Problème appartement location

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Hello,

j'ai cherché dans les sujets existants, j'ai pas pu en voir ce qui rapproche de mon problème ;

en gros je suis en appartement en location :

depuis 4-5 mois lorsque le courant des volets électriques est actif (bouton en position haute) le disjoncteur entier saute (donc plus de courant dans la cuisine, salon, etc..), ça nous a d'ailleurs niqué ce qu'il y avait dans le frigo en revenant de vacances (je vous raconte pas l'odeur ).

Cela peut sauter n'importe quand, même quand j'appuie pas sur le bouton à pile pour descendre/monter.

Enfin bref, un électricien est venu (à la charge du bailleur à qui j'ai rapporté le problème il y a 4 mois). Il est venu 2 fois : d'abord pour changer l'éclairage extérieur (car raccordé à la même alimentation que les volets) ; raté ça saute toujours. Puis une deuxième fois, où il a isolé les cas où cela sautait : eureka, ce sont les 2 volets de la terrasse qui font tout sauter. Ne sachant pas quoi faire, il a donc coupé le courant sur ces 2 volets. Il m'a laissé les 2 grands volets ouverts en me disant : "vous inquiétez pas vous allez avoir des nouvelles du bailleur dès demain pour voir ce que l'on fait"

Vous voyez la douille


Depuis 2 mois plus de volets dans le salon, heureusement je suis en triple vitrage je vous raconte pas le chauffage en hiver sinon ^^

J'appelle le bailleur depuis, pas de nouvelles, là il vient de me répondre après 1 mois début janvier et me dis qu'il va me renvoyer l'électricien (pour faire quoi?) en me disant d'être clair sur le problème… En fait il gagne du temps … Depuis 2 semaines pas de nouvelles ni d'eux ni de l'électricien

Que faire ?

PS : ah oui ça fait 2 ans et demi je suis dans l'appart, dans le loyer je paie aussi : "Provisions sur charges" à 150e qui comprends entretien des communs, ascenseur, eau ….. Sauf que j'ai jamais eu de régularisations où le détail de ces provisions depuis ? c'est normal ?

Dernière modification par raiistlinn ; 26/01/2021 à 18h16.
La réponse dans un cas comme ça c'est toujours : lettre recommandée avec accusé de réception
Tu récapitules le problème depuis le début et ce qui a été fait. (problème signalé le ..., électricien passé le ... a fait ...., nouveau contact le ...)
Et tu le mets en demeure de régler le problème dans les plus bref délais.

Tu verras bien la réaction.
Mais au moins si il n'y en a pas tu auras un point de départ pour agir.


Pour la régul de charge ça doit être fait chaque année.
Dans un autre courrier (toujours en LRAR) tu lui demandes procéder aux régul de charge depuis ton entrée dans les lieux puisqu'il n'y en a eu aucune de faite.
Avec les justificatifs (pas obligatoire quand on a confiance mais là ...).
Si tu es dans une copropriété il a forcément reçu chaque année un décompte de charge qui indique la part qu'il doit répercuter au locataire.
A ça tu dois ajouter la taxe d'enlèvement des ordures ménagères qui est indiquée sur son avis de taxe foncière du logement.

Et éventuellement eau, chauffage, si ce n'est pas inclus dans ce qui lui est fourni par son syndic. (facile à contrôler avec les relevé de compteurs)
Tous les ans tu dois recevoir le détail des charges de copropriété avec donc la part que tu dois, normalement prélevée sur les "charges" que tu payes en même temps que le loyer. Je mets des guillemets car ce ne sont jamais les charges que tu payes à ce moment-là : ce sont des provisions sur les charges estimées, qui sont calculées en fin d'année. Pour qu'il n'y ait aucune régulation c'est qu'à la place du comptable ton proprio/agence a embauché un voyant. Ou plus probablement qu'il surestime les charges réelles, et qu'il se garde la différence pour lui. C'est une pratique très courante...

Pour tes deux problèmes, si l'AR ne fait pas bouger rapidement l'agence ou le proprio, ou même en parallèle, tu peux contacter l'ADIL qui doivent être habitués à ce genre de dossiers. Tu peux aussi te déplacer tous les jours dans l'agence pour faire chier la personne responsable, des fois ça les fait craquer (parce que dans cette affaire c'est autant une histoire de malveillance que de flemme). Moi j'ai obtenu une clé de local poubelle jamais remise à l'état des lieux en déposant mes cartons de déménagement vides et pliés en vrac dans l'agence, en les prévenant que si j'avais à revenir le lendemain c'était ma poubelle ménagère qu'ils récupéraient. Après trois jours de promesses vides, le jour même j'ai été appelé pour qu'on me confirme que la clé était dans ma boite aux lettres.
Petit up,

après plus d'un mois et des lettres recommandés je n'ai pas de nouvelles, j'ai donc contacté l'ADIL comme conseillé ci-dessus.

Ils m'ont conseillé de saisir : LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE CONCILIATION de la région. Qui sont les seul apparemment à pouvoir prendre une décision dans le cas d'un litige entre locataire et bailleur. En attente de résolution du problème ... en attendant j'ai passé l'hiver les volets ouverts, et je pense encore y passer plusieurs mois. Vivement l'été avec le soleil qui tapera constamment sur les appareils électroménagers (frigo, congel, ...) J'espère je serais couvert auprès de l'assurance.

Voilà pour la solution
Citation :
Publié par Laadna
Tous les ans tu dois recevoir le détail des charges de copropriété avec donc la part que tu dois, normalement prélevée sur les "charges" que tu payes en même temps que le loyer.

(…)
Cela n'est pas vrai.

L'OP indique qu'il est locataire.
Seul le ou les propriétaires, ou un mandataire avec pouvoir du ou des propriétaires, peuvent recevoir le détail des charges de copropriété, et si le bien immobilier fait partie d'une copropriété gérée par un syndic. Il n'y a pas de charges de copropriété si le ou les propriétaires du ou des biens immobiliers n'ont pas souscrit de contrat auprès d'un syndic de copropriété (par exemple une SCI).

Le loyer n'a rien à voir avec les charges de copropriété et en rien le paiement d'un quelconque loyer se verse en même temps que les charges de copropriété. Le loyer est du. Les charges de copropriétés sont à devoir.

Ceux sont deux éléments bien distinctes, car les charges de copropriété sont du ressort du ou des propriétaires locataire ou non locataires, et le loyer est la charge du ou des locataires propriétaires ou non propriétaires, sauf si le propriétaire donne pouvoir à son locataire et en informe son syndic (ce qui apparaîtrait comme anormal car le locataire sera décideur des ordres du jour sans en être responsable, sauf dans le cas où le locataire est co-propriétaire).


Le contrat doit normalement informer le montant dû à chaque échéance détaillant les frais que comprend le loyer, soit a minima le loyer et les charges.
Les provisions de charges sont à payer à chaque mensualité, et une fois par an, le propriétaire doit réaliser le calcul des charges réelles.
À noter que les provisions sur charges doivent être proportionnelles aux charges réelles.
Pour la régularisation des charges, je t'invite à lire ce document. Tu auras plus d'informations par ici.

À mon avis, tu as eu un excellent conseil qui est celui de t'adresser à l'ADIL de ton département. C'est un service "gratuit" , mais malheureusement, le service est lent en raison des nombreux conflits entre locataires et propriétaires et il te faudra attendre…
Maintenant 8 mois sans volets

On passe en commission fin du mois, mais qu'est ce que c'est lent…

Si ça me foutrais pas dans la merde ça ferait longtemps que j'aurais arrêté de payer mon loyer…

En tout cas N***** comme agence de location c'est à fuir !
Citation :
Publié par raiistlinn
Maintenant 8 mois sans volets

On passe en commission fin du mois, mais qu'est ce que c'est lent…

Si ça me foutrais pas dans la merde ça ferait longtemps que j'aurais arrêté de payer mon loyer…

En tout cas N***** comme agence de location c'est à fuir !
Arrêter de payer ton loyer te mettrait en tort.

C'est fou que ça prenne autant de temps pour un truc apparemment minime :/
Citation :
Publié par raiistlinn
En tout cas N***** comme agence de location c'est à fuir !
Ca dépend surtout des gestionnaires, pas forcément de la société, il y a certes des margoulins mais aussi des gens professionnels. J'ai N***** depuis 3 ans en syndic de copro, so far so good.
les volets ne font pas parti des équipements obligatoires et de décences d'un logement. (sauf si logement en RDC vis à vis de exigences des assurances).

Après le propriétaire semble pas forcement de mauvaise volonté, vu qu'il a fait intervenir un électricien et semble prêt à le faire réintervenir. Sauf que c'est pas forcement le bon artisans.
idéalement, il faudrait demander à faire intervenir une entreprise de fermeture qui pourra réparer ou remplacer les deux moteurs défaillant.
up après la commission de conciliation, les choses ont bougé fin mai : le bailleur a installé une dérivation (c'est bidon ça a pris 10min et il a fallu 9 mois pour ça …) pour refaire fonctionner les volets.

Sauf que c'était une solution temporaire, en juillet avec les fortes pluies, il y a une infiltration d'eau qui a recommencé au dessus et qui a refait planté les volets. (la solution temporaire n'a servi à rien).

Volets re-bloqués depuis 2 mois

J'ai relancé rapidement la commission de conciliation, ils m'ont dit qu'ils ne peuvent plus intervenir et il faut envoyer cela au tribunal

INCROYABLE quand même. 1 an pour régler un problème de volet électrique. Et les mecs ont aucun scrupule à laisser les locataires (alors qu'on paie) dans la merde autant de temps. Le monde immobilier c'est vraiment de la m**** dans ce pays.

Je vais me rapprocher de mon assurance pour voir...
Au point où t'en es le tribunal serait une solution oui, si t'as épuisé les LRAR à ta place je prendrais un.e avocat.e y'a moyen de te faire rembourser du loyer peut-être, même, et des dommages et intérêts. Regarde si tu es éligible à l'aide juridictionnelle et sinon si tu as une assurance qui fait protection juridique.

On peut éventuellement considérer que le fait de ne pas avoir de volet roulant fonctionnel malgré les demandes répétées est de nature à impacter la jouissance du bien.

Courage
Citation :
Publié par Zarshka
Fais venir un électricien/électricien à ta charge?
Vu le temps/énergie que tu as investi en démarche ça peut être une solution raisonnable
Il y a une infiltration d'eau dans la gaine des volets électriques (entre le disjoncteur et les volets).

De l'eau tombe du disjoncteur (oui du disjoncteur) et montre qu'il y a une infiltration d'eau dans cette gaine, l'électricien est venu plusieurs fois.

L'électricien ne peut rien faire faut faire une recherche d'infiltration etc...

En gros le problème électrique impacte les volets, les volets fonctionnent normalement sinon. Limite il aurait fallu enlever ces volets électriques et remettre des non-électrique il y aurait jamais eu de problème.
Je connaissais un gars qui avait saisi un huissier. Et ses loyers étaient "stockés" par le huissier jusqu'à ce que le proprio bouge son cul pour régler le problème.

Voila c'est flou mais si un Jolien spécialiste s'y connaît. Faudrait que tu puisses taper au portefeuille.... Sinon tu payes ton loyer mais pas en totalité. -30% de ton loyer en guise de préjudice subi
Citation :
Publié par Kesta-Biloute
Je connaissais un gars qui avait saisi un huissier. Et ses loyers étaient "stockés" par le huissier jusqu'à ce que le proprio bouge son cul pour régler le problème.

Voila c'est flou mais si un Jolien spécialiste s'y connaît. Faudrait que tu puisses taper au portefeuille.... Sinon tu payes ton loyer mais pas en totalité. -30% de ton loyer en guise de préjudice subi
En France ?
Il me semble que ça fonctionne comme ça en Belgique (ou en Allemagne?) notamment en ce qui concerne la caution qui n'est pas directement versée/encaissée sur le compte du proprio.

Mon avis : casses-toi de ton appart. Je ne peux pas te dire de ne pas payer ton loyer car c'est "illégal" mais face à ta détresse, ça fait longtemps que j'aurai pété un plomb.
Tu peux faire valoir une clause d'insalubrité qui fait que tu peux te barrer sans préavis :

https://www.service-public.fr/partic...sdroits/F31559
Citation :
Le bailleur doit notamment fournir à son locataire un logement salubre. Plusieurs manquements graves du bailleur peuvent justifier le départ du locataire sans préavis, notamment :
  • une installation électrique présentant un danger pour les occupants,
Hark, en Belgique, les volets c’est un concept qui n’existe pas (allez du moins en appartement). Sur l’autre considération je ne sais pas.

Ça mis à part, je me suis toujours dis que ces trucs électriques c’est vraiment de la m**** et que si on a deux bras c’est pas pour rien.

Bon courage dans cette galère, comme dit Hark, je me serai sans doute barré depuis longtemps.
Gaffe que ne pas payer l'entièreté du loyer (même si tu as de bonnes raisons), ca se retournera contre toi et ca mettra le proprio en position de force niveau légal. Que derrière il y ait une procédure qui bloque les loyers le temps que le proprio assume ce qu'il doit faire c'est une chose, mais ne pas payer les 100% du loyer de ton côté ca te mettra en défaut.

Le mieux est de passer via le tribunal oui, mais ca risque de prendre des plombes.

Tu peux également faire un courrier A/R au proprio, signalant que le problème n'est toujours pas résolu, qu'il y a un autre encore plus conséquent et que vu son manque de réaction tu vas passer par le tribunal. Si il est pas con il devrait bouger.

Si il bouge toujours pas, et si t'es pas trop attaché à l'appart pour x raisons, cherche autre-part. Au pire avec le courrier envoyé, et tout le passif de cette histoire, t'auras des preuves qui te permettront de te barrer sans trop de contraintes.

J'ai eu un peu le même cas de figure quand je louais une maison :

- Entrée, maison fraichement rénovée, tout nickel et proprio en mode "agent immobilier" très sympa.
- Après 1 an, humidité dans tous les murs du rez de chaussée, moisissures, tapis qui se décolle, etc... On le signale au proprio qui fait la sourde oreille pendant 6 mois.
- Durant ce temps on se renseigne, la maison a été construite sur d'anciens marais, avec l'obligation de faire un système de drainage dans les fondations/murs... qui n'a jamais été fait.
- On relance le proprio après 6 mois avec cette fois les preuves des raisons du pourquoi de l'humidité, il se mets en mode "pitt bull" et nous envoie chier.
- Il repasse 3 mois après en nous disant qu'il va augmenter de loyer de + 20%... et que "peut-être" il allait faire les travaux de drainage...
- On arrivait à la fin de notre bail, on l'a pas renouvelé et on s'est barré.

Et pour info, 15 jours après il relouait la maison... Il a juste repeint/retapisser tout le rez de chaussée et rien fait au niveau du drainage... Comme il l'avait surement fait avant qu'on arrive.

Ce genre de proprio, tant que tu leur fous pas le nez dans le caca (en les attaquant au niveau légal), ils changeront jamais.
Citation :
Publié par Takapatchouki
Gaffe que ne pas payer l'entièreté du loyer (même si tu as de bonnes raisons), ca se retournera contre toi et ca mettra le proprio en position de force niveau légal. Que derrière il y ait une procédure qui bloque les loyers le temps que le proprio assume ce qu'il doit faire c'est une chose, mais ne pas payer les 100% du loyer de ton côté ca te mettra en défaut.

Le mieux est de passer via le tribunal oui, mais ca risque de prendre des plombes.

Tu peux également faire un courrier A/R au proprio, signalant que le problème n'est toujours pas résolu, qu'il y a un autre encore plus conséquent et que vu son manque de réaction tu vas passer par le tribunal. Si il est pas con il devrait bouger.

Si il bouge toujours pas, et si t'es pas trop attaché à l'appart pour x raisons, cherche autre-part. Au pire avec le courrier envoyé, et tout le passif de cette histoire, t'auras des preuves qui te permettront de te barrer sans trop de contraintes.

J'ai eu un peu le même cas de figure quand je louais une maison :

- Entrée, maison fraichement rénovée, tout nickel et proprio en mode "agent immobilier" très sympa.
- Après 1 an, humidité dans tous les murs du rez de chaussée, moisissures, tapis qui se décolle, etc... On le signale au proprio qui fait la sourde oreille pendant 6 mois.
- Durant ce temps on se renseigne, la maison a été construite sur d'anciens marais, avec l'obligation de faire un système de drainage dans les fondations/murs... qui n'a jamais été fait.
- On relance le proprio après 6 mois avec cette fois les preuves des raisons du pourquoi de l'humidité, il se mets en mode "pitt bull" et nous envoie chier.
- Il repasse 3 mois après en nous disant qu'il va augmenter de loyer de + 20%... et que "peut-être" il allait faire les travaux de drainage...
- On arrivait à la fin de notre bail, on l'a pas renouvelé et on s'est barré.

Et pour info, 15 jours après il relouait la maison... Il a juste repeint/retapisser tout le rez de chaussée et rien fait au niveau du drainage... Comme il l'avait surement fait avant qu'on arrive.

Ce genre de proprio, tant que tu leur fous pas le nez dans le caca (en les attaquant au niveau légal), ils changeront jamais.
Quel enfer bordel.

Des proprios comme ça je te les exproprierais mdr.
Bon le problème n'a pas avancé d'un poil.

Je reste parfois des jours dans le noir la journée quand il pleut. Ou encore impossible d'accéder à la terrasse ... Mon installation disjoncte directement à chaque fois que je remet le courant pour les volets

Bref j'étais furax et j'ai envoyé une requête au tribunal avec un dossier béton avec toutes les preuves. Envoyé mi novembre.

1 semaine après j'ai reçu une convocation au tribunal pour début février pour moi et le bailleur.

A 15 jours de l'audience, le bailleur a semble t'il prévenu le propriétaire qui a pris contact avec moi. (L'agence a dû donner mon numéro) Il souhaite passer voir l'appartement et voir comment résoudre le problème la semaine prochaine (soit 1 semaine avant l'audience). A noter que j'ai envoyé une requête pour mettre mon bailleur au tribunal pas le propriétaire. J'ai aucun lien avec le propriétaire. Le contrat de location se fait avec le bailleur.

Je pense qu'il va pas être déçu. De vrais amateurs l'agence qu'il paie, pas de reguls de charges depuis 2 ans et demi, aucune gestion, etc... Bref je suis furax.

J'avoue ne pas quoi penser. J'ai peur d'être naïf et de me faire avoir. Le mec avait l'air sympa au téléphone. Que puis je demander ? Exiger ? A quoi dois je faire gaffe ?

PS : impossible de me barrer, offre locative inexistante dans mon secteur + full immeuble récent en Pinel donc inaccessible pour des jeunes comme nous.

Dernière modification par raiistlinn ; 18/01/2022 à 01h32.
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