Bonjour
Je fais suite à votre mail du 11 février 2003.
L'un des modèles dessiné par un participant au concours NANA représente Dark
Vador de Star Wars.
Ce personnage fait l'objet d'un droit de propriété intellectuelle et, à
moins d'avoir l'autorisation préalable du titulaire des droits, il ne peut
pas être reproduit sur le site NANA.
Pour remédier à ce problème, SCA, choisit la prudence et a retiré les images
litigieuses de la compétition,
Le participant :
- doit « dessiner le modèle de leur rêve » et que par conséquent il
doit être le fruit de leur création et non la copie d'une création existante
protégée par le droit d'auteur ;
- que leur modèle étant la copie d'une oeuvre protégée par le droit
d'auteur, NANA est obligé de le retirer de la course.
- que le modèle doit respecter les règles de la propriété intellectuelle,
que le modèle doit être le fruit de sa création et non la copie d'une
création existante protégée par le droit d'auteur
Pour ce qui est de l'autre création, elle a été retirée parce que l'image
qu'elle renvoie est litigieuse :
- Voici ce qu'on trouve en cherchant Fedaykins dans les moteurs de recherche
: STARWARS Faction : Neutre. ... Nombre de membres : 6. Recrutement : non.
Description : Les Fedaykins sont une organisation de type humanitaire.
Donc on ne peut encore pas conserver ce terme (propriété intellectuelle)
présent sur la création.
- De plus certaines parties du site sont litigieuses en terme d'image. NOus
vous rappelons que ce site est destinées pour la partie informelle aux
jeunes filles de 13 à 19 ans.
Pour information, voici ce que nous avons trouvé et qui ne peut décemment
pas être montré.
Announcement: Learn about the Fedaykins sur cette page :
http://membres.lycos.fr/thefedaykins...wforum.php?f=2
En esperant que notre explication vous fera comprendre notre décision.
Cordialement,
Anne