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LIVRE 1 : DISPOSITION
Les présents Articles de Loi devront être respectés par toute personne entrant et séjournant librement sur les territoires de Goldmoon, régit par les Suzerains de Silversky et de Windhowl, sujets de Sa Majesté le très pieu Roy Théodore XIII. Les dites Terres s'étendent à toutes les habitations et lieux de circulations jusqu'aux remparts des deux Cités.
Les Nobles, les Paladins, les Chevaliers et leurs Pages sont les seuls habilités à faire respecter la loi sur les terres de SilverSky et Windhowl. Ils devront non seulement faire cesser l’infraction sur-le-champ mais également la réprimer comme il se doit.
Toute personne étant prise en flagrant délit d’infraction aux Articles de Loi définis par le Livre 2 du présent Codex Royal, sera passible d’une sanction. Ces dernières sont régies par le Livre 3 du dit Code.
LIVRE 2 : LES ARTICLES DE LOI
- Du caractère sacré du Roi
Amendement Theopold I
Nul n’a le droit de dénigrer, de porter atteinte à l’intégrité morale, de diffamer les actions ou la personne de Sa Majesté le Roi de Goldmoon. Toute personne contrevenant a cette loi sera passible d'une sanction de première catégorie.
Commentaire du législateur : en règle général la sanction sera une amende de 5000 pièces d'or.
- Meurtres et agressions physiques
Amendement Theophile I
Tout meurtres, tentatives de meurtres, agressions physiques, sont interdit sur les terres de SilverSky et Windhowl. Toute personne contrevenant a cette loi sera passible d'une sanction de première, deuxième et troisième catégorie, ce, en fonction des circonstances et de la situation.
Commentaire du législateur : un dédommagement des victimes sera prioritairement recherché dans les situation de conflit de personnes. En revanche, les assassins en série, les psychopathes sanglants seront systématiquement envoyés en prison.
- Vol escroquerie et raquette.
Amendement Theophile I
Tout vol, tentative de vol ou de raquette est interdit sur les territoires de de SilverSky et Windhowl. Toute personne contrevenant a cette loi sera passible d'une sanction de première, deuxième et troisième catégorie, ce, en fonction des circonstances et de la situation.
Commentaire du législateur : un dédommagement des victimes sera dans la mesure du possible prioritairement recherché.
- Agressions morales, diffamations et injures
Amendement Theophile I
Toute insulte gratuite perpétrée à l'encontre d'une personne fussent-elle misérable, d'une famille, d'une Guilde ou d'un Culte licite, est interdit sur les terres de SilverSky et Windhowl. Toute personne contrevenant a cette loi sera passible d'une sanction de première catégorie.
Commentaire du législateur : en règle général la sanction sera une amende de 1000 pièces d'or.
- Complicité d'actes délictueux et rebellions
Amendement Theophile I
Toute personne empêchant un Chevalier, Noble ou notable, d’effectuer la mission qui lui a été confiée, ou aidant une personne recherchée à se soustraire à l’autorité, ou prêtant assistance à tout autre contrevenant sera non seulement sanctionnée pour rébellion, mais pourra également être jugée complice de l’infraction.
- L'Interdiction de la Nécromancie
Amendement Theodule II
L'apprentissage, l'étude et l'usage de la Necromencie est totalement interdite sur les terre de de SilverSky et Windhowl. Toute personne contrevenant a cette loi sera passible d'une sanction de première catégorie.
Commentaire du législateur : en règle général la sanction sera une amende de 5000 pièces d'or.
- L'Haruspice, Gluriurl et Urveliors
Amendement Theodore XIII
Les cultes croyances et sectes de l'Haruspice, Gluriurl et Urvelior sont hors la loi en Goldmoon. Toute personne adepte de ces croyances là devront s'acquitter d'une sanction de première catégorie s'ils sont surpris sur les terres de Windhowl et SilverSky. Se faisant il acquerront un droit de passage d'une journée à la condition qu'il ne prêchent pas leurs croyances.
Commentaire du législateur : en règle général la sanction sera une amende de 5000 pièces d'or. Il est rappelé que la couleur des ailes n'est pas une preuve d'appartenance cultuelle.
- Le droit à la différence
Amendement des enfants de Maëlias
Tout acte, discrimination ou propos raciste, relatif à la couleur de la peau ou des ailes sont désormais sur les Terres de SilverSky et Windhowl absolument interdit. Toute personne contrevenant a cette loi sera passible d'une sanction de première catégorie.
Commentaire du législateur : en règle général la sanction sera une amende de 5000 pièces d'or.
- Le droit de culte
Amendement des enfants de Gladion-Inmuil-Maëlias-Sualyem
Tous les Cultes hors mis ceux mentionné dans l'Article 7 sont permis de pratique et d'expression sur les Terres de SilverSky et Windhowl.
- Le respect de la nature
Amendement des enfants d'Inmuil
Toute destruction gratuite de la faune et de la flore, le non respect et le salissement des espaces verts, lacustre et mobilier urbains, sur les Terres de SilverSky et Windhowl sont interdit. Toute personne contrevenant a cette loi sera passible d'une sanction de première et de deuxième catégorie.
Commentaire du législateur : en règle général la sanction sera une amende de 5000 pièces d'or, mais pourra déboucher sur des travaux d'intérêts généraux.
- Les propriétés privées
Amendement des enfants de Sualyem
Il est strictement interdit de pénétrer dans une propriété privée sans autorisation du propriétaire. Toute personne contrevenant a cette loi sera passible d'une sanction de première et de deuxième catégorie.
Commentaire du législateur : en règle général la sanction sera une amende de 5000 pièces d'or.
- Les Duels d'Honneur
Amendement Theodore VI révisé Theodore XIII
Les duels sauvages sont formellement prohibés dans l'ensemble des Terres de SilverSky et Windhowl. Toutefois, afin de laisser une possibilité aux hommes d'honneur de régler leurs différents, il est possible de combattre en Duel d'Honneur, en présence d'au moins un représentant légal de la ville où se situe le dit duel.
- Le port d'armes
Amendement Gladion
Compte tenu de la situation de l'état de guerre dans laquelle est plongée le Royaume, le port d'armes jadis interdit sur les Terres de SilverSky et Windhowl sont désormais permis, à l'exclusion des temples et lieux sacrés. Toute personne contrevenant a cette loi sera passible d'une sanction de première catégorie.
Commentaire du législateur : en règle général la sanction sera une amende de 5000 pièces d'or.
LIVRE 3 : SANCTIONS
- Condamné à une sanction de première catégorie, le contrevenant sera puni d’une amende, à définir en fonction de la gravité de l’infraction, de son statut au sein du Royaume et de sa richesse personnelle. L’amende ne pourra être inférieure à 1 000 pièces d’or et ne pourra dépasser les 100 000 pièces d’or.
- Condamné à une sanction de seconde catégorie, le contrevenant sera puni de travaux d’intérêts généraux envers la communauté, dont la durée variera en fonction de la gravité de l’infraction.
- Condamné à une sanction de troisième catégorie, le contrevenant sera enchaîné et envoyé dans la prison de l'île du château d'If, pour y subir une peine de prison, dont la durée variera en fonction de la gravité de l’infraction.
Dans tous les cas, en plus des sanctions précitées, le contrevenant pourra être amené à dédommager sa ou ses victimes. Le montant de la somme à payer sera fonction du préjudice subit par la ou les dîtes victimes. En outre, une interdiction temporaire ou totale de séjour ou de passage dans la ville, pourra être signifiée.
[J'ai recopié ça sur le forum Utopia de Pole  ]
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17/12/2003, 05h59
[/HRP]
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