu es étudiant (sauf si ta formation est prise en compte, mais ils ont des critères très restrictifs concernant les études).
En bref, cumuler deux statuts, c'est le piège. Je ne parle pas de 10 ou 15 heures de travail hebdomadaires hein...
Essaies de poursuivre la procédure auprès du JAF jusqu'au bout. Moi je me suis découragée et je n'aurai pas dû, mes études seraient certainement terminées à présent si j'avais persisté dans cette démarche.

[Kurd]

Citation :

Publié par Thulip

- Un patron peu compréhensif : plus tu fais d'heures, plus tu es indispensable, et donc moins il te lâchera, ne serait-ce que pour aller aux exams. Et en tout cas il ne sera pas facilement flexible, voire intransigeant sur ces questions.

ben c'est un travail en meme temps... pas un parc d'attraction. Mais on parle bien entendu d'un travail en dehors des heures d'etude. Serveur de bar, cours pour des lycéens. Histoire d'avoir un ptit extra a la fin du mois... c'est clair qu'il va pas travailler 70h en plus par semaine et toucher 30k€... mais une tite heure par ci par la, faut pas cracher dessus.

[Thulip]

Citation :

Publié par MadPerco

ben c'est un travail en meme temps... pas un parc d'attraction. Mais on parle bien entendu d'un travail en dehors des heures d'etude. Serveur de bar, cours pour des lycéens. Histoire d'avoir un ptit extra a la fin du mois... c'est clair qu'il va pas travailler 70h en plus par semaine et toucher 30k€... mais une tite heure par ci par la, faut pas cracher dessus.

Je n'ai jamais dit le contraire et je comprend la position de l'employeur : il n'est pas là pour rendre service. Autant il peut, s'il le veut, se montrer flexible sur un petit contrat de travail de quelques heures, autant il lui est difficile de s'adapter sur un temps complet par exemple.
Mais je parlais l'optique de se passer de la pension des parents : dans ce cas, il faut tout financer, comme n'importe quel actif : logement, bouffe, abonnement tel, électricité, frais d'inscription éventuels ainsi que autres tels que : livres, photocopies, (tout dépend du type de ses études).
En fait je parlais surtout du fait de ne pas cumuler deux statuts bien différents : l'actif salarié et l'étudiant. Je ne parlais pas d'une situation de job étudiant. Dans chaque cas, il y a des aides spécifiques, mais elles ne s'adressent qu'à un seul statut : si tu cumules, tu n'as plus droit à rien. Or le but a priori c'est d'obtenir des aides financières pour qu'il puisse faire ses études et travailler chez un patron le moins possible (histoire de se consacrer à ses études, si tu regardes le taux d'échec dans certaines sections des gens qui ne font que des études, tu comprends tout de suite qu'il vaut mieux être disponible le plus possible).

[Kurd]

c'est un point interessant en effet.

une autre possibilité est d'aller voir une banque et de faire un pret etudiant. Certaines banques misent sur le fait qu'un etudiant dans leur poche le reste a vie et c'est d'autant plus interessant lorsque l'etudiant est ambitieux.

En fait, j'aimerais clairement pas etre dans la situation ou je devrais compter sur l'aide financiere de quelqu'un avec qui je ne m'entend plus... Le principe de la pension est assez "malsain" en fait.

C'est un peu du genre: "j'ai plus envie de vous voir, mais filez moi du blé". Je ne dis pas que c'est le cas de l'auteur du topic, mais personnellement, je preferais tout envoyer chier et me demerder tout seul. Mais c'est pas forcement la meilleure des solutions..