[Sprouick]

Bonjour,

Ma copine a eu un accident vendredi et sa voiture a été accidentée suite à un refus de priorité de la part d'un autre automobiliste.
Les questions d'assurance, toussa, sont réglées...

Mais voilà, la gendarmerie est intervenue (sans doute appelée par une personne âgée en train de guetter la rue de son oeil torve depuis l'aube) et je me demandais si il y'avait une procédure lors d'une intervention suite à un accident.

Je vous explique la situation un peu plus en détails:

- priorité à droite, un 4x4 Mitsubishi rutilant surmonté d'un pare-buffle proéminent décide de griller une priorité à droite parce qu'il voit qu'un camion arrive, et que monsieur n'a pas envie de se retrouver bloqué derrière.
Malheureusement, ma copine, au volant de sa 107 bleue flashy (non-moins rutilante, hein!) jeune permis en plus arrive à ce moment là. Le gros 4x4 mal jugeant la vitesse de la 107 décide de passer et heurte ma copine au niveau du siège conducteur à vitesse relativement réduite mais bon... (je précise qu'elle n'a rien malgré la violence du choc)

- résultat: 45€ de réparations pour le mec (juste le pare-buffle en fait) et 6200€ pour ma copine (oui... tout a pété mais elle côte 6500 à l'argus donc ça va).

- constat, blabla, le ton monte et la gendarmerie arrive. Je précise que ma copine n'est pas du genre à être aimable.

- action de la gendarmerie: elle fait le tour de la 107 et constate que le "A" n'est pas là. Blabla à propos du "A" et ils constatent qu'il est tombé sur la plage arrière à cause du choc.
Malgré cela, le gendarme décide de mettre une contravention de 90€ pour non-apposition du "A". Ensuite, ils décident de faire souffler ma copine dans le ballon (parce qu'elle râle, qu'elle est pas contente et on-se-demande-pourquoi) et veulent lui faire une analyse d'urine.
Elle refuse l'analyse et ils lui mettent une amende pour outrage à agent (ok, elle était pas aimable mais bon... pas d'insultes rien, juste de la mauvaise humeur et du cynisme).
Mais le conducteur fautif, celui du 4x4 ne sera ni interrogé, ni contrôlé, n'aura pas soufflé dans le ballon, rien. Elle conteste les amendes bien sûr, mais bon ça va se régler au final.

Bon j'suis pas là pour me plaindre, j'expose juste la situation.
Mais je voulais surtout savoir si la gendarmerie devait se tenir à une procédure particulière lors d'une intervention sur le lieu d'un accident de la voie publique.

J'aimerai savoir quoi faire, parce que même si je suis loin d'être objectif, je trouve ça quand même assez aberrant de ne pas être responsable de l'accident, de se prendre 2 contraventions et que l'auteur des faits (le môchant 4x4), lui, ne soit pas inquiété.

D'avance, merci.

PS: oui oui, je sais que JeuxOnline n'est p'têt pas le forum le plus approprié pour parler de ça, mais ce que je veux c'est des réponses rapides et claires... et éventuellement une conduite à tenir... et je sais que vous êtes balaises pour ça.

[Njuk]

A mon avis ta copine elle n'aurait pas eu le sang aussi chaud, elle serait repartie sans aucune contravention...
Et tu devrais bien différencier l'accident de l'intervention de la gendarmerie,car ce qui en découle n'a rien avoir...

[Apaiiiiii !]

[Modéré par Gordon Shumway : Paf le troll. ]

[Ambla]

Déjà, le A, c'est pas 90€.

Alors soit le gendarme s'est trompé et donc le PV ne vaut rien (tu peux le contester).

Soit ta copine t'a dit n'importe quoi sur la raison de sa contravention, et donc, peut être sur les motifs de l'accident.

Je souhaite pour toi et ta copine que vous soyiez dans le 1er cas.

Ta copine a-t-elle refusé de souffler dans le ballon ou pas ? Car il me sembleque la prise de sang (ou le test urinaire) ne sont effectués que quand l'ethylotest (air) est positif...

Franchement, si tu veux qu'on t'aide, dis nous tout.

[Sorine]

Heu contrat a l'amiable et seulement des degats materiels, je ne vois pas en quoi il devrait etre inquiété a part de voir sa prime d'assurance grimper d'un coup

Aprés, comme tu le dis, ta copine n'a pas été aimable et les gendarmes l'ont prise en grippe. Je ne sais pas, ca doit etre trop dur de garder son sang froid devant un flic/gendarme pour qu'autant de gens deviennent aggressifs alors qu'ils n'ont jamais rien a se reprocher (et repartiraient donc avec un sourir rendu).
Mais putain monsieur l'agent, vous etes con ou quoi, vous ne voyez pas que c'est lui qui a grillé la priorité? Pourquoi vous m'aggressez en regardant mon A alors que je suis la victime

Bref, comme on dis, il y a toujours 2 versions des faits.

[Haka Alpha]

Met toi à la place des gendarmes.

Ta copine n'a pas son A de collé , elle refuse d'obtempérer à un contrôle d'alcoolémie et de stupéfiant ( qui est devenu un classique désormais après un accident il me semble ) et en plus elle se permet d'être cynique envers les Gendarmes.

Qu'elle viennent pas se plaindre de ses amandes dans ces conditions.

[Apaiiiiii !]

Hors sujet.

[Sargah]

Je vais mettre tout le monde d'accord : l'amie a le droit d'être énervée, au vu des réçents évènements, et il est normal donc qu'elle n'ait pas un comportement très agréable.

Or, les policiers n'ont pas demandé à ce qu'elle passe ses nerfs sur eux. Son erreur est surtout d'avoir refusé les tests, car elle se met dans une position compromettante vu qu'elle refuse en quelque sorte d'obéir à la loi.

Au fond, ton amie n'a pas raison de s'énerver contre les policiers quand même, car ce comportement ne mène à rien à part à un conflit (de plus).

Réaction compréhensible, mais qui ne lui sert à rien à part à se mettre dans une mauvaise situation

[Smb]

Un A, c'est un 11€

Soit ta copine te trompe, soit il y a abus de position de la part des gendarmes.

[Highglandeur]

tu peux contester les amendes,en principe,si le A est tombe sous le choc ca passera
pour l outrage la par contre je sais pas

y a une regle d or avec les gendarmes/policiers rofile bas,pas elever la voix et etre poli(e)
apres,je dirais elle est tombee sur un con qui l a prise en grippe

les gendarmes je connais,20 ans de gendarmerie aident a les connaitre

[Sprouick]

C'est pas vraiment les réponses que je cherche.
Ce que je veux savoir, c'est qu'est ce que dois faire la gendarmerie quand elle arrive sur les lieux d'un accident. Est-ce que, par exemple, tous les contrevenants doivent souffler dans le ballon? Et quand ils rentrent à la gendarmerie, ils doivent faire un rapport de sortie ou quelque chose dans le genre? Et euh... les pare-buffles c'est autorisé?

Je voudrais connaître la procédure normale, habituelle, juste histoire d'avoir une piste à suivre.

Maintenant, j'enjolive la situation pour la faire paraître plus badine. D'autant que j'étais pas présent donc... Je raconte grosso modo, mais je sais comment est ma copine et je sais qu'elle tient à sa voiture aussi. Donc je préfère être honnête sur ce point là. Mais qu'est-ce qui s'est dit exactement, ça je le sais pas et je connais pas non plus l'enchaînement exact et précis des événements.

Et pour le prix de l'amende, j'ai p'têt mal compris en écrivant 90€. Je sais plus le prix.
Et je me plains pas des amendes. Pour l'outrage, je me doute qu'elle est "un peu" (mais vraiment un tout petit peu) méritée.

[Edit

Ambla:
Ta copine a-t-elle refusé de souffler dans le ballon ou pas ? Car il me sembleque la prise de sang (ou le test urinaire) ne sont effectués que quand l'ethylotest (air) est positif...

Oui oui, elle a soufflé. C'était négatif et elle boit pas de toute façon.]

[Edit 2:

Je viens de me rappeller d'une chose pour l'outrage à agent.
Ils ont décidés de lui mettre la contravention quand elle a refusé (contesté, donc) le PV pour le A (parce qu'il était tombé sur la plage arrière suite au choc).
Après bien sûr, on peut toujours polémiquer parce que si je me rappelle bien, le A doit être apposé sur la carrosserie sur le côté gauche... mais bon...
Mais en cas de confrontation, c'est sa parole contre la leur.]

[Fatcap]

[Modéré par Gordon Shumway : Troll gras ]

[Ambla]

Faudra demander aux gendarmes ou aux policiers en exercice, mais en gros, quand tu arrives sur un lieu d'accident, le boulot c'est de constater les faits et de tout mettre sur un PV bien chiant à remplir (faut aimer la procédure).

Rien n'empêche à côté de retenir la responsabilité d'un tel ou d'un autre dans l'accident, ou de relever d'autres infractions.

['Bleys]

C'est quand même hallucinant (si l'histoire est vraie) que ça ne vous fasse pas réagir plus que ça. Un gros beauf avec son 4x4 qui grille une priorité, ça arrive tout le temps et pour le coup, c'est la victime qui se fait accuser par des gendarmes qui font leur minable petit excès de zèle ... (je le remets parce que j'ai l'impression que quelqu'un l'a effacé )

[Modéré par Gordon Shumway : Troll et diffamation. ]

[Fatcap]

En même temps,comme par manque de bole,le Beauf sur lequel est tombée ta copine connaissait les gendarmes en question,ce n'est qu'une supposition mais celà peut expliquer certaines chôse

[Aratorn]

Citation :

Publié par Fatcap

...

Tu fais un prix de gros sur les trolls ce soir ?

[evol]

Hors sujet n'ayant plus lieu d'être après édition.

[Njuk]

ca sent le gros mytho-fu toute cette histoire .... le montant de l'amende est faux, le coup du test d'urine alors qu'il n'y a pas de blessé dans l'accident ( lors de mon accident la gendarmerie a juste controlé que les véhicules n'était pas volés, ils ont fait soufflé personne car que des dégats matériels )... Et meme si ils la font souffler dans le ballon, si celui ci est négatif, le controle sanguin/urine ne se justifie pas.... ( a moins de chercher de la drogue )

En plus c'est arrivé vendredi, et des samedi ( garage fermé normalement ), on a un devis chiffré du garagiste etc.....
Enfin les 45 euros de réparation du 4x4 ca fait bien marrer aussi, c'est un chiffre tombé du camion ? Genre ta copine a appelé le gars qui lui aussi a trouvé un garage ouvert le samedi, et qui a eu son devis pour 45 euros de pare buffle ...
De toute facon n'importe quelle réparation suite à un choc coute plus que 45 euros dans un garage... meme si c'est juste redresser le parebuffle....

Bref mytho-fu....

[Lyncers]

Citation :

Et euh... les pare-buffles c'est autorisé?

"Faisant suite à la directive européenne concernant l'utilisation des pare-buffles, le gouvernement a pris un arrêté le 28 juillet 2006, qui sera applicable dès le 25 novembre 2006.
En effet, à partir de cette date-là, tous les nouveaux modèles de véhicule devront être dotés de pare-buffles homologués (mention "CE"). Cette obligation s'étendra à tous les véhicules neufs à partir du 25 mai 2007, et les pare-buffles vendus dans le commerce devront être accompagnés d'une liste de véhicules sur lesquels ils pourront être installés."

Personnellemet je suis étonner que les pare-buffles soit encore autoriser je pensais que sa avait été interdit.

[Sprouick]

Citation :

Publié par P0lux

ca sent le gros mytho-fu toute cette histoire .... le montant de l'amende est faux, le coup du test d'urine alors qu'il n'y a pas de blessé dans l'accident ( lors de mon accident la gendarmerie a juste controlé que les véhicules n'était pas volés, ils ont fait soufflé personne car que des dégats matériels )... Et meme si ils la font souffler dans le ballon, si celui ci est négatif, le controle sanguin/urine ne se justifie pas....

Tu précises bien dans ton accident. Et c'est justement pour ça que je demande si il y'a une procédure habituelle lors de l'intervention de la gendarmerie. Après si je raconte les détails, c'est pour essayer, notamment, d'expliquer les réactions des gendarmes. C'est pour ça que je ne me suis pas étendu sur les dégâts matériels, parce que je me doute que tu t'en contrefous.

Et je te rappelle que je n'étais pas là lors de l'accident, qu'elle m'a tout raconté au téléphone et que pour l'instant je n'ai pas plus de détails.

En tout cas, moi j'y peux pas grand chose si la réalité paraît bizarre des fois...

PS: merci Winry... va falloir chercher les buffles maintenant...

[Sewen]

Tu ne t'interroges même pas sur le montant de l'amende ? Je ne sais pas, tu n'étais pas là, la première chose est de comprendre ce qui s'est passé afin d'orienter correctement, or ce que l'on t'a raconté, et l'expérience des gens ici ne correspond pas.
Avant de te questionner sur la normalité, peut être devrais-tu faire la part du vrai et du faux.

[falcon]

Citation :

Publié par Bleys d'Ambre

C'est quand même hallucinant (si l'histoire est vraie) que ça ...

[Modéré par Gordon Shumway : Troll ]


Entre excés de zèle et crise de nerf la faute est peut être un peu partagée non ? ^^


[Modéré par Gordon Shumway : Re-troll ]


Falcon

[Njuk]

N'a plus lieu d'être après édition.

[Rikles]

Je ne suis pas gendarme, je suis policier, (cette force "d'elite" et mercenaire de "sarko")

Je ne répondrais pas aux diverses attaques contres les forces de l'ordre.. c'est inutile et ca donnerait trop de crédit à ceux qui les ont postés..
Concernant la question d'origine :

1- Sur un accident "matériel" de la route il n'y a pas de procédure..il y a le constat à l'amiable, la présence des gendarmes s'expliquent peut etre par le fait qu'il y avait un début de différent, et la vieille dame qui veillait derrière ses carreaux à peut etre eu peur, voyant le ton monter, que l'individu au 4x4 la molleste.. mais non, c'est vrai, les vieux et les flics sont de connivences contre les jeunes filles..

2- Le dépistage de l'imprégnation alcoolique est facultatif lors d'un accident matériel (donc à l'appréciation du fonctionnaire/militaire) mais a priori, je crois que ta copine a fait en sorte que l'appréciation du gendarme aille vers le dépistage ...

3- Le A c'est 35 euros il me semble, afm cas 2.. (j'ai pas mes carnets sur moi et je ne les connais pas par coeur)

4- l'outrage ce n'est pas une contravention, c'est un délit et c'est une garde à vue..


Un flic

[Gordon Shumway]

Comme d'hab, on a tout un paquet de gens qui ne connaissent rien au sujet mais qui viennent faire des courants d'air avec leurs bouches ...
Bref, pour le A je peux comprendre qu'un des gendarmes l'ait cherché, par contre l'amende à 90€ c'est du mytho ou alors ça a méchamment augmenté depuis la dernière fois que j'ai regardé.
Pour ce qui est de l'analyse de sang je suis méchamment perplexe quand même. Bientôt 10 ans de gendarmerie dans les pattes et je n'ai jamais fait faire une seule analyse d'urine à qui que ce soit, surtout pas lors d'un accident matériel.
Pour info, la procédure préconise en premier lieu un éthylotest qui n'est pas obligatoire lors d'un accident matériel, à moins qu'il n'y ait de forte présomption sur l'alcoolisation d'un des conducteurs. Si le test est positif c'est terminé pour ce chapitre.
Sinon il faut passer à l'éthylomètre pour déterminer le taux exact.
Là il y a trois cas :
1 - Le mec souffle, on a le taux exact, fin du chapitre.
2 - Le mec (ou la nana) est tellement bourré qu'il est incapable de souffler dans l'éthylomètre (pour info c'est nettement plus difficile qu'un éthylotest) => prise de sang dès que possible avant que le taux ne chute.
3 - Le mec refuse catégoriquement de souffler, là encore deux solutions, soit il accepte la prise de sang (mais en général si déjà il refuse le test il refuse aussi la prise de sang) soit donc il refuse la prise de sang, et là il prend d'office le maximum de la peine encourue, même si il est totalement à jeun et veut seulement jouer les cons à ce sujet.

Jamais il n'y a d'analyse d'urine ....

Vient ensuite l'histoire de l'outrage à agent parce qu'elle refuse de souffler ... Là encore je suis super sceptique, un outrage ça se caractérise, et pas n'importe comment. C'est un délit et donc ça passe devant le procureur. Le gendarme qui présente au procureur un outrage à agent pour une demoiselle qui a refusé de souffler dans le ballon, je ne donne pas cher de sa chemise.
Ou alors tu as oublié de nous dire qu'elle était plus qu'énervée et qu'elle a balancé un paquet d'insultes même après que les gendarmes lui aient signifié de se calmer.


Bref, difficile de dire comment ça aurait du se passer quand l'histoire semble déjà à moitié branlante au départ.



Modo On : les blagues sur Sarko et le règne de terreur qui va immanquablement suivre son accession au trône de France seront cartonnées à vue, ça commence à devenir méchamment lourd à la longue.