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Kirika
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Arrêt de travail, subrogation et CPAM

Salut,

En Janvier 2017 ma copine s'est faite opérer de la main, avec en théorie 3 semaines sans boulot derrière. Suite à plusieurs complications, elle a repris le boulot .... 6 mois plus tard.
La convention avec son boulot (Infirmière de bloc en clinique privée) implique que son employeur se fait directement rembourser par la CPAM et la paye donc à salaire normal, hormis les 3 jours de carence en Janvier 2017.
Elle n'a donc rien perçu de la part de la CPAM sur la période de 6 mois.


A la réception des impôts et au moment de remplir on se rend compte qu'en plus des revenus "normaux" de la clinique (19k5 €), on a à côté, un revenu de 5000€ de la CPAM. Le service paye de son établissement lui explique que c'est normal et qu'il faut déclarer les revenus provenant de la CPAM.

C'est là que je comprend pas, puisque, ça implique de déclarer un revenu de 24,5K à l'année, alors qu'elle en a perçu 5000€ de moins.

Je ne vois aucune logique au putain de truc. . . autant déclarer les revenus CPAM Me semble logique mais, dans la mesure où elle les touche vraiment et où il s'agit du complément de l'employeur.
Parce que de fait, elle aurait été en arrêt un an, elle aurait dû déclarer le double provenant de la CPAM, en ayant rien touché?


Bref, vu qu'ils ont traîné à lui répondre, dans le doute on a déclaré nos impôts avec 5000 balles de revenus supplémentaires quitte à y retourner plus tard une fois la problématique éclaircie.



La question donc:
Est-ce qu'il suffit simplement de modifier la déclaration en retranchant la ligne CPAM, après avoir obtenu de son boulot un justificatif, prouvant qu'ils ont été payé par la CPAM + fiche salaire de Décembre 2017 ?

Merci d'avance



J'ai rêvé d'Aratorn, qui gagnait la médaille d'or en "savate italienne" ( ) cette nuit, j'espère que ça va m'aider à obtenir des réponses.
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Kathandro Jourgensen
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Elle déclare que ce qu'elle a perçue en 2017 et rien d'autre.
Et si elle veut un justificatif pour faire corriger sa déclaration, elle fournit l'attestation de la CPAM de l'année 2017, il y a marqué subrogation normalement.
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Hel Laenor
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Salut,

Normalement en cas de subrogation les IJSS sont d'abord déduites du salaire brut en haut du bulletin puis les IJSS nettes sont rajoutées en bas du bulletin. Je sais c'est chelou, on a toujours des tas de questions des gens quand on fait ça.

Mais bref, c'est ce qui fait que si le logiciel calcule tout bien correctement on s'y retrouve: elles sont (notamment) déduites du net imposable et donc oui, on doit bien déclarer les IJSS. Le salaire qui figure sur la déclaration est quant à lui - en gros - le salaire perçu MOINS les IJSS subrogées.

La fiche de paie de décembre 2017 + le justificatif de la subro ne changeront rien auprès des impôts puisque normalement le cumul imposable se comprend IJSS déduites, et que subro ou pas il faut déclarer les IJSS.

Si elle n'a réellement perçu que 19k5 de revenus et non 24,5k, c'est que le logiciel calcule mal le net imposable en cas de subrogation. A ce moment-là elle doit pas être seule dans ce cas car, faisant la paie dans le même secteur que celui où exercice ton amie, y'a quand même un taux d'arrêts maladie énorme en général. Peut-être voir si d'autres collègues ont eu le souci, histoire d'appuyer auprès du service paie.
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Kirika
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Salut,
Pas tellement d'arrêts maladie non ... moins de 3% sur la structure je crois.

On va voir demain avec le service paie mais jai du mal à comprendre , au pire on ira direct aux impôts et on priera pour tomber sur une personne à peu près aidante . . .

Et au pire je ferai la strat Kathandro. . . pas touché pas déclaré.
Lien direct vers le message - Vieux
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Hel Laenor
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Allez-y avec l'ensemble des bulletins de paie de 2017 alors, sinon ils pourront pas tellement vous aider.

Pour la non déclaration c'est en revanche une mauvaise idée. Dans la mesure où l'employeur a déclaré avoir versé X revenus et la CPAM a déclaré avoir versé X IJSS, les impôts s'attendent à voir le total dans la déclaration. Vous allez vous faire griller direct par les impôts et vous n'aurez aucun justificatif valable car, je le répète, subrogation ou pas les IJSS sont imposables. :\

De plus en réalité, in fine ton amie a touché les IJSS : c'est juste que l'employeur lui en a fait l'avance en quelque-sorte. Le problème se situe vraiment au niveau du calcul du net imposable par l'employeur.
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