[Armes et législation] Question.

Répondre
 
Partager Rechercher
Petit mylife: Nous discutions, mon ami et moi, de législation concernant les armes (à feu, pas à feu, contondantes, etc...)

Donc, nous savons que les armes sont classifiées en plusieurs catégories, de la 1ère à la 6ème. (corrigez si je me trompe)

Mais nous nous sommes posés la question suivante: quels sont les risques (voire peines) encourues par un contrevenant qui posséderait une arme classifiée?

Un Jolien de la maréchaussée ou un amateur de droit pourrait il nous éclairer?
Quels sont les risques par chaque "classe" d'arme?

Merci d'éclairer notre lanterne (et de préciser à quoi correspond chaque catégorie), merci encore d'avance.
Lien direct vers le message - Vieux 25/12/2005, 05h05
Citation :
d) L'acquisition et la détention des armes et des munitions des 6e et 8e catégories sont libres
Ca veut dire que j'ai le droit d'avoir mon couteau sur moi quand je suis dans la rue ca ?

Parce que j'ai beau demander à un peu tout le monde, on me répond toujours des trucs différents.
Lien direct vers le message - Vieux 25/12/2005, 20h14
Citation :
Publié par Aribal Vickers
Ca veut dire que j'ai le droit d'avoir mon couteau sur moi quand je suis dans la rue ca ?

Parce que j'ai beau demander à un peu tout le monde, on me répond toujours des trucs différents.
Citation :
Publié par Moi Et Toi
Tant qu'il ne dépasse pas la paume de ta main non ?
Cela n'a rien à voir.
Vous confondez Achat, Détention et Transport.

L'achat d'une arme de 6ème catégorie comme une arme blanche tel qu'un simple couteau est libre. On ne vous demande aucune pièce d'identité et vous ne remplissez pas de formulaire. Donc sa détention, chez soi, est aussi parfaitement libre.
Par contre son transport, dans des conditions permettant son utilisation immédiate, est soumise à la loi pénale.
Les couteaux de cuisine, les opinels, laguioles et autres couteaux de ce type rentrent dans la 6ème catégorie. Oui même le couteau qui vous sert à couper votre morceau de steak dans l'assiette. Son transport sur la voie publique, dans votre poche par exemple comme cela se fait souvent, n'est pas autorisé (sauf s'il est transporté, je le répète, dans des conditions ne permettant pas son utilisation immédiate, comme dans une boîte en fer cadenassée ou vous avez un motif pour son transport).

Le mythe de la largeur de la paume est... une légende urbaine. La loi ne se fonde pas sur la taille de la paume d'une main, qui varie selon les individus.

Un petit tableau récapitulatif.
Lien direct vers le message - Vieux 25/12/2005, 20h35
Ok, mais par contre, ils ne sont pas clairs sur les armes de 6ème catégorie.

Admettons que je voudrais une matraque télescopique. D'après ce qu'ils disent, j'ai le droit d'en acquérir une, je ne suis pas obligé de la déclarer, mais par contre, je n'ai pas le droit de la transporter "sauf motif légitime". Ok. Mais admettons (encore une fois) que cette matraque est dans une boite, dans la malle de ma caisse. J'ai le droit là? oO
Lien direct vers le message - Vieux 25/12/2005, 23h30
En fait si je comprends bien tu veux transporter une matraque télescopique dans ta voiture pour ton auto-défense ?

Dans ce cas, autant de dire que si ta matraque est découverte, tu es dans l'illégalité. En effet tu n'as pas de motif pour le transport de cette arme. Même si elle est enfermée dans, par exemple, la boîte à gants de ton véhicule, elle est d'une part considérée comme facilement manipulable et d'autre part sa présence n'est pas motivée.
Soit tu réussis à "attendrir" l'agent des forces de l'ordre parce que ton lieu d'habitation est dangereux et que ce dernier est compréhensif soit tu retrouveras avec une procédure sur le dos et inutile d'espérer faire pleurer le Procureur de la République, ces gens-là ayant généralement encore moins d'humour que mon ancienne prof de math, Mademoiselle C., du collège Feuchères à Nîmes... et c'était une sacrée peau de vache.
Lien direct vers le message - Vieux 25/12/2005, 23h57
Racen,

Citation :
Publié par Shad Wild
Ok. Mais admettons (encore une fois) que cette matraque est dans une boite, dans la malle de ma caisse. J'ai le droit là? oO
Et effectivement, je vis dans un quartier que l'on peut considérer comme "un peu chaud" (disons que ça bouge, mais pas de voiture qui flambe quoi.)

Mais je prends note de ta remarque (et merci justement de le faire remarquer)
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 00h01
Citation :
Publié par Racen
Dans ce cas, autant de dire que si ta matraque est découverte, tu es dans l'illégalité. En effet tu n'as pas de motif pour le transport de cette arme. Même si elle est enfermée dans, par exemple, la boîte à gants de ton véhicule, elle est d'une part considérée comme facilement manipulable et d'autre part sa présence n'est pas motivée.
En clair, les Scouts sont des délinquant juvéniles
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 00h48
Quand j'étais chez les scouts, on avait tous notre Opinel dans notre poche, certain avait même des crans d'arret, mais bon eux c'était les scouts rebelz

Bref pendant l'âge de 8 à 14 ans, j'avais toujours un Opinel (un N°10 et j'avais aussi gagné un N°12) dans ma poche tout les WE.

C'était juste un clein d'oeil comme ça
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 01h01
Ouais ouais c'est abusé cette loi sur le port de couteau...
On s'était fait contrôlé un pote et moi car j'étais complètement saoul sur la voie publique et que je faisais des conneries, j'ai passé la nuit au poste mais lui qui était totalement sobre et essayait de me retenir, avait dans sa poche un tire bouchon qui avait une lame pour couper l'opercule qu'on trouve sur les bouteilles de vin et il a aussi passé la nuit en garde à vue, bon lui n'a pas eu de poursuites pénales alors que moi oui
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 01h43
Citation :
Publié par Eni PgM
Comment on se defend si on a rien le droit de transporter ?
Ben dans l'idéal tu n'es pas sensée avoir à te défendre (la police est là pour ça). Faut voir aussi que la plupart des armes (pour ne pas dire toutes) peuvent autant servir à se défendre qu'à agresser.
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 01h58
La législation française (et européenne en général) est très différente de la loi US de certains états.
Avoir une arme, il faut savoir s'en servir, tu déplaces l'échelle de violence d'un cran, et il faut en assumer pleinement les conséquences désastreuses.
En clair, on te menace avec une lame, tu en as une, tu assumes le risque de te faire planter ou de planter l'agresseur et les conséquences pénales qui en découlent.
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 02h08
je viens de lire le tableau, une petite incohérence: quand je me promène avec mon opinel dans ma poche je suis en infraction, par contre le chasseur avec son fusil il n'est pas en infraction....

autres chose:
Citation :
Copies fidèles d'armes anciennes
Transport Libre
une épée médiévale (lame d'à peu près 80 cm) j'y ai droit?

enfin bon... je ne pense pas qu'on me verbalise pour avoir un opinel dans la poche
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 11h27
Citation :
Publié par JorianMenelrana
En clair, on te menace avec une lame, tu en as une, tu assumes le risque de te faire planter ou de planter l'agresseur et les conséquences pénales qui en découlent.
Si on te menace, on commence à rentrer dans le cadre de la légitime défense.

Citation :
Publié par Deirfliw
je viens de lire le tableau, une petite incohérence: quand je me promène avec mon opinel dans ma poche je suis en infraction, par contre le chasseur avec son fusil il n'est pas en infraction....
Le chasseur a un permis de chasse qu il lui vaut permis de port d'arme (valable uniquement son arme de chasse)

Citation :
Publié par Deirfliw
autres chose:

une épée médiévale (lame d'à peu près 80 cm) j'y ai droit?

enfin bon... je ne pense pas qu'on me verbalise pour avoir un opinel dans la poche
Si elle est conditionné de facon a ce que tu ne puisse pas t'en servir immédiatement, oui.

J'ajouterai qu'il est interdit d'aiguiser les armes de collection.
__________________
kentoc'h mervel evet bezañ saotret
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 11h30
Citation :
Publié par Racen
En fait si je comprends bien tu veux transporter une matraque télescopique dans ta voiture pour ton auto-défense ?

Dans ce cas, autant de dire que si ta matraque est découverte, tu es dans l'illégalité. En effet tu n'as pas de motif pour le transport de cette arme. Même si elle est enfermée dans, par exemple, la boîte à gants de ton véhicule, elle est d'une part considérée comme facilement manipulable et d'autre part sa présence n'est pas motivée.

Pas si tu considères la voiture comme un lieu privé, auquel cas c'est la détention qui rentre en ligne de compte, non le transport.
De plus ladite matraque ne risque pas d'être découverte comme ça puisqu'il faut une commission rogatoire pour fouiller une voiture.

Citation :
Copies fidèles d'armes anciennes
Transport Libre
Donc on peut pas transporter une matraque sur soi, mais une copie de Colt .45 à poudre noire, si...
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 11h48
Citation :
Publié par Keelor
De plus ladite matraque ne risque pas d'être découverte comme ça puisqu'il faut une commission rogatoire pour fouiller une voiture.
Sauf pour la douane me semble t il (à confirmer)...
__________________
kentoc'h mervel evet bezañ saotret
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 11h58
Plutôt que de chercher la petite bête sur les incohérences de la loi, il faut juste garder son esprit à euh... l'esprit. Le principe, c'est d'interdire de se balader armé dans les rues, tout simplement. Les exceptions sont motivées par le fait de transporter des armes pour d'autres raisons qu'abattre ses concitoyens, par exemple la chasse, le tir ou les arts martiaux, rendues inutilisables par leur conditionnement, et justifié par un permis, une licence de pratiquant, etc. Rien de bien sorcier
Lien direct vers le message - Vieux 26/12/2005, 13h10
Répondre

Connectés sur ce fil

 
1 connecté (0 membre et 1 invité) Afficher la liste détaillée des connectés
Thème visuel : Fuseau horaire GMT +2. Il est actuellement 06h51.
^^ Haut de page ^^