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Comment gerer un voisin trop bruyant
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Zangdar MortPartout |
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#536327
Invité
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Message supprimé par son auteur.
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06/02/2020, 21h04 |
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#536327 |
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C'est un batteur ? Emets un bruit qui lui fera perdre son rythme. Il en aura peut-être marre de pas pouvoir jouer plus de 20 secondes sans se planter.
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06/02/2020, 21h44 |
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Dis donc quand je disais d'y aller avec une batte c'était pour intimider par pour réellement le cogner
https://www.20minutes.fr/faits_diver...batte-baseball |
07/02/2020, 16h16 |
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Zangdar MortPartout |
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Code Civil, C.Cass 1986
"Nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage." Site du CIDB : lettre types pour les voisins qui font trop de bruit. Tu fais aussi un courrier à ton maire pour signaler cette nuisance. Par ses pouvoir de police, il a une obligation de moyens : - Il pourra (mais pas toujours) agir au moyen de la police municipale, qui a le soin de "réprimer les atteintes à la tranquillité publique telles que les rixes et les disputes accompagnées d'ameutements dans les rues, le tumulte excité dans les lieux d'assemblée publics, les attroupements, les bruits, les troubles de voisinage (...).". Art. L2212-2 du CGCT. - au titre de l'article 40 du Code de Procédure pénale, il se doit de signaler au procureur tout fait de nature délictuelle dont il a connaissance, ce qu'il fera. Que ce procureur en fasse quelque-chose ensuite reste à voir, mais au moins : c'est fait. |
07/02/2020, 16h53 |
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Caniveau Royal |
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Déposeur2bilan |
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#543148
Invité
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Message supprimé par son auteur.
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08/02/2020, 01h01 |
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#543148 |
Dieu / Déesse créateur/trice
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C'est fort triste mais dans ce genre de cas si tu ne peux pas supporter et que tu en as les moyens le déménagement est la meilleure solution, même si ça bafoue tes droits.
Si tu n'en as pas les moyens là il faut les faire valoir coute que coute, mais bon courage et sans plus d'espoir que ça, 50/50. Peace frère ... évite la batte, les menaces ça se met à éxécution (et ça enclenche toujours des représailles...) privilégie les tchétchènes en dernier recours :/ Ce genre d'emmerdes c'est la glue noire de la vie et ça me fait penser à ça. Mais je suis atteint un peu. J'en ai tous les 3 jours. Dernière modification par Don Patricio ; 08/02/2020 à 01h22. |
08/02/2020, 01h14 |
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Déposeur2bilan |
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