Juridique (La Taverne)

[personne âgée / aide ménagère abusive] droit de porter plainte ?

Répondre
Partager Rechercher
Une personne de ma famille une tante (sans descendants) vient d'entrer en ephad. Après sa première chute en 2018 et au retour de l'hôpital, elle a été mise en contact avec une aide ménagère qui a ensuite continué à travailler pour elle au noir.

On a un problème avec cette aide ménagère qui certes a été indispensable pour faire les courses lorsqu'elle était bloquée au lit, la sortir un peu etc...

  • Elle est attachée à ma tante, qui est également sa principale source de revenus.
  • Ma tante perd la mémoire court terme, elle a une forte personnalité elle fume 2 paquets/jour et quand elle peut, consomme de l'alcool

Je vous passe d'autres détails

On a de quoi : AB/le fait qu'apparemment elle vient de se faire passer pour un membre de la famille pour obtenir la carte de sa chambre et rentrer à l'ephad, B/ j'ai des SMS gratinés et C/elle n'a pas rendu les clés de son appartement D/ un chèque détourné (2000€ en février 2019, on a fait annuler le chèque et pas porté plainte à l'époque) qu'elle s'est signé à elle-même sur le compte de ma tante l'année dernière (et d'autres signés par ma tante 1400€ aussi en février 2019 annulé, 1000€ récemment pas annulé on attend la photocop, mais il est probablement authentique),


En dehors de l'évidence :

  • améliorer la communication avec l'ephad (ils avaient pourtant la photo de la personne, et ont fait l'erreur de lui donner le badge, mais en plus de toutes manières, ma tante peut lui donner le droit d'entrer, il suffit de lui téléphoner et elle lui dit de rentrer !).
  • mettre en place des services : dames de compagnie, entretien avec la psy de l'ephad, achat de cigarettes pour ne pas qu'elle doive lui demander quand elle arrive à cours de stock


Pour aller directement à ma question : est-ce que je dois/peux porter plainte sachant que ma tante n'est pas sous tutelle.

Autres actions à mettre en place ?





Un des SMS que j'ai reçus de l'aide ménagère le lendemain de son entrée à l'EPHAD
Citation :
Oh la vache la vache je t ai enregistré quand tu te masturbe ta femme serait ravie d entendre ça et tes messages à tout heure même la nuit avec des sous entendu coquin j ai tout gardé.
à la limite c'est même cela le plus inquiétant...
Tu peux signaler ces faits dans une audition car tu n'es pas la victime. J'ai bien dit audition et pas une main courante.
A voir si tu as des justificatifs médicaux permettant d'appuyer le fait que ta tante ne soit pas en mesure d'être entendue. Si c'est le cas l'enquêteur peut prendre ton audition en qualité de représentant de la victime.

Si tu n'es pas reçu, tu peux envoyer ta demande avec les justificatifs (copie des chèques, message etc) au parquet dont tu dépends qui fera suivra à l'unité compétente qui devra alors normalement t'entendre (cette deuxième solution sera bien entendue plus lente).

Pour l'AB je ne me prononcerais pas s'il est constitué.

En tout cas, il y a déja le faux et l'usage de faux (voir vol si elle a pris le chéquier/chèque sans autorisation ou abus de confiance si elle a détourné ce moyen).

Présente toi avec les copie des chèques, et le dossier médical de ta tante (justifiant qu'elle peut ou non être entendue)
Vous (toi et les autres membres de la famille) pouvez entamer une procédure pour demander la mise en place d'une curatelle afin de protéger ta tante.

Il y a suffisamment d'éléments factuelle (perte de mémoire, chèques injustifiés) pour que même si la culpabilité de l'aide ménagère n'est pas établie un juge statue pour la mise en place d'une mesure de protection.
Et ça permettra de mettre fin au possible escroquerie / abus de confiance dont peu être victime ta Tante.
à la base, le placement en ephad résout la plupart des soucis car, sauf erreur comme cela vient d'arriver, il ne la laissent pas entrer. En plus ca c'est mal passé tout à l'heure, l'aide à réussi à entrer et a fini pas se faire virer, donc je ne pense pas qu'elle puisse revenir si facilement.

Le problème c'est que le directeur me demande une plainte pour pouvoir formellement lui refuser l'accès

Citation :
nous ne pouvons pas l’empêcher de la voir sans motif valable (une plainte déposée auprès de la police, par exemple)
Sinon, mise sous tutelle de la tante... C'est hard mais si elle est plus capable de se gérer et que des gens en abusent... C'est le moyen "le plus simple" d'y mettre fin.
A partir de là, la miss pourra rendre visite à la tante mais pas l'escroquer... Donc elle le fera plus lol...

Après mise sous tutelle, c'est pas "simple à mettre en place". Faut des justificatifs and co, medical etc... C'est une procédure etc...

Il y a aussi la possibilité de retirer le chéquier à la tante. Si elle perd la mémoire, elle oubliera vite fait... Et ne pourra plus faire de cheque à la miss...
J'ai été aide soignant à domicile/maison de retraite/hôpital durant des années, donc je vais te répondre le mieux possible vu que je connais très bien (malheureusement) ton cas de figure...

Pour la plainte, oui bien sur tu en a le droit, maintenant à toi de voir jusqu'ou tu veux aller :

1- Plainte au niveau de l'entreprise pour laquelle elle travaille si elle est salariée : direct ca sera un renvoi, elle cumule les fautes graves et même délits au niveau pénal. Elle se fera virer sur le champ. Si elle est indépendante, faudra faire le point 2 directement...
2- Plainte niveau pénal : la elle se fera bien entendu virer aussi, mais en plus la procédure sera lancée pour les histoires de chèques/se faire passer pour un membre de la famille/etc...
3- Concernant la maison de retraite, j'irai pas jusqu'à porter plainte tout de suite. Mais revoir la direction/chef infi pour remettre les choses au clair une bonne fois pour toute, avec cette fois menaces de poursuites si ils ne font pas plus attention. Ca devrait suffire pour les remettre dans les clous.

Je t'encourage vraiment à le faire, ce genre de personne continuera ces agissements (voir le fait déjà) avec d'autres personnes en état de dépendance, faut absolument la stopper. Je serai pas étonné qu'une fois la procédure lancée, on découvre que ta tante n'était pas sa seule victime, ce genre de personne se contente rarement d'une seule "proie"...

Et malheureusement, ce ne sont pas des cas si rare que ca... Dans ma carrière j'en ai croisé/eu vent de bon nombre d'agissements de ce genre... j'ai même connu des employés de pompes funèbres qui dépouillaient les morts de leurs affaires sur eux/dans le maison, bien souvent ils sont seuls lors de la mise en cercueil, ca facilite grandement les choses...

Aucune pitié pour ce genre de personne !!!

Et bien entendu, comme dis plus haut, fais la procédure pour mettre ta tante sous tutelle, je sais c'est moche, mais faut se dire que c'est pour son bien.
Citation :
Publié par Towinouche
1- Plainte au niveau de l'entreprise pour laquelle elle travaille si elle est salariée : direct ca sera un renvoi, elle cumule les fautes graves et même délits au niveau pénal. Elle se fera virer sur le champ. Si elle est indépendante, faudra faire le point 2 directement...
2- Plainte niveau pénal : la elle se fera bien entendu virer aussi, mais en plus la procédure sera lancée pour les histoires de chèques/se faire passer pour un membre de la famille/etc...
3- Concernant la maison de retraite, j'irai pas jusqu'à porter plainte tout de suite. Mais revoir la direction/chef infi pour remettre les choses au clair une bonne fois pour toute, avec cette fois menaces de poursuites si ils ne font pas plus attention. Ca devrait suffire pour les remettre dans les clous.
pour les 1 et 2. je ne sais pas si elle travaille toujours en tant que salariée, je reboucle avec la mutuelle

le 3. est en cours

j'ai toujours la question audition/plainte et j'attends aussi de voir si elle fait une nouvelle tentative ou pas
Pour ta tante, elle ne peut / veut pas porter plainte ? A mon sens, il ne faut vraiment pas attendre qu'elle fasse une nouvelle tentative ou non, comme le disait un posteur au dessus, ça serait très étonnant qu'elle se limite à ta tante, que ce soit maintenant ou dans le futur.
Citation :
Publié par Soroia
Pour ta tante, elle ne peut / veut pas porter plainte ?
Si elle perd la mémoire... C'est "impossible". Vu qu'elle ne se rappellera de rien...
C'est vraiment à toi de voir.

La mettre hors d'état de nuire et qu'elle foute la paix à ta tante (et à vous par la même occasion) étant la priorité.

Si elle est salariée, elle se fera virer à coup sur, maintenant ca l'empêchera pas de continuer à bosser (vu que c'est un secteur très demandeur et pas spécialement regardant) et de remettre le couvert dans x temps. Je pense pas qu'elle soit indépendante, c'est super rare pour ce genre de boulot. Ou alors elle fait ca en black. Généralement, ils cherchent eux-même des nouveaux "clients", mais ils sont employés dans une structure qui gère tout le bazar.

Du coup, si tu veux être sur et certain de la mettre sur la touche, et de lui faire "payer" ses agissements, la plainte et la suite de celle-ci, est la seule solution. Ce genre de plainte est relativement bien pris au sérieux vu que ca implique des victimes fragiles, surtout que là elle cumule pas mal...

Et au vu des textos qu'elle envoie, non seulement c'est une crapule, mais en plus elle a pas la lumière à tous les étages...

Garde bien toutes les preuves (chèques, textos, etc...), également demande une déclaration à la maison de retraite comme quoi elle s'est faite passer pour une personne de la famille pour continuer à harceler ta tante... Déjà rien qu'avec ces 3 trucs là tu devrais avoir largement assez pour monter un dossier.

Et si jamais elle voulait se défendre avec l'argument "Ah mais les chèques c'était des dons de son plein gré", ca fonctionnera pas. Tous les services d'aide et de soins à domicile ont comme consigne stricte dans leur règlement de travail de ne pas accepter le moindre "don" de la part d'un bénéficiaire, que ca soit de l'argent ou même ne fusse qu'une bouteille de vin. C'est considéré comme une faute grave de le faire.

Dans la réalité, bien entendu pas mal de familles offrent de temps à autre un petit truc au moment des fêtes ou ponctuellement des petits présents en remerciement à ce genre de personnes, tant que ca reste dans la "logique", genre une bouteille de vin, des chocolats, etc... ca reste toléré... Mais des chèques de x milliers d'euros... non mdr.

Dernière modification par Towinouche ; 29/04/2021 à 11h41.
Citation :
Publié par Towinouche
Garde bien toutes les preuves (chèques, textos, etc...), également demande une déclaration à la maison de retraite comme quoi elle s'est faite passer pour une personne de la famille pour continuer à harceler ta tante...
bonne idée !
Citation :
Publié par (0)Draki
C'est quoi cette histoire de sms sinon? t'a eu une histoire personnelle avec elle ?
C'était la partie la plus intéressante du post pourtant
Le plus simple serait de mettre ta tante sous tutelle.

Dans les faits, mettre un coup de pression a l'EPHAD pour qu'ils interdissent a l'aide de venir la voir.

Niveau de la loi, les chèques ont été signés pour quoi, initialement ?

Parce que la, si vraiment tu peux caractériser qu'elle perd la tête, on peut tabler sur un Abus frauduleux de l'etat de faiblesse. (prévu et réprimé par l'article 223-15-2 du code pénal)

Si c'est complique de prouvera qu'elle perd la tête, il faut voir pour quel motif/service ces chèques étaient signés.

Dans les faits, l'emmener voir un medecin psy pouvant attester de son état sera déjà une première étape.
La placer sous votre responsabilité une deuxième.
La 3ème, c'est d'eloigner l'aide.

Concernant le SMS, ca rentre évidemment dans le cadre du chantage. (prévu et réprimé a l'article 312-10 du code pénal), meme si une vidéo existe vraiment.

D'ailleurs le fait de mettre a exécution l'objet du chantage est une circonstances aggravante.
Ouais enfin la mise sous tutelle ça se fait pas en quelques jours.

Faut passer devant un juge. Et si c'est l'OP qui se charge de la tutelle, attends toi à bouffer de la paperasse et des justificatifs.
C'est du boulot.

Édit : cette histoire de SMS compromettant est intéressante. Dis nous en plus.
Citation :
Publié par Fio'
Concernant le SMS, ca rentre évidemment dans le cadre du chantage. (prévu et réprimé a l'article 312-10 du code pénal), meme si une vidéo existe vraiment.
Je vous rassure, elle fabule. Mais c'est d'autant plus inquiétant.
Sur JOL on a rien, je pense, contre le fantasme des aides ménagères, libre à qui que ce soit de jouïr à son bon vouloir de la catégorie Maid ici ou là.

Sur les problèmes de mémoire court terme, la démarche est de consulter son médecin traitant qui l'orientera vers une neuropsychologue pour faire un bilan mémoire. Ensuite c'est le médecin qui pose le diagnostic sur la base de ce bilan. Tu as intérêt à avoir ce diagnostic au plus tôt pour bien faire état de sa vulnérabilité, et nécessaire pour la mise sous tutelle. Ca pourra être aussi l'occasion de mettre en place un accompagnement pour ta tante dans ses difficultés de mémoire qui sont susceptibles de s'accentuer.

Peut être tu devras te tourner vers une neuropsy en libéral pour le bilan mémoire, étant donné que ceux des hôpitaux sont potentiellement chargées suite à la reprise d'activité. A voir suivant les hôpitaux leurs dispos.
Citation :
Publié par znog
Je vous rassure, elle fabule. Mais c'est d'autant plus inquiétant.
Mais pour faire du chantage, surtout sur ce sujet, il faut au moins un début de contexte.

Tu peux pas envoyer a n'importe quoi "Mec, j'ai des vidéo de toi qui te paluche", si il y a 0% de chance que ca soit vrai, ça n'a aucun intérêt

Allez raconte nous
Citation :
Publié par -Black-Shadow-
Sur JOL on a rien, je pense, contre le fantasme des aides ménagères, libre à qui que ce soit de jouïr à son bon vouloir de la catégorie Maid ici ou là.

Sur les problèmes de mémoire court terme, la démarche est de consulter son médecin traitant qui l'orientera vers une neuropsychologue pour faire un bilan mémoire. Ensuite c'est le médecin qui pose le diagnostic sur la base de ce bilan. Tu as intérêt à avoir ce diagnostic au plus tôt pour bien faire état de sa vulnérabilité, et nécessaire pour la mise sous tutelle. Ca pourra être aussi l'occasion de mettre en place un accompagnement pour ta tante dans ses difficultés de mémoire qui sont susceptibles de s'accentuer.

Peut être tu devras te tourner vers une neuropsy en libéral pour le bilan mémoire, étant donné que ceux des hôpitaux sont potentiellement chargées suite à la reprise d'activité. A voir suivant les hôpitaux leurs dispos.
Avant l'étape neuropsy, je pense que c'est plutôt vers un neurologue que le médecin traitant devrait orienter.
Le neuropsy c'est un complément au bilan neuro/mémoire que le neurologue réalisera, mais le médecin ne pourra pas poser de diag sur la seule base d'une bilan neuropsy.
Par contre, je pense pas que ca soit nécessaire de la déclarer "à l'ouest" pour prouver le contexte de vulnérabilité.

Normalement, rien que le fait qu'elle soit dépendante pour ne fusse que les courses/ménage, ca la rend d'office "vulnérable".

Donne des nouvelles si c'est pas trop indiscret, car ca m'intéresse, pas par curiosité malsaine, mais parce que je me suis battu durant des années contre ce genre d'agissement. J'ai trop vu de personnes âgées victimes de ce genre de faits à des degrés divers, et c'est un truc qui me révolte au plus haut point.
Citation :
Publié par Towinouche
Donne des nouvelles si c'est pas trop indiscret, car ca m'intéresse, pas par curiosité malsaine, mais parce que je me suis battu durant des années contre ce genre d'agissement. J'ai trop vu de personnes âgées victimes de ce genre de faits à des degrés divers, et c'est un truc qui me révolte au plus haut point.
OK pour l'instant je cherche toujours à discuter avec le directeur de l'EPHAD. Il y a tout de même de fortes chances pour que ça s'arrête et que l'on ne donne pas suite. Ma tante perd la mémoire mais elle se souvient parfaitement qu'elle a tenté de l'arnaquer et elle lui rappelle à chaque fois.

Le problème bien sûr c'est qu'elle pourrait lui verser les mêmes "indemnités de séparation" plusieurs fois de suite ... ou se laisser séduire pas ses sob stories (loyer à payer, enfants à nourrir, problèmes médicaux...)
Citation :
Publié par znog
OK pour l'instant je cherche toujours à discuter avec le directeur de l'EPHAD. Il y a tout de même de fortes chances pour que ça s'arrête et que l'on ne donne pas suite. Ma tante perd la mémoire mais elle se souvient parfaitement qu'elle a tenté de l'arnaquer et elle lui rappelle à chaque fois.

Le problème bien sûr c'est qu'elle pourrait lui verser les mêmes "indemnités de séparation" plusieurs fois de suite ... ou se laisser séduire pas ses sob stories (loyer à payer, enfants à nourrir, problèmes médicaux...)
Pour très bien connaitre le milieu des maisons de retraite, t'as plus de chances de faire respecter les consignes en rencontrant la chef infi (qui est la seule personne qui a réellement du poids et les pleins pouvoirs dans l'organisation de ce genre d'institution), que le directeur qui est bien souvent présent 2 jours/semaine à tout péter et qui "oubliera" de communiquer l'info. La chef infi, elle fait au moins 2 rapports/briefings par jour avec les 2 équipes, le directeur, sur x mois j'ai du le croiser 2x...

Sauf si c'est pour avoir une trace écrite des faits, la ouais vaut mieux passer par le directeur.
l'info circule bien : le premier mail que j'ai fait avec la photo de la personne ils l'ont immédiatement forwardé aux 9 principaux responsables : accueil, infirmier-cadre etc.. et ils ont imprimé la photo pour l'afficher derrière le comptoir de l'accueil en fait cela me parait être un très bon EPHAD.

Le truc c'est qu'elle sait téléphoner à ma tante, qui n'a aucun problème pour la recevoir.... et oublier ensuite.

Après est-ce que mercredi elle lui a signifié qu'elle était virée ou pas, en fait je viens de l'avoir et elle me dit qu'elle ne l'a pas vue, alors que le directeur me dit qu'ils l'ont retrouvée dans son studio.

Bref, on va aussi vérifier le talon du chéquier
Citation :
Publié par Madee
Avant l'étape neuropsy, je pense que c'est plutôt vers un neurologue que le médecin traitant devrait orienter.
Le neuropsy c'est un complément au bilan neuro/mémoire que le neurologue réalisera, mais le médecin ne pourra pas poser de diag sur la seule base d'une bilan neuropsy.
Exact! Un neurologue ou un gériatre.
Répondre

Connectés sur ce fil

 
1 connecté (0 membre et 1 invité) Afficher la liste détaillée des connectés