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Logement social et voisins bruyants
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Le bruit en journée n’est pas prohibé.
Qu’est ce que tu qualifie de nuisance sonore? Tu serais à la campagne tu te plaindrais de ton voisin qui tond sa pelouse? |
12/09/2020, 17h16 |
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12/09/2020, 17h22 |
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Je ne vois que deux options :
- amélioration de ton isolation phonique - déménagement |
12/09/2020, 17h26 |
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Ohrido-Survival-Attitude |
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J'ai connu ça aussi.
Une seule personne peu pourrir la vie du voisinage, souvent des personnes sans gêne qui ne ressentent aucune honte et vivent comme s'ils étaient seuls au monde. Le 1er conseil c'est de lui en parler mais ce type de personne est très peu réceptive et continuera comme si de rien n'était. A savoir, que les nuisances sonores ne sont pas caractérisées du fait de la nuit, c'est tout aussi interdit.. de jour. En journéeEn journée, un bruit de comportement peut causer un trouble anormal de voisinage dès lors qu'il est répétitif, intensif, ou qu'il dure dans le temps. Il peut s'agir du bruit causé par :
https://www.service-public.fr/partic...vosdroits/F612 Citation :
Si c'est en dehors des horaires prévus, tu peux te plaindre. Dernière modification par Thana Khan ; 12/09/2020 à 18h18. Motif: Auto-fusion |
12/09/2020, 18h16 |
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Y’a pas de différence de régime d’un point de vue légal que ce soit de nuit ou de jour en ce qui concerne les nuisances comme le souligne
Une personne qui passe son temps à gueuler et en faire profiter tout le monde ça tombe dans la première catégorie. C’est pas car la famille est « nombreuse, vraisemblablement monoparentale, plus logement social » que ça l’en exempte. Parler à la personne, syndic, ou gestionnaire HLM, etc. Si ça marche pas et que ce n’est pas tenable : 17 comme dit |
12/09/2020, 21h56 |
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Cafay. - Ankou |
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J'ai eu le cas dans ma rue, je suis allé glisser ça dans leur boite à lettres : https://livre.fnac.com/a13087301/Jer...eir-sans-crier
Bon, la méthode n'a pas marché, ils continuaient de gueuler tout autant, mais le message était passé, il le faisaient fenêtres fermées la plupart du temps... Sinon, j'ai toujours pu régler mes problèmes de nuisances sonores en allant voir directement les gens, en restant calme mais ferme... Après, je me rend compte aussi que j'ai un seuil de tolérance au bruit qui n'est pas très adapté aux zones densément peuplées, du coup le prochain déménagement ce sera pour la campagne . On peut trouver des coins en ville ou village qui sont calmes, mais c'est loin d'être la règle. Le mieux quand on ne supporte pas les gens qui se sentent un peu trop seuls au monde, c'est encore de vivre dans un coin isolé... Dernière modification par Krarsht ; 13/09/2020 à 09h39. |
13/09/2020, 09h32 |
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J'ai une collègue de boulot, propriétaire de son appartement, qui avait exactement le même problème avec en plus le fait que ça se passait dans son immeuble avec en plus du bordel la nuit et des problèmes de stationnements (le mec stationnait sa voiture devant la porte du garage). Elle et d'autres voisins sont allés voir le jeune homme en question mais ça n'a rien donné. Du coup je lui ai conseillé dans un premier temps de contacter directement le propriétaire de cet appartement sachant qu'elle le voit une fois / an lors de la réunion du syndic : le propriétaire était sur le cul, surtout lorsque ma collègue lui a dit que cela faisait plusieurs mois que le problème persistait. Il s'est pointé chez le jeune, il est rentré dans l’appartement une dizaine de minutes...et depuis c'est le calme absolu. Après je ne sais pas ce qu'il lui a dit, par contre ma collègue m'a montré une photo du propriétaire de l'appartement...je pense que le petit jeune devait être bien en sueur . Par contre, pour ton cas de figure, étant donné que les beaux jours sont bientôt terminés tu devrais plutôt attendre jusqu'au printemps / été prochain avant d’entamer d'éventuelles démarches car avec un peu de bol elle aura déménagé ou on la retrouvera suicidé de trois balles dans le dos car un voisin de son immeuble aura pété un câble durant l'hiver |
13/09/2020, 10h26 |
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Le droit francais ne fait pas de distinction entre tapage diurne et nocturne. Si ton voisin tondait la pelouse toute la journée, une plainte serait tout a fait acceptable.
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13/09/2020, 10h56 |
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Alpha & Oméga
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Citation :
Au niveau du bruit, vous faites erreurs si vous vous focaliser sur l'aspect jour/nuit, ce qui est important de comprendre c'est la nature du bruit émis. Les bruits sont classés en 2 catégories: Les bruits usuels. Les bruits non usuels. Le bruit usuel c'est le bruit que va produire un object pour son fonctionnement normal, ce bruit ne peut pas être modifié en général. 3 exemples: Une machine à laver le linge, une tondeuse à gazon, un marteau piqueur. Si vous avez des travaux en bas de chez vous incluant un marteau piqueur, vous pourrez appeler la police autant que vous le voulez si le chantier est en règle la police ne pourra pas s'interposer dans le cas général sur la plage horaire légale ( qui je crois est de 7h à 20h en France). (l'exception étant si il y a un hôpital à proximité par exemple) Si tant de mairies interdisent l'usage de la tondeuse à gazon par arrêté municipal le dimanche, soit totalement, soit pose une restriction d'usage (genre autorisé de 11h à 13h) c'est bien parce que le bruit de la tondeuse est usuel et que donc légalement et basiquement n'importe qui peut l'utiliser à n'importe quelle heure du jour. La machine à laver, vous pouvez avoir dans votre règlement de copro une interdiction d'usage de nuit si par exemple votre immeuble est très ancien et peu insonoriser. Mais grosso merdo si vous décidez d'utiliser votre machine de nuit la police ne pourra pas l'en empêcher même si votre voisin les appelle. les bruits non usuels c'est les bruits qui en général ne sont pas associés à l'usage normal d'un objet. par exemple votre voix parce que vous pouvez crier comme susurrer il n'existe pas de volume prédéterminé d'une voix humaine. Autre exemple une guitare aussi ou simplement de la musique puisque le volume des deux peut toujours se régler. Au niveau des bruits usuels de jour comme du nuit, ils ne sont pas interdit. n'importe qui peut (voir à déjà) tondue sa pelouse à la fraîche en été le soir après 20h, la machine à lavée n'en parlons pas et le marteau piqueur est sous la contrainte d'autres réglementations mais peut tout à fait être opéré de nuit sous dérogation. Pour les bruits non usuels s'appliquent des normes de décibels, si vous dépasser la norme en parlant ou en chantant ou en jouant de la guitare que ce soit de jour comme de nuit, vous êtes hors la loi. C'est bien pour cela que les concerts et autres festivités de ville disposent d'autorisations municipales spéciales qui autorisent le bruit non usuels de telle heure à telle heure dans tel endroit. Ce que j'écris est assez sommaire mais grosso merdo, faut suivre cette logique |
13/09/2020, 15h46 |
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Je suis surpris, la notion de "usuel" ne tient compte que du volume, et pas de la frequence aussi ?
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14/09/2020, 15h47 |
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#536327
Invité
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Message supprimé par son auteur.
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14/09/2020, 15h58 |
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#536327 |
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