[Fedkalia/Zedkalia]

Bonjour,
voila je me retrouve dans un cas assez particulier qui ne trouve reponse sur le net, et jreviens d'une agence immobiliere, le mec avait pas l'air tres sur de lui, donc avant d'aller voir d'autres agence immo demain, je viens prendre la température ici et avec un peu de chance quelqu'un aura la réponse à ma question.

Donc, avec plusieurs amis (4 / 5), on souhaite acheter un terrain, et construire nos maisons dessus (en respectant le shon).
Au depart on avait penser a faire une division parcellaire, mais a priori c'est assez compliqué et cher.
Puis faire un lotissement, mais a oublier tres vite apparement.

Donc le dernier choix (celui que nous a conseiller l'agent immo), c'est de faire une SCI et d'acheter le terrain en son nom.
Mais voila le mec avait pas l'air trop sûr sur la suite. En gros sans rentrer dans les détails, est-ce possible de simplement acheter en sci un terrain et d'y construire plusieurs maison (toujours en respectant le shon) ?
Il faut juste demander l'autorisation a la mairie ?
Est-ce aussi "simple" ou ya autre chose de tres contraignant ? (je parle pour faire construire, pas du soucis de revente, legue, ami etc).

[pamoipamoi]

ADIL ... un par département, c'est leur job de te renseigner sur ce sujet.

[Nico Fritz]

Citation :

Publié par pamoipamoi

ADIL ... un par département, c'est leur job de te renseigner sur ce sujet.

Déjà ça, et ensuite, bien que je ne t'apporterai pas de réponse, il n'y aura pas que la Shon à respecter, il y a le COS, les servitudes, les voiries, les raccordements au réseau, etc, etc. Si vous vous répartissez le terrain, il y aura forcément une division cadastrale (avec géomètre, des frais). Sinon, un seul terrain pour plusieurs maisons, comment seront calculés vos impôts fonciers, locaux, etc?

Cas particulier, mais intéressant, si tu trouves des réponses assez précises sur comment ça se passe, je suis intéressé par les détails et procédures, en mp ou ici

[Ventilo]

Perso je conseille pas la formule.
J'ai mémoire de sacrés litiges concernant des divorces, lorsqu'un des conjoints possède en propre le terrain et le couple possède la maison.
Je suis pas du tout expert dans ce domaine, (et j'ai pas le gout d'ouvrir un bouquin) mais je sens venir les merdes dans 10 ans.

Sinon il doit y avoir des conseils juridiques plus efficaces que jol pour un cas aussi particulier;

[Hilvin]

Le plus simple reste d'acheter un terrain à 4 puis d'effectuer une division parcellaire. Ça n'a rien de compliquer, c'est la solution la plus simple et la plus efficace pour ne pas avoir de soucis dans l'avenir. Si vous faites une SCI et que plus tard vous vous embrouillez ça ne sera pas simple à régler.

[Vitalis]

SCI oui mais

Méthode :

1- Création d'une SCI dites SCCV : Société civile de Construction Vente
2- Signature du compromis de vente par la SCI
3- Réalisation du permis de construire en faisant figuré 11 lots : 5 maisons + 5 "jardins" + reste
4- Achat du terrain
4'- Achat en VEFA par chacun des futurs occupants de son lot + jardin
lors de cette achat sera réalise un règlement de copropriété sur le reste. Ce reste sera souvent le chemin d'accès aux maisons. Et vous aurez à créer un syndic de copropriétaire pour gérer cette parcelle
5- réalisation de la construction via la SCI avec apports des futurs acquéreurs

6- une fois la réalisation effectué vous fermer la SCI.

Citation :

Publié par Hilvin

Le plus simple reste d'acheter un terrain à 4 puis d'effectuer une division parcellaire.

Très difficile voir impossible dans certaine communes, la division parcellaire pour la réalisation de plus de deux maisons est soumis à un arrêté de lotir

[adorya]

Créer une SCI c'est se construire son propre repaire de vautours, à moins d'avoir absolue confiance envers les autres détenteurs des parts il faut très bien calculer son affaire sinon bonjours les crises.

Exemple classique : tout le monde veut vendre le terrain sauf un > blocage total même si ce dernier possède une part égale à ceux des autres et qu'il est en "minorité".

[Fedkalia/Zedkalia]

Citation :

Publié par Shadaa

SCI oui mais

Merci de cette reponse plus que précise,
par contre si on sépare en 11 lots, terrains et maison, ca veut dire qu'il faut borné les terrains je suppose et donc faire appel a un geometre ?

[Cafay. - Ankou]

Citation :

Publié par Fedkalia/Zedkalia

Merci de cette reponse plus que précise,
par contre si on sépare en 11 lots, terrains et maison, ca veut dire qu'il faut borné les terrains je suppose et donc faire appel a un geometre ?

La réponse se trouve dans le topic

[Hilvin]

Citation :

Publié par Shadaa

Très difficile voir impossible dans certaine communes, la division parcellaire pour la réalisation de plus de deux maisons est soumis à un arrêté de lotir

En fait, je suis pas super calé au niveau des lotissements mais j'ai essayé de comprendre les articles du code de l'urbanisme. Et celui-là : ici, dit que s'il n'y a pas besoin de faire d'accès il n'y a pas besoin de permis d'aménager. Après je suis pas du tout sûr de moi.

Par contre, s'il y a une close en plus dans le PLU, c'est mort en effet.


Edit pour au-dessus : le bornage pour construire est obligatoire pour éviter le merdier de savoir qui à quoi.