Provient du message de cracou2
Bon, je vais faire bref et vous pourrez me dire ce que vous en pensez.
J'ai un voisin en dessous de mon apprat (2 appart dans l'immeuble). Ils sont 3, le père, la mère, le fils dans les 16 ans, jamais à l'école et fan de ronaldo (bon, en soit ce n'est pas une tare).
Dès que les parents ont le dos tourné, musique à fond, entrée-sortie de copains, claquages de portes etc etc.
Je fais une bafouille au digne paternel, en ajoutant dans la même missive une note (très polie) comme quoi il n'était pas nécessaire qu'il stocke sa machine à laver dans l'escalier ni son chien empaillé (véridique)sur l'appui de fenêtre de l'escalier.
l'autre paternel déboule déboule, propose un pugilat dans la rue, insulte et part (le mec à des tendances à l'avinage).
Bon.. on fait quoi? courrier au bailleur? boure pif?
Bon, apparemment, première chose : tu sembles être locataire. Ce n'est pas un défaut, mais un handicap dans tes futures démarches.
1ère étape
La première chose à faire, est d'écrire à ton propriétaire, pour lui signaler les troubles dont tu fais l'objet. Tu lui demanderas de bien vouloir écrire à ton voisin, où au propriétaire de l'appartement de ton voisin, pour lui demander de bien vouloir ne plus troubler tes journées, etc ...... Ca, c'est la première chose, qui n'est pas inutile, car tu alertes par-là même ton propriétaire.
Deuxième chose : ton immeuble est-il géré par un syndic de copropriété ? Si oui, il faut que tu demandes par écrit à ton propriétaire, par exemple dans la lettre où tu fais état des troubles en question, de bien vouloir signaler ces problèmes au syndic, de façon à ce que celui-ci prenne les premières mesures ( en général une lettre, demandant de bien vouloir, bla bla bla ... ).
Ces deux premières étapes acquises, tu observes le résultat. Sans résultat probant, il faut passer aux choses chiantes.
2ème étape
Sans résultat obtenu à l'amiable, il te faut appeler du renfort.
1ère chose : Les jours où tu constates les troubles dont tu nous parles, tu appelles les flics. Ils ne viendront sûrement pas. Ceci dit, n'hésite surtout pas à les baratiner, du genre : il y a beaucoup de bruits, j'ai peur qu'ils ne se battent, qu'il arrive quelque chose, etc ...
N'hésite pas à répéter l'opération plusieurs fois, sur une ou deux semaines, ils finiront bien par venir au moins une fois.
Ceci est important, car ce sera la première trace "pré-judiciaire" que tu laisseras.
Sans résultat, il faut aller un cran au-dessus.
2ème chose : Si les flics ne leur font "pas peur", et si les troubles n'ont pas cessé, il faut porter plainte. Oh, pas dans l'objectif de les trainer immédiatement devant un tribunal, mais pour laisser une trace formelle de ton mécontentement. Donc tu vas au commissariat de ta ville ( ou gendarmerie ), et tu portes plaintes pour tapages diurnes, par exemple ( ou tapages nocturnes ), ou tout autre motif que les flics estimeront valables.
Fort de ta plainte (
), la police va normalement convoquer ton voisin au commissariat, pour lui demander de s'expliquer. Ils ne le feront peut-être pas. N'hésite pas à insister sur ce point pour qu'ils le fassent. La discussion peut s'avérer fructueuse, ou non.
Si ça ne donne toujours aucun résultat, tu passes à la vitesse supérieure.
3ème étape : y'en a marre !
Là, c'est l'étape la plus chiante et la plus douloureuse. Il va falloir bourse délier. Et oui, c'est comme ça.
1ère chose : Les jours de trouble, il faut que tu te débrouilles pour avoir un huissier sous la main. Si c'est le cas, tu l'appelles, et tu lui demandes de dresser un procès-verbal des troubles qu'il constatera, à savoir le bruit incessant de la gentille petite tête blonde.
Avantage : Ce constat d'huissier sera une preuve quasi irréfutable des troubles que tu subis. Si tu as des sous à mettre en l'air, n'hésite pas à faire exécuter plusieurs constat d'huissier, de façon à prouver la répétition dans le temps du trouble.
Désavantage : c'est assez onéreux.
Sans amélioration après cela, ce qui risque d'être le cas puisque tes voisins ne seront pas au courant de cette démarche, il faut passer à l'étape judiciaire.
2ème chose : Le tribunal. Bin oui, s'il faut en arriver là, il faudra bien le faire.
Alors c'est pas très compliqué. Tu vas au tribunal d'instance de ton arrondissement ( je veux dire, administratif ), en général il y en un par grande ville, sinon il faudra te déplacer un chouilla vers le tribunal d'instance de ton ressort ( la zone de compétence territoriale du tribunal ). Souvent, ces petits tribunaux siègent dans les mairies, ou d'autres endroits plus bucoliques comme une salle des fêtes. Bref, peu importe, l'important est d'avoir l'adresse et d'y aller ( il peut aussi s'agir d'un tribunal de grande instance qui intègre le TI en son sein, mais ça n'a aucune espèce d'importance ).
Tu demandes aux feignasses de l'accueil où tu peux te procurer un formulaire d'assignation devant le tribunal d'instance. En effet, pour les litiges inférieurs à 7630 euros ( dans ces eaux là ), le tribunal d'instance est compétent, et le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, c'est-à-dire que tu peux assurer ta défense seul. Ce que tu feras.
Une fois le formulaire en main, tu remplis bien les cases / espaces libres / les endroits où on te demande des trucs, tu lis bien à qui tu dois l'envoyer, comment, dans quel délai.
Une fois ceci fait, le tribunal finira par te convoquer toi et ton voisin pour une audience, au bout de 1 ou 2 mois, selon la surcharge du tribunal.
Comme il y a de fortes chances que vous n'ayez ni l'un, ni l'autre un avocat, vous passerez certainement en médiation ( ou conciliation, je confonds toujours les deux, honte sur moi ). Si la médiation échoue, vous serez renvoyés dans la journée devant le juge. Devant le juge, tu expliques ton point de vue, tu sors tes lettres, et surtout ton ou tes constats d'huissier, ainsi que ta ou tes plaintes. Normalement, ton voisin sera condamné à te verser quelques dommages-intérêts, pour trouble de jouissance, par exemple ( ce peut être un autre motif ).
Même si les dommages et intérêts ne sont pas énormes, ça va le faire chier, et ça va peut-être le pousser à calmer son chiard.
Voilà, c'est la fin. Les conseils maintenant :
- N'hésite pas à toujours
ECRIRE à qui de droit : ton propriétaire, les flics / gendarmerie, syndic si y en a un. Et surtout ECRIT, ne téléphone pas, jamais. Un coup de téléphone n'est pas une preuve. Une lettre en est une.
- N'hésite pas à envoyer plusieurs lettres aux même personnes. Et à en envoyer une ou deux en recommandé.
- Bluff ton proprio : menace le de ne plus payer une partie de ton loyer si les troubles ne cessent pas. Ca peut le pousser à agir, sauf s'il connait ses droits. En effet, menace le, mais NE LE FAIT SURTOUT PAS ! Tu n'as pas le droit de ne plus payer une partie de ton loyer au motif que ton voisin t'emmerde.
- Si ton voisin est trop virulent, n'hésite pas à déposer plainte sur plainte : menaces, tapage diurne / nocturne, etc ......
- L'huissier reste l'arme fatale dans tous les cas, car non content de te constituer une preuve, c'est aussi la garantie du succès d'une éventuelle action judiciaire.
- Enfin, ne fait rien qui te porterait préjudice : ne le menace pas, pas de coups tordus, pas de coups tout court
, etc ...... Car tout cela te fera de l'ombre devant le juge, si tu en arrives là. Sois blanc comme la neige du sommet de l'Everest .........
Bref, je te souhaite bonne chance, pour connaitre ce genre de situation ( pas de façon personnelle, quoique, la pizzeria d'en bas et son extracteur merdique me donne envie de me faire des amis corses parfois ........
).
Bref, courage, tu n'as pas fini .......