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Alpha & Oméga
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Bonjour,
Si par hasard des JoLiens s'y connaissent bien, j'aimerais un avis rapide sur la bonne procédure à suivre pour des travaux de copro. Je vais essayer de voir l'ADIL ou ANIL, mais ça commence à devenir n'imp. Nous avons un syndic bénévole complètement incompétent et allons voter le 19 novembre pour le remplacer par un professionnel. En parallèle, mes voisins du RDC ont un problème. - Ils ont acheté cet été le RDC+souplex. - Ils ont découvert que le plafond/plancher entre les deux niveaux était en sale état et nécessite des travaux (a priori c'est mort côté vices cachés). - Ce sont des parties communes et c'est de la structure, donc on ne peut pas faire ça à la one again. - Notre copro est composée de deux bâtiments, ce qui concerne un seul des bâtiments n'est pas censé concerner les copropriétaires de l'autre bâtiment. Nous avons un devis (environ 12k€). Ils ont envoyé une convocation d'AG via le syndic bénévole, pour le... 17 novembre, sauf que : - Un voisin explique que pas possible d'avoir une AG le 17 novembre et une autre le 19 (ah ?) - Le devis est à leur nom alors qu'il devrait être adressé au syndic. - Le devis prévoit TVA 20% alors que selon moi ça devrait être 10%. - Nous n'avons pas eu d'AG depuis + de 2 ans (très incompétent le syndic bénévole) et le syndic bénévole n'est plus censé avoir pouvoir de convocation. Du coup je veux les aider à remettre ça à plat. Et mes questions sont les suivantes : - Si au moment de l'AG on présente un devis pour exactement les mêmes travaux mais adressé au syndic au lieu d'eux et avec TVA revue, est-ce que c'est un motif valable de contestation (j'ai peur que oui). - Peut-on envoyer (avec AR) juste un erratum sur le devis mais sans renvoyer toutes les pièces (ordre du jour, etc...) ? Eventuellement changer la date de l'AG ? - Est-ce vraiment impossible d'avoir une AG pour un sujet le 17 et une autre pour changer de syndic le 19 ? - Si impossible => Admettons qu'on vote le changement de syndic le 19, sous quel délai peut-on organiser une AGE pour voter ces travaux ? - Cela touche la structure de notre bâtiment, est-ce que ça veut dire que les copropriétaires de l'autre bâtiment peuvent avoir leur mot à dire ? - Il parait que même si travaux votés à l'unanimité, il faut attendre 2 mois pour les débuter pour être sûr que pas de contestation. Vrai ? Au final, quelle serait la meilleure procédure à suivre pour réaliser le + vite possible ces travaux, dans les règles ? Merci aux experts ! |
23/10/2021, 13h47
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Bonne procédure pour des travaux de copro
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Alpha & Oméga
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Citation :
1/ Rien ne l'interdit mais avec un syndic pro c'est payant (150€ chez moi) donc on évite. Je sais pas trop pourquoi vous en faites deux par contre, même si vous votez pour le remplacement du syndic, le syndic sortant doit finir l'assemblée. Il est de bon ton d'avoir aussi un membre du potentiel nouveau syndic mais c'est pas obligatoire. 2/ J'ai un doute, dans le cas de ma grand mère tous les batiments étaient attenants donc c'était plus des cages d'escalier que des batiments différents. Il n'empêche qu'une personne du fond de la cour avait voté contre des travaux dans l'immeuble de ma grand mère situé à l'entrée... 3/ Et comme le vote n'était pas à l'unanimité, il fallait attendre deux mois pour les débuter. Si le vote avait été unanime, les travaux aurait pu commencer tout de suite. Si j'étais dans votre cas, je demanderai de nouveaux devis, j'annule les deux AG et j'en refais une avec le vote des travaux + les bons devis et le remplacement de syndic. Par contre je ne sais pas quel est le délai pour mettre en place une nouvelle AG. Dernière modification par Metalovichinkov ; 23/10/2021 à 14h20. |
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23/10/2021, 14h12
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Alpha & Oméga
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Citation :
J'ai eu un copro qui est multi-copropriétaire en ligne, il m'a éclairé aussi sur pas mal de trucs. Pour le 1/ => En fait le 19 novembre on va voter pour changer de syndic. Ca sera probablement pas unanime donc on peut pas forcément passer d'autres choses en même temps. Mais on va devoir attendre 2 mois pour s'assurer que pas de contestation (y'en aura pas) et faire quelque chose. 2/ => Je pense que c'est lié à notre règlement de copropriété qui prévoit effectivement cette division. J'avais essayé de la faire sauter, là ça va plus forcément être à l'ordre du jour. 3/ => Ok, c'était confus en parlant à mon copropriétaire. Si unanimité, on peut faire direct, si majorité, vaut mieux attendre 2 mois. Bon, de toute façon, l'artisan sera pas dispo dès le lendemain jour où on vote non plus hein ! Ce qu'on va faire du coup : - Annuler l'AG du 17 novembre (qui servirait à rien, pas dans les normes, rien). - Changer de syndic le 19 novembre - Faire une convocation mi-décembre pour genre le 20 janvier pour les travaux avec 3 devis conformes. Convocation qui ne concernera que les 3 copros du second bâtiment. - Si unanimité => Travaux direct. Si majorité uniquement, les travaux ne pourraient débuter que vers le 20 mars. Par contre je vois pas trop comment et pourquoi l'autre copropriétaire pourrait contester si on vote à la majorité (2 des 3 copros, sachant que l'autre a le + petit lot) et que les convocations ont été faites dans les règles. Je vais m'en sortir ! |
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23/10/2021, 15h43
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Alpha & Oméga
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Je suis dans une copro avec plusieurs bâtiments également et quand j'avais discuté avec le syndic il y a 2 mois environ, chaque bâtiment est indépendant au niveau des travaux (et donc du paiement). Après, est-ce que c'est le cas pour chaque copro ou pas, je ne peux pas dire.
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23/10/2021, 17h29
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[LoW]
Alpha & Oméga
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Idem chez nous pour ce genre de travaux ça ne concerne que les habitants du lot.
Par contre vous n'avez que 3 lots dans ce bâtiment? Si ça touche à la structure ça implique pas tous les habitants du bâtiment, peu importe leur étage? (chez nous si !) |
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23/10/2021, 19h28
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[2Lock]
Alpha & Oméga
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Citation :
Les proprios du souplex+RDC ont environ 45% du bâtiment, celui du 1etage 25% et moi 30%. Le problème d'être que 3 c'est que ces dépenses sont divisées d'autant moins :/. Idem pour la toiture. Qui fait la même taille que celle du premier bâtiment de... 7 lots  Notre syndic bénévole était assez incapable de gérer la tréso pour bâtiments séparés + une treso globale. On a pas de fonds travaux déjà. Et sa compta annuelle à chaque AG c'est : solde au matin de la dernière AG - solde ce matin. C'est tellement mauvais. |
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23/10/2021, 19h40
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[LoW]
Alpha & Oméga
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Syndic bénévole ça marche quasi jamais
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23/10/2021, 20h19
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Alpha & Oméga
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Ou alors c'est un retraité. Sinon en général c'est pas terrible oui. Malheureusement, les professionnels sont juste moins incompétents, en général. :'(
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23/10/2021, 20h37
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Chevalier / Dame
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Bonjour,
Concernant les règles de vote des travaux, ils doivent être votés à la majorité absolue (majorité des voix des copropriétaires de l’immeuble, qu’ils soient présents, représentés ou absents). Cela représente 2/3 des voix des copropriétaires. Cette majorité peut être difficile à obtenir. Dans ce cas, si la décision a obtenu 1/3 des voix, un second vote peut être organisé, à la majorité simple. Cette fois-ci, il faut obtenir la majorité des voix sur les copropriétaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance. Pour savoir qui peut participer au vote, dans le cas d’une copropriété de plusieurs bâtiments, il faut regarder si règlement prévoit des parties communes spéciales. Les parties communes spéciales sont affectées à l’usage d’une seule partie des copropriétaires. Si elles sont prévues au règlement de copropriété, seuls les copropriétaires qui sont liés à ces parties communes peuvent participer au vote et prendre des décisions concernant les travaux qui peuvent s’y dérouler. En revanche, si elles ne sont pas inscrites, tous les copropriétaires peuvent participer au vote. Modéré par Fio' Dernière modification par Fio' ; 28/04/2022 à 11h50. |
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21/04/2022, 11h00
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