[Sargah]

Bonjour,

Je vais essayer de faire concis : j'ai un véhicule dont je ne me sers plus, mais qui est utile à des proches.

J'ai déménagé cette année (grosso modo : avant j'habitais dans le sud, maintenant je suis parisien), mon véhicule restant chez mes proches, sans mettre à jour ma carte grise (ayant découvert seulement maintenant que j'aurais dû faire cela il y a 10 mois, et que je suis donc passible d'une contravention de 4ème classe).

A présent, je ne me sers plus de ce véhicule, bien que je pense l'utiliser à nouveau dans le futur quand ma situation aura évolué. Un proche souhaiterait en devenir le conducteur principal, mais ne souhaite pas l'acheter.

Mon véhicule a été acquis en 2007, et a donc une ancienne immatriculation (du style "123 ABC 12").
Afin de faire assurer le véhicule à son nom, le proche a besoin de ma carte grise, qui n'est non seulement pas à jour, mais également complètement détérioré (et pas à moitié).

Donc, si j'ai tout suivi, je dois faire les démarches suivantes :

• Aller sur le site de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés et demander à faire un changement d'adresse.
• Comme il s'agit d'un changement d'adresse pour un numéro d'immatriculation considéré comme "ancien", cela va mener à la création d'une nouvelle carte grise et non pas d'une simple nouvelle vignette.
• Il me faudra payer une faible taxe (2,76 euros), mais également le coût de la ré-immatriculation du véhicule (coût inconnu).
• Le proche pourra, à partir de ce moment-là, faire assurer le véhicule à son nom en tant que conducteur principal.

Est-ce que j'ai tout bon jusque là ? Est-ce que j'aurais oublié quelque chose ? Le proche en question m'avait demandé de ne pas indiquer mon changement d'adresse pour "simplifier les démarches", prétextant que je n'allais pas réaliser un changement d'immatriculation pour indiquer que moi, propriétaire, est sur Paris (et donc obtenir une plaque définitive avec le département parisien dessus) alors qu'en fait elle ne servirait que dans son département d'origine. On m'a également avancé que je ne peux pas posséder un véhicule que je ne conduis pas dans le département dans lequel il a été enregistré pendant plus de 6 mois.

Donc, afin de faire les choses correctement et ne pas tomber dans le piège bidon de l'affect (car je me suis fait traité en gros d'imbécile parce que je voulais voir comment cela fonctionnait), et aussi parce qu'une fausse déclaration engage ni plus ni moins que ma responsabilité pénale (je ne sais pas s'ils vérifient, mais je crois en la maxime suivante : "un risque stupide n'est rien d'autre que cela : stupide"), est-ce que ce que je veux faire est possible ? Les étapes citées ci-dessus sont bonnes ? A quels frais est-ce que je m'expose ? Est-ce que j'ai bien tout pris en compte ?

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ce message. J'ai vraiment besoin d'aide pour le coup.
Nota bene : ma question ne porte que sur ce que je dois faire pour régulariser la situation. Je me doute bien que certains d'entre vous vont énoncer une opinion sur ma gestion de la situation et sur ma relation avec le proche susnommé, et je n'y vois pas d'inconvénients, mais je vous prie de m'aider en premier lieu (et, oui, j'ai envisagé la solution de vendre la voiture, mais ce n'est pas envisageable du tout, non pas que l'envie me manque ; il y a un échange de bons procédés in fine, on y trouvera chacun notre compte, nonobstant que j'ai été très légèrement agacé par la réaction en face et par ma propre bêtise qui m'a conduit à ne pas traiter mon problème de carte grise plus tôt).

[Dyd]

Citation :

Afin de faire assurer le véhicule à son nom, le proche a besoin de ma carte grise, qui n'est non seulement pas à jour, mais également complètement détérioré (et pas à moitié).

Ça va pas t'aider beaucoup...mais c'est possible d'assurer un bien qui n'est pas le sien ?!

[Sargah]

Citation :

Publié par Dyd

Ça va pas t'aider beaucoup...mais c'est possible d'assurer un bien qui n'est pas le sien ?!

Oui. Ce n'est pas trop le soucis en définitive, sauf si l'assureur s'y oppose.

[Bjorn]

J'ai pas tout compris aux objections qui t'ont été faites. Et attention, le fait que ce soit uniquement sur le site de l'ANTS est tout nouveau il me semble, avant c'était encore parfois passage obligé en préfecture (notamment pour faire ancien -> nouveau, justement).

Mais du coup, là, c'est tout en ligne, donc je ne vois a priori rien du tout qui pourrait correspondre à un "département d'enregistrement". La nouvelle immatriculation n'est pas du tout liée au département. Il y a l'adresse sur le certificat, évidemment, mais c'est ton adresse de résidence qui n'a rien à voir avec l'immatriculation ou un quelquonque enregistrement. Le numéro du département aposé sur ta plaque est complètement au libre choix, tu peux foutre le numéro que tu veux, il n'est pas indiqué sur la carte grise. Tu peux changer tes plaques pour mettre un autre département sans aucun impact sur la CG.

La seule limite c'est que généralement, le garagiste / magasin où tu vas faire poser tes plaques n'aura en stock que des plaques du département où tu es / avoisinants, mais rien de légal là dedans.

Donc ta procédure me parait totalement bonne. Tu fais changer l'adresse, et quand t'as ta nouvelle CG tu fais le changement d'assurance.

[Sargah]

Je te remercie pour ta réponse Bjorn.

Pour donner un petit retour : les démarches ont été effectuées. Ils filent même un certificat d'immatriculation provisoire valable un mois, et on a donc un nouveau numéro directement (pratique pour les autres démarches à effectuer).

Pour l'aspect personnel : ça a été réglé en bonne entente sur divers aspects. Reste une inconnue, mais ça attendra les fêtes. Mais, clairement, une personne en particulier m'a dit absolument n'importe quoi (par ignorance principalement, mais quand je vois à quel point elle était à côté de la plaque, ça laisse songeur).

Bref, affaire close. Encore merci.

[Toga]

Alors oui c'est possible de laissé ta voiture à un proche (comme un parent à son fils qui est jeune conducteur par exemple), par contre il faut vraiment bien le précisé à l'assurance du véhicule (et donner tout les justificatifs du conducteur à l'assureur).

Pour la CG il est possible de faire les démarches en mairie aussi, si tu ne fait pas le changement d'adresse oui tu risque une bonne prune.

Pour les plaques, il faudra faire le changement (30€ en moyenne pour les deux plaques à Norauto).