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[Broc] L'éspion nouveau est arrivé
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artaxerxes_hib |
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Azaelia | Myrtle |
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Goa a répondu et il a payé c'est tout.
Tes idées malsaines zourgol, tu ferais mieux de ne jamais les appliquer si tu ne veux pas te faire bannir. Cordialement |
16/06/2003, 21h04 |
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Tulypia LaSoigneuse |
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Citation :
maintenant tu parle de monopoly ou autre du genre n'oublie pas qu'on parle d'un "lieu" de detente payant donc en gros le terme "client" existe et en decoule donc les droit du client pour tout prejudice. voila je suis pas specialiste dans ce domaine juridique mais ayant quelque notions dans la chose voila quelques recherche sur internet que vous pouvez verifier par vous meme. notons qu'on est present d'une personne se faisant passer pour une autre donc s'octroyant l'identité et fraudant les informations d'une personne non consentante . sur ce lien lisez bien le point 1.B.2 au sujet de la divulgation d'information nominative ICI ICI [url]http://www.google.fr/search?q=cache:EfqhWVRSb_oJ:http://www.cnil.fr/textes/docs/226et...hl=fr&ie=UTF-8quelques articles du code penal au sujet d'atteintes a la personne et toujours dans le domaine informatique. je tien a citer ici notamment une loi la loi du 6 janvier 1978 Citation :
cet extrait du code penal vous pouvez le trouver sur le lien qui suit ainsi que d'autres extraits portant sur l'atteinte a la vie privée informatique le lien ici je rappelle que je ne fait pas office de juge dans l'affair qui suit n'ayant pas le droit de le fair mais ces elements vous apportent deja une idee de la chose la ou s'arrête notre liberté et ou commence celle des autres. je pense encore qu'avec ces elements n'importe quel avocat pourrais plaider pour cette affair et obtenir je pense gain de cause mais bon apres tout cela ne concerne que les victime de choisir ou pas de metre la procedure en route PS:n'oublions pas non plus les articles du code penal sur la clientèle informatique et l'argent qu'elle depense (qui paye donc pour avoir droit a quelque chose).je vous laisse fair vos propres recherches |
16/06/2003, 21h19 |
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Citation :
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16/06/2003, 21h21 |
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Citation :
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16/06/2003, 21h26 |
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Fallait pas éditer !!! mon post sert à rien now
Arf ... celui-ci aussi :x En fait, j'y connais rien en URL, mais quand j'ai fait citation de ton post, ça a marché, comme quoi ... |
16/06/2003, 21h29 |
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artaxerxes_hib |
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