Publié par --Sir Max--
J'aimerai savoir comment créer une association a but non lucratif 1901. Les démarches a faire, et qui contacter.
La préfecture.
Publié par --Sir Max--
Et en combien de temps celle-ci peut être mise en place...
Un mois et des poussières.
La première chose à faire est de réfléchir au nom, à l'objet et aux missions de ton association. Ce sont eux qui cadreront la mission de l'asso et empêcheront que certains de ses membres puissent faire n'importe quoi. Et si tu vises une reconnaissance d'utilité publique, choisis bien les termes. Puis de trouver au moins 2 personnes pour être président et trésorier. Puis de rédiger les statuts : pour ça, le mieux est de chercher sur internet les statuts d'associations qui tournent autour du même objet que celui de ton asso, d'en sélectionner 3 ou 4 et de les comparer.
En général, ils sont assez proches les uns des autres (les statuts), mais il y a des petites choses qui peuvent être importantes et auxquelles il vaut mieux réfléchir dès le début (même si les statuts peuvent toujours être modifiés après). Comme le pouvoir du conseil d'administration de refuser des membres ou de les virer, le pouvoir de signature vis-à-vis des organismes bancaires (le trésorier, le président, voire d'autres personnes), le type de ressources possibles pour l'asso, etc ...
Après ça, tu n'as plus qu'à aller à la préfecture et à remplir les formulaires : un pour la déclaration (avec signatures du président et du trésorier) et un imprimé de demande d'insertion au Journal Officiel.
Une fois que tu as rendu tout ça avec les statuts à la préfecture, tu attends environ 5 jours pour recevoir le récépissé, puis environ un mois pour la publication au JO : alors, et seulement alors, ton asso est créée et tu peux te pointer chez le banquier
Voici quelques liens intéressants :
monassociation1901, association 1901, celui du gouv, un annuaire général, et un site très utile pour savoir si le nom de ton asso est disponible.
Bon courage !
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