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Kerjou
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[POGNAX] [Police] Problématiques contemporaines

Le fil sur "le meilleurs du pire de la politique" a pas mal dériver sur le sujet de la Police, des dérives, de ses relations avec les citoyens etc...

Il me semble donc intéressant d'avoir un fil exprès pour pouvoir parler des problématiques contemporaines au sujet de notre Police. Ce fil sera aussi utilisé pour discuter de la mise en place d'un numéro de matricule sur les uniformes des policiers et gendarmes.

Pour commencer, j'aimerai que l'on soit d'accord sur certaines choses qui me paraissent essentielles a un débat sain.

- Chacun a son avis suivant son vécu et doit être respecter (k C.obvious).
- Des expériences personnelles ne forment pas de règles générale, sinon c'est de la discutions de comptoir.
- Je pense que l'on sera tous d'accord pour dire que les dérives policière sont le fait d'une minorité, et que les quelques 150k+ fonctionnaires de Police en France ne sont pas tous des pourris, font un boulot primordial pour notre société et pas facile tout les jours.
- Ne pas oublier les rapports hiérarchiques, souvent c'est plus le préfet (est a hiérarchie = gouvernement) qui est a blâmer, que la pauvre compagnie de CRS restée 5h à se faire -entre autre- jeter des cailloux.
- Ne pas confondre Police et Douanes, c'ets pas la même administration ni les même pouvoirs/missions.

Également, posé quelques, mais évidemment succincte (pour la compréhension de tous) et basiques notions juridique, afin de ne pas perdre de temps a rappeler sur certains textes ne nous sont pas applicable etc ...

Déjà sur les pouvoirs effectifs des agents de Police. (déjà mis sur l'autre fil)

Citation :
Les pouvoirs de la Police


Des agents de Police viennent frapper chez moi et me demandent de les suivre, veulent perquisitionner mon appartement ou encore m'arrêter... Je suis soumis à une fouille dans le métro... Ces actes sont-ils réguliers ? Intox ou pouvoirs réels ? La Police n'a pas le droit de tout faire...alors cliquez et informez-vous !

Vous faites l’objet d’une enquête. Quels sont les actes que la police peut accomplir sans votre accord ? L’objectif de cette fiche est de répondre à cette question en reprenant chaque acte que peut ou ne peut mettre en œuvre la police, avec et sans votre consentement.

En Procédure Pénale, c’est la notion de flagrance qui distingue traditionnellement les cas où la Police pourra, ou non, utiliser la force contre vous. Cette notion permet l’ouverture d’une enquête dans le cadre de laquelle les policiers doivent agir vite, afin de recueillir des preuves fraîches. Pour cela, ils vont disposer de plus de prérogatives que dans le cas d’une enquête classique (dite enquête préliminaire).



Les perquisitions, visites domiciliaires et saisies

.En cas de flagrance, vous ne pouvez vous opposer à ces actes accomplis par la police

.Dans le cadre de l’enquête classique, vous devez autoriser, par écrit, la police à entrer dans votre logement ou à fouiller votre véhicule. (les policiers se contenteront souvent de vous faire écrire la mention « lu et approuvé » et de vous faire signer un document dactylographié). Vous n'êtes donc pas obligé de le faire.

.Les enquêteurs peuvent se passer de votre consentement de en faisant appel à une autorisation du Juge des Libertés et de la Détention pour les nécessités d’une enquête relative à un crime ou un délit puni d’une peine d’emprisonnement d’une durée égale ou supérieure à cinq ans.




L’arrestation/l’appréhension

.En cas de flagrance, les policiers peuvent vous contraindre à les suivre ; mieux vaut alors coopérer.

.Les policiers ne peuvent vous arrêter en matière préliminaire. Ainsi, si un policier vous demande de le suivre ou même vous l’ordonne, vous avez, dans ce cas, le droit de refuser. Il ne pourra vous y contraindre. Si vous consentez à le suivre dans les locaux de la police, il pourra vous mettre en garde à vue sans votre accord.

.Si vous êtes convoqué, par écrit, aux fins d’audition, vous êtes cependant contraint de comparaître. Si vous ne vous exécutez pas, la police peut demander au Procureur de la République de vous y contraindre par la force.


La communication des données des opérateurs de téléphonie : peu importe l’enquête, le Juge des libertés et de la détention, saisi par le Procureur de la République, peut autoriser la police à demander aux opérateurs de téléphonie la conservation des données vous concernant.



Les examens techniques ou scientifiques : la police peut procéder à des examens techniques et scientifiques sur autorisation du Procureur de la République, sans votre consentement.

Ex : examen médical, vérification par des experts de la situation financière d’une entreprise…



La possibilité de requérir la communication de certains documents : la police peut requérir de certaines administrations ou entreprises la fourniture de certains documents vous concernant, sur autorisation du Procureur, et sans votre consentement.



Le prélèvement génétique :

.Vous pouvez en principe vous opposer à un prélèvement génétique sur votre personne. Vous ne pourrez donc jamais y être physiquement contraint. Cependant, si vous refusez, vous pourrez être poursuivi, et condamné à un maximum d’un an d’emprisonnement et de 15000€ d’amende.

.En outre, vous pourrez y être contraint par la force si vous avez été condamné pour une infraction punie de dix ans d’emprisonnement, sur demande du Procureur de la République.



Les contrôles et vérifications d’identité : le contrôle d’identité et la vérification d’identité ne sont pas conditionnés à votre autorisation préalable.


Le placement en garde à vue : la police peut vous placer en garde à vue sans votre consentement. Cependant, les enquêteurs ne disposant d’aucun droit d’appréhension directe dans le cadre de l'enquête préliminaire, il faut que vous soyez à leur disposition, c’est-à-dire que vous ayez accepté de les accompagner, de les suivre ou de déférer à leurs convocations, ou que le Procureur les ait autorisé à vous y contraindre par la force. Les enquêteurs pourront par la suite utiliser la force pour la maintenir à disposition.

Dans le cadre de l'enquête de flagrance, ils pourront vous appréhender puis vous placer en garde à vue.


La palpation administrative de sécurité : cette opération est possible sans le consentement de l’intéressé.
Bien sympa mais qu'est ce que la flagrance ?

Citation :
En Procédure Pénale, c'est la notion de flagrance qui distingue traditionnellement les cas où la Police pourra, ou non, utiliser la force contre vous. Cette notion permet l?ouverture d?une enquête dans le cadre de laquelle les policiers doivent agir vite, afin de recueillir des preuves fraîches. Pour cela, ils vont disposer de plus de prérogatives que dans le cas d?une enquête classique (dite enquête préliminaire).

Trois situations principales permettent l'ouverture d'une enquête de flagrance :

- Le cas du le crime ou du le délit qui se commet actuellement sous leurs yeux (où, appelés, ils se sont rendus sur les lieux et ont constaté qu’un crime ou un délit se commettait actuellement). Il y a, dans ce cas, simultanéité entre la commission de l’infraction et sa constatation par la Police.

- Le cas du crime ou du délit qui vient de se commettre. Dans ce cas, des traces ou indices doivent mettre la police sur la piste de ce crime ou délit. Ainsi, si le résultat de l’infraction est encore exposé à la vue de tous ou que la victime porte plainte etc.

- Le cas où l’auteur présumé du crime ou du délit est, dans un temps très voisin de l’action, soit poursuivi par la clameur publique, soit est trouvé en possession d’objets, soit présente des traces ou indices laissant penser qu’il a participé au crime ou délit.


Il faut, en plus d’entrer dans l’un des cas sus-mentionnés, que la situation réponde à trois conditions :

- l’enquête doit porter sur un crime ou un délit punit d’emprisonnement.

- l’infraction (1er cas) ou l’indice/trace de celle-ci (2ème et 3ème cas) doit être apparent ou l’OPJ doit en avoir connaissance par dénonciation.
Pour exemple, les tribunaux ont considéré que marquer un temps d’hésitation et tenter de s’esquiver à la vue des gardiens de la paix suffisait à caractériser la flagrance , de même que la forte odeur de cannabis s’échappant d’un véhicule .
De même, la dénonciation anonyme appuyée par des indications précises et concordantes ou encore l’avis donné par la victime d’une infraction, même avant enregistrement d’une plainte régulière ou la déclaration d’un des auteurs de l’infraction . Au contraire, les tribunaux estiment qu’une simple déclaration anonyme ne suffit pas.

- le délai écoulé entre la commission de l’infraction et sa constatation doit être nul (1er cas), infime (2ème cas) ou réduit (3ème cas).

Cependant, d’une part, les tribunaux ne sont pas stricts sur cette condition et estiment par exemple que la flagrance existe encore 24 heures après la commission d’un délit. D’autre part, ils sont enclins à prendre en compte des éléments psychologiques tel que le traumatisme empêchant la victime de porter plainte dans les heures suivant l’infraction.

Pour exemple, les juges ont admis l’ouverture d’une enquête sur dénonciation de la victime, 20h après des faits de viol ou même 2 jours après des faits d’extorsion de fonds, précisant que la victime n’avait pu porter plainte avant tellement elle avait été impressionnée .
Aussi si ça intéresse mais c'est plus du grand principe : Le principe de légalité des délits et des peines , la Jurisprudence et L'organisation Judiciaire au niveau national.

Pour finir, désolé ça fait pavé mais c'est nécessaire je pense, la distinction entre UE et Conseil de l'Europe et notamment la CEDH et ses décisions (qui est souvent invoquée ici bas).

Citation :
L’existence de deux systèmes européens distincts

Il existe d’abord l’Europe que nous connaissons le mieux, l’Union européenne. Ses objectifs sont d’abord essentiellement économiques, mais tendent actuellement à se développer dans d’autres secteurs : social, coopération policière et judiciaire, et avec la récente adoption du traité de Lisbonne qui contient une charte des droits fondamentaux, les droits de l'homme risquent d’occuper une place croissante.

Il existe également le Conseil de l’Europe, créé à Londres en 1949, qui joue un rôle sur le terrain des droits de l'homme, mais non sur le plan économique.



L’Union européenne


Bien connue, c’est sur son évolution que les français ont eut à se prononcer lors du fameux référendum de 2005, et dont la dernière évolution date de décembre 2009 avec l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne.

Les premières bases en ont été posées en 1957 avec le traité de Rome, mais l’on ne parle réellement de l’Union européenne que depuis 1992 (traité de Maastricht)

C’est pour cette dernière que les électeurs européens se sont déplacés avec enthousiasme au printemps 2009 afin de choisir les membres du Parlement européen. Son organe judiciaire est la Cour de justice des communautés européennes (CJCE), qui se trouve au Luxembourg : elle est saisie surtout dans deux cas :

1.
lorsque la Commission européenne estime qu’un Etat ne respecte pas le droit communautaire
2.
Normalement, les juges des Etats membres interprètent eux-mêmes les textes européens. Mais lorsque ces derniers peuvent être interprétés de différentes façons, alors les juges des Etats demandent à la CJCE de donner l’interprétation qui lui paraît la plus pertinente. Quel intérêt ? les juges nationaux seront obligés de suivre cette interprétation, ce qui permet d’uniformiser l’application des textes dans l’ensemble de l’Union européenne.

Au final, le but est, avec cette uniformisation, de faciliter la libre circulation des marchandises et des personnes.



Le Conseil de l’Europe

Le Conseil de l’Europe ne se limite pas aux Etats présents dans l’Union européenne. Il compte une cinquantaine de membres, dont la Russie et la Turquie.

C’est au sein du Conseil de l’Europe qu’a été signée, le 4 novembre 1950, la fameuse Convention Européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Elle n’a été ratifiée qu’en 1974 par la France. Cette Convention assure la protection de droits fondamentaux comme le procès équitable (article 6, § 1), le respect de la vie privée (article 8).

Pour s’assurer du respect de la Convention par les Etats membres du Conseil de l’Europe, la Cour Européenne des droits de l’homme, située à Strasbourg, a été instituée. Elle sanctionne la violation par un Etat des droits garantis par la Convention. Cependant, pour éviter des recours excessifs, les justiciables doivent d’abord s’adresser à leurs tribunaux nationaux (devant lesquels ils peuvent dans certain cas invoquer la convention elle-même) et ne pourront saisir la Cour de Strasbourg que si les recours nationaux sont épuisés, c'est-à-dire s’ils ne peuvent plus faire appel ou former un pourvoi en cassation.

En cas de violation de la Convention, la Cour ne peut prononcer que des sanctions financières, mais leur poids politique contraint souvent les Etats à changer leur législation à la suite d’une condamnation.
Comme je l'ai dit c'est succins, c'est sujets peuvent faire l'objet de matières entière dans les études de droit, mais c'est déjà asser long comme ça

Alors, je vois avec mes collègues Agoriens pour les messages de l'autre fil.

edit : spa fini :>

Bon alors les problématique (libre a vous d'en rajouter hein c'est historie de.)

- Les contrôles au faciès.

Est-ce normal, normalement non, c'ets de la discrimination, pas besoin d'expliquer pourquoi.

Cependant, Les Policiers sont confronté au terrain, peut être qu'à force d'avoir à faire a certains type de personnes, ils se dirigent naturellement (sans forcement vouloir foncièrement discriminer) vers ces personnes lors de contrôle, car il y aura plus de chances de résultats.

Sans compter les clichés aussi, prenons Nerggal puisqu'il l'assume (si tu veux pas j'éditerai np).
En toute honnêteté, étant policier ou non, je croise un mec avec la dégaine de Nerggal, bah je vais penser que c'est un fumeur de chose pas très légale :>, il y a même des chances qu'il en rigole. Donc venir reprocher aux Policiers de faire ce raccourcis, c'ets comme dans un jeu, un easy kill ça se refuse pas.

- La difficulté de porter plainte après un excès de pouvoir.

C'est ce que dénonce principalement Amnesty sous le titre provocateur "Des Policiers au dessus des lois" (forcement faut accrocher le lecteur :l )

C'est vrai que pour' porter plainte contre un Policier, il faut aller dans un Commissariat, devant d'autre Policer, qui seront pas forcement enclin a prendre au sérieux cette plainte, étant donné le coté spécial de la profession, quand on risque son intégrité physique voir sa vie, qu'on galère et qu'on se fait cracher dessus ensemble, ça forge des liens, plus fort que dans une banque ou un magasin.

Il y a la solution de saisir directement L'IGS (compétence Paris) ou l'IGPN (compétence nationale), qui elle (même si dans l'exemple au dessus l'agent de Police peut le prendre au sérieux hein) prendra la plainte au sérieux si elle repose sur des bases solides d'excès de pouvoirs. Il ne faut pas croire que ça reste lettre morte tout le temps, des Commissaires ont déjà sauté.

Je crois aussi, mais je dis peut être des conneries, que l'on peut saisir directement le Procureur de la République.

Les "bavures"

Cf le document linké.
Rappelons que même si ça n'excuse pas, c'est extrêmement rare.

Les relations avec les citoyens.


Alors sur ce point je ne donnerai que mon point de vue.

Un Policier se doit d'être exemplaire avec son interlocuteur.
Maintenant, ça n'exclue pas que l'interlocuteur devrait respecter la même règle, les Policiers sont des hommes aussi.
Alors après, il est vrai, et même des gens avec 30ans de Police derrière le disent (des sources j'en ai a chier irl) que certains services style "BAC" rassemble un nombre incroyable de "cowboy", qui jète le discrédit sur le reste.

Les médias

Personnellement je me méfie énormément des médias sur ce point.
Ils ont une forte tendance a traiter les affaires d'un seul point de vue, souvent bien sûr sur point de vue opposé aux Policiers, donc je prends le truc avec des pincettes (surtout quand en plus des considérations d'idéologie politique viennent s'y mêler).
Miniatures attachées
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Nom : CEDH.jpg
Taille : 2550x3510
Poids : 1,50 Mo
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Dernière modification par Silgar ; 31/12/2013 à 16h06.
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le passage sur le contrôle au faciès me fera toujours bondir.
Jusqu'à ce qu'il m'adresse la parole, et malgré une tendance à l'antipathie pour qui porte l'uniforme, je ne pars pas du principe que ces "entités supérieures" aiment les coupes courtes, les uniformes bleus, la marche au pas, l'oral vacillant et pensent qu'Hugo est une marque de parfum.
C'est mon droit que de préférer les phrases longues, les cheveux longs, la barbe et les douches communes avec le sexe opposé seulement.
On nous renvoie déjà suffisamment dans les dents nos choix, nos aprioris, nos héritages et nos goûts pour ne pas avoir à supporter ca de l'Etat.

Son devoir, à fortiori quand il s'agit de loi, c'est quand même aussi de ne pas baser son travail sur les "brèves de comptoirs" ou sur les clichés ci-dessus, non ?
C'est difficile d'être aimable avc eux quand la plus élémentaire des considérations est méprisée avant même que la parole s'engage.
Sans compter qu'à force d'envoyer le message qu'untel est comme ça, on finit par le pousser à faire comme si.

Oui, c'est naif. Mais à peine plus que leurs espérances de respect quand, par exemple un gamin me tutoie pour me demander de couper mon auto-radio. Alors qu'un gendarme ne s'est jamais adressé à moi comme ça. Cette différence qui revient souvent quand j'en disctute avec d'autres est surement une piste à remonter.
Et je suis peu -voir plus depuis quelques temps- contrôlé comparé à certain.
Chronos²
 

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Citation :
Publié par DarkJP
le passage sur le contrôle au faciès me fera toujours bondir.
Jusqu'à ce qu'il m'adresse la parole, et malgré une tendance à l'antipathie pour qui porte l'uniforme, je ne pars pas du principe que ces "entités supérieures" aiment les coupes courtes, les uniformes bleus, la marche au pas, l'oral vacillant et pensent qu'Hugo est une marque de parfum.
C'est mon droit que de préférer les phrases longues, les cheveux longs, la barbe et les douches communes avec le sexe opposé seulement.
On nous renvoie déjà suffisamment dans le dents nos choix, nos aprioris, nos héritages et nos goûts pour ne pas avoir à supporter ca de l'Etat.

Leur devoir, à fortiori quand il s'agit de loi, c'est quand même aussi de ne pas baser son travail sur les "brèves de comptoirs" ou sur les clichés ci-dessus, non ?
C'est difficile quand la plus élémentaire des considérations est méprisée avant même que la parole s'engage. Sans compter qu'à force d'envoyer le message qu'untel est comme ça, on finit par le pousser à faire comme si.

Alors oui, c'est naif. Mais à peine plus que leurs espérances de respect quand, par exemple un gamin me tutoie pour me demander de couper mon auto-radio. Alors qu'un gendarme ne s'est jamais adressé à moi comme ça. Cette différence qui revient souvent quand j'en disctute avec d'autres est surement une piste à remonter.
Et je suis peu -voir plus depuis quelques temps- contrôlé comparé à certain.
Je comprends rien à tes messages sérieux.
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Citation :
Publié par DarkJP
Jusqu'à ce qu'il m'adresse la parole, et malgré une tendance à l'antipathie pour qui porte l'uniforme, je ne pars pas du principe que ces "entités supérieures" aiment les coupes courtes, les uniformes bleus, la marche au pas, l'oral vacillant et pensent qu'Hugo est une marque de parfum.
Marrant que tu ne partes pas du principe qu'ils ont l'oral vacillant et une culture limitée. Tu n'es pas parti de ça en particulier, j'imagine ? .
Compte #13723
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Publié par Balal
Je comprends rien à tes messages sérieux.
Si tu comprends ceux qui ne sont pas sérieux, ça fera l'affaire. Mais c'est vrai, j'aime les virgules.

orime> Je pars du principe que le mec qui m'arrête n'est pas plus un cliché que je devrais l'être pour lui. Malheureusement, la majorité du temps je tombe sur un idiot irrespectueux qui donne dans "l'inspecteur harry de nationale". Ils ne poussent même pas le délire jusqu'au bout car ils auraient des raisons de m'aligner quasi-systématiquement. C'est quoi l'idée ? L'espoir d'obtenir du respect, voir un peu de peur ? Espérer que je parte en vrille pour leur donner une bonne raison de faire un beau coup et de m'en coller quelques-un ? Je ne sais pas.

Je ne doute pas qu'il existe plein de gens normaux, voir brillants dans les rangs de la police, mais ceux qui m'arrêtent sont des jeunes atrophiés du bulbe qui se permettent de me parler comme si j'étais leur pote. Ca se répète suffisament pour me faire penser qu'il y a un problème de formation (de l'école de police ou avant...).

Je ne parle que des petites incivilités et autres délits de faciès, pas des débilités ultra-dangereuses ou humiliantes que la BAC m'a proposé dans le passé.
Ils excusent leurs excès et leurs incivilités par la difficulté à supporter "leur image". C'est un problème à régler avec la hiérarchie ou leurs psy, mais pas avec une arme à me demander d'ouvrir mon coffre.
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@kafka : c'est mal parti dès l'entame . On peut parler de discrimination, de zèle excessif de la part de nos forces de l'ordre, mais faut rester raisonnable aussi . Le cliché du flic forcément beauf et inculte qui tue son délinquant par jour ça le fait moyen pour poser le problème .
Chronos²
 
Citation :
Publié par wattizzis
Si, comme l'affirme Zaidz.
Ce n'est pas moi, mais la justice française qui a donné raison à Mohamed Bourokba pour avoir écrit que « Les rapports du ministère de l’Intérieur ne feront jamais état des centaines de nos frères abattus par les forces de police sans qu’aucun des assassins n’ait été inquiétés ». C'est un fait, ensuite vous pouvez ironiser autant que vous le souhaitez.
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Oui, au nom de la jurisprudence "Baudelaire", qui veut que le travail d'un artiste et ses propos doivent être interprétés symboliquement . Par contre, affirmer au 1er degré sur un forum que la police française assassine des centaines de personnes par an c'est de la pure connerie .
La justice française ne reconnait pas que la teneur de ces propos est exacte, juste qu'il faut replacer ces textes dans une démarche artistique . Elle ne donne pas raison à ce rappeur, elle refuse juste de le condamner pour l'instant .
edit: btw t'as un lien qui confirme la relaxe définitive de ce type ?
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Si "la Rumeur" est une source maintenant
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Citation :
Publié par wattizzis
Par contre, affirmer au 1er degré sur un forum que la police française assassine des centaines de personnes par an c'est de la pure connerie .
Clairement pas une bonne entame.

Ceci dit il n'a dit ni "par an" ni "française", donc on peut considérer l'affirmation vraie à l'échelle mondiale / une échelle de temps indéterminée et passer à autre chose.
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