[Adau]

Bonjour à tous,

Je vais être employé par une entreprise allemande. Le poste est en home-office, chez moi en France.
La société en question n'a aucun bureau ou filiale en France qui pourrait m'employer à la place de la société mère allemande.
Mon contrat est typé sur un contrat standard allemand (avec référence à des textes de loi allemandes).

J'aimerai confirmer avec vous deux points:
- Les cotisations salariales (+ retraite et chômage) doivent obligatoirement être payée en France
- Le contrat est soumis aux lois Françaises (le contrat actuel me demande 40h/sem, mais je ne suis pas certain que ça soit légal, et je n'ai pas envie que mon contrat soit déclaré nul)

Sinon, vous avez des conseils ?

Merci

[I3aldou]

Bonjour,

ce site répond déjà clairement à ton premier point : https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/creer/quelle-urssaf-pour-votre-entrepr/firmes-etrangeres.html

et pour le 2ème aucune idée.

[Assurancetourix]

Au final ça ne s'est pas fait mais je m'étais renseigné pour le même cas de figure avec une entreprise US, j'avais trouvé les mêmes infos que ci-dessus, ton employeur devrait bien payer les cotisations habituelles (et tu bénéficies donc des couvertures associées).

Pour le droit du travail (congés, horaires, modalités de licenciements etc) en revanche c'était beaucoup moins clair, en gros on peut choisir au moment du contrat sur quel droit on se base (dans ton cas le droit allemand), mais en fait si tu travailles principalement en France tu peux faire valoir certaines dispositions "impératives" du droit français.
A priori durée de travail et les différentes modalités de rupture du contrat, ça rentre là dedans par ex.

Par contre je ne pense pas que ça puisse rendre ton contrat "nul". Personne ne viendra vous chercher des poux dans la tête tant que vous n'êtes pas en conflit sur un point du contrat... 40h par semaine à priori c'est légal en France, ça implique juste un certain nombre de RTTs (?)

Sinon apparemment y'a des sociétés de portage ou des trucs dans le style qui peuvent faire office d'intermédiaire, mais je ne sais pas si ça vaut le coup pour l'employeur.

Du coup je vois 3 options:
- faire valoir ce que j'ai mis plus haut tout de suite, donc en gros probablement ne pas avoir le job, parce que je vois mal un employeur qui ne connait rien au droit français vouloir se lancer là dedans?
- bosser +/- à l'allemande et voilà.
- bosser à l'allemande et essayer de la mettre à ton employeur en justice sur les horaires effectués ou tout autre truc qui ne respecterait pas les "dispositions impératives" du droit français quand tu quittes ton job (que ce soit licencié ou démission).

Message supprimé par son auteur.

[Adau]

Pour le temps de travail, je m'en fiche un peu: c'est un poste de rêve et ce n'est pas 40 heures/sem en home-office qui vont m'embêter (je fais déjà 42-45 h/sem dans mon poste où je ne me plais plus, à 45 minutes de la maison en voiture). J'avais surtout peur qu'une administration puisse le déclarer "nul" car ne respectant pas la loi française.

Pour les cotisations, ça m'avait l'air d'être clair, et vous me le confirmez
Reste plus qu'à savoir quelles démarches mon employeur et moi-même devons effectuer.

Merci pour votre aide

Citation :

Pour avoir bossé en télétravail dans la même configuration, il faut une forte discipline et une bonne communication. Tu dois absolument échanger un maximum avec les autres, et te fixer des objectifs clairs et précis pour éviter de perdre trop de temps sur tes propres idées, quand on est seuls on peut vite passer trop de temps sur des choses annexes car personne ne te recadre "en live".

Clairement, ça va être la difficulté du poste pendant la première année. Mais il est prévu de nombreux aller-retours à Munich pour m'aider à ne pas perdre pied.

J'avais demandé si c'était possible de me louer un espace professionnel pour travailler/stocker du matos/dossiers/etc, et pour m'aider à "découper" vies perso/pro. Mais ils souhaitent attendre quelques mois avant.

[Assurancetourix]

J'ai pas d'expérience perso dans le domaine mais en général quand les choses ne sont pas faites dans les règles le principe c'est pas vraiment de déclarer un contrat "nul", au contraire c'est plutôt "tu bosses donc le contrat existe, avec toutes les dispositions légales évidemment". Genre si tu bosses sans contrat ou avec un contrat plein de dispositions illégales (c'est à dire en général moins avantageuses que ce que prévoit le droit), si il y passage par la case justice c'est évidemment profitable au salarié.

Pour ton dernier point il y a des espaces de télétravail dont la location tout compris est très flexible si ça peut convaincre ton employeur, pas besoin de se taper un bail, du mobilier, des factures elec, une société de nettoyage et cie.

Message supprimé par son auteur.

[[0]Draki]

Citation :

Publié par Jacques Uzi

La communication en télétravail doit être plus rigoureuse, il te faudra un système de "double check" pour t'assurer que émetteur et récepteur ont bien compris la même chose. Tandis que ça se fait souvent intuitivement et vite en IRL.

Surtout si la communication se fait dans un language non maternel pour les 2 parties (En anglais pour les 2 ?)

[Adau]

Citation :

Publié par (0)Draki

Surtout si la communication se fait dans un language non maternel pour les 2 parties (En anglais pour les 2 ?)

Oui, tout se fera en anglais. Ceci dit, vu comment ils maîtrisent la langue anglaise, on peut quasiment dire que c'est une langue maternelle pour eux

Message supprimé par son auteur.

[Nelphit]

Salut,

Je suis en télétravail depuis la France pour une entreprise Suisse, donc un peu le même cas de figure que toi. Au moment de la négociation du contrat, j'ai eu les mêmes questions. En gros, d'après ce que j'avais vu (et ce que la société Suisse avait vu aussi), c'est que si tu travailles depuis la France il te faut un contrat Français (donc j'avais le même problème que toi sur le temps de travail avec la Suisse par exemple).
J'avais aussi regardé le site de l'ursaff (notamment la partie "Employeur sans établissement en France" linké plus haut), mais forcément quand tu commences à parler ursaff/contrat français/administration française (avec ce que ça découle: Prud'Hommes etc...) à des Suisses ça leur plaît pas trop (surtout pour une petite boite qui veut pas se prendre la tête).
Une solution éventuelle aurait été de me mettre à mon compte mais pour le coup c'était moi qui voulait pas me prendre la tête avec l'administration

Finalement je suis en portage salarial, et le contrat me convient. J'ai un CDI avec la boite de portage (contrat français classique avec mutuelle d'entreprise, comité d'entreprise de la boîte de portage etc...) et derrière la boite de portage s'occupe de gérer la facturation à la société Suisse. Ils prennent 5 % sur la facturation (ce qui est correct quand tu vois combien prennent par exemple les grosses SSII en France pour accéder à certains projets en temps que Freelance ^^), et derrière moi j'ai rien à gérer (juste un compte rendu d'activité à envoyer à la fin du mois et c'est tout).

Je suis totalement autonome sur mes jours de travail, quand tu prends des congés tu n'es pas payé (en fait la société de portage me verse tous les mois la valeur de 2,5 jours de congés en € en plus du salaire, mais finalement je prends quand je veux. De la même façon des congés type mariage ils me les versent en €). Dans ma boite de portage si tu amènes ton client ils te filent aussi chaque mois une petite indémnité d'apport d'affaire, c'est toujours bon à prendre.

La société de portage me prend également en charge une partie de mon forfait internet/téléphonique, et pas mal d'achats (achat de matériel type PC, téléphones, casques, fournitures de bureau... par exemple) sont pris en charge à 50 % aussi.

Au final ça me permet de travailler sereinement avec un contrat Français classique (avec marqué CDI dessus, j'ai loué récemment ça aide), et derrière la société de portage gère tout (et prend pas finalement tant que ça). Pour travailler depuis la France pour une société étrangère, je pense que c'est vraiment un contrat intéressant (et niveau salaire je touche bien plus que si j'étais en CDI dans une boite FR classique). Pour la société Suisse, c'est pas mal car ils se sentent en sécurité (pas de lien avec la France, ils payent la société de portage ce que je facture et c'est tout).

Bien sûr, pour toi c'est un peu plus risqué, car la société Allemande (ou Suisse dans mon cas) peut te dire du jour au lendemain "c'est fini A+" (tu peux négocier un préavis dans le contrat de portage, par exemple 1 mois ou 3 mois éventuellement), donc faut un peu de confiance (j'étais dans le même cas que toi: poste de rêve et je connaissais de réputation des gens sur place, donc je me faisais pas trop de soucis de ce côté là).

Concernant le télétravail, le mieux est d'avoir une pièce (ou au moins un espace) dédiée à ça. J'vais avoir un bureau assis/debout aussi bientôt (2 autres collègues en remote ont ça et recommendent, je verrais bien) pour éviter d'être assis en permanence.
Après la communication avec les collègues tout dépend si ta boite a la culture du télétravail (si tu es le seul à être à distance ça peut être problématique: tes collègues peuvent sans s'en rendre compte parler beaucoup entre eux et de ce fait t'exclure un peu). Dans ma boite on utilise beaucoup IRC (info oblige ^^), mails, sinon hangout pour les confs (ne pas hésiter à demander un hangout, surtout si il y a des décisions impliquant plusieurs personnes, sinon ça peut vite devenir un ping pong entre toi et les personnes à distance, chacun te disant un truc et toi revenant vers les autres. Il vaut mieux rassembler tout le monde dès le début).

Attention aussi à pas trop bosser: t'auras personne pour te proposer de faire une pause, pour te dire qu'il est 13H30 et qu'il serait peut être temps d'aller manger... Ne pas hésiter à partir en pause comme tu le ferais en étant sur place et à essayer de faire autre chose (sport rapide sur le temps de midi, ou peindre quelques warhammer pour moi par exemple ).
Ca m'arrive d'aller dans des coworking, surtout si j'ai des trucs à faire dans le coin/ait prévu de sortir le soir/si il y a un meetup intéressant le soir au coworking. Ca permet de voir un peu de monde, de changer un peu d'environnement, et c'est pas prise de tête (tu peux payer au jour ou à l'heure généralement).
Faut aussi savoir travailler en autonomie bien sûr.

Hésite pas si tu as des questions

[Ssiena Samedisþjófr]

Citation :

Publié par Adau

J'avais demandé si c'était possible de me louer un espace professionnel pour travailler/stocker du matos/dossiers/etc, et pour m'aider à "découper" vies perso/pro. Mais ils souhaitent attendre quelques mois avant.

Je ne sais pas si c'est comment en France mais en Belgique il y a plein de chouette truc au niveau du coworking
C'est des bureaux partagé que tu peux louer, soit temps plein soit quelques jours semaines.
C'est pas si cher que ca
Dans mon coin c'est +/- 250 euro htva par mois pour y avoir accès temps plein.

Et c'est souvent des groupes donc quand tu es en déplacement, il y a souvent un autre bureau prêt de la ou tu es

[Jyharl]

Je lis tout ça avec intérêt. J'ai pour objectif d'ici 2 ans de me mettre soit en remote, soit en freelance, soit en consultant indépendant.
Le plus probable serait consultant (accroche toi pour réussir à être un manager remote ou freelance ).

Aucune idée encore de la forme que ça prendra mais je veux trouver un moyen pour bosser à distance quitte à faire des déplacements ponctuels de temps en temps.

[Lyen]

Je pige pas trop l'intérêt de payer un loyer pour ça (enfin de ce que j'ai vu sur Montpellier c'était plus cher que ça). Je veux dire, un ordinateur portable et de la 4G, t'as le net n'importe où aujourd'hui, du coup ça apporte quoi ?

[Ssiena Samedisþjófr]

Un environnement de travail calme et "studieux"
Plus toute la logistique autour, imprimante, salle de réunion,...

Et après, l'aspect social peut être intéressant

Tu peux bien sur squatter un random café, mais perso, je ne suis beaucoup plus dérangée

[Assurancetourix]

La plupart des gens sont plus productifs dans un "vrai" bureau que sur un banc dans la rue?

[Touful Khan]

Citation :

Publié par Lyen

Je pige pas trop l'intérêt de payer un loyer pour ça (enfin de ce que j'ai vu sur Montpellier c'était plus cher que ça). Je veux dire, un ordinateur portable et de la 4G, t'as le net n'importe où aujourd'hui, du coup ça apporte quoi ?

Te faut pas "juste un portable", il reste quand même du papier dans les entreprises, tu vas avoir besoin d'un espace de rangement, d'un bureau, d'une chaise confortable sur la durée, et de calme. Tu vas pas faire tes visios webex en direct du wifi McDonald ca fait pas super sérieux. Il faut tout de même donner une image de professionalisme, même si t'es en caleçon sous le champ de la caméra.

[Mordreck]

Citation :

Publié par Lyen

Je pige pas trop l'intérêt de payer un loyer pour ça (enfin de ce que j'ai vu sur Montpellier c'était plus cher que ça). Je veux dire, un ordinateur portable et de la 4G, t'as le net n'importe où aujourd'hui, du coup ça apporte quoi ?

Avoir une coupure net, lieu de travail, espace personnel.
Avoir l'ensemble du mobilier de bureau sans avoir a l'acheter (en general c'est plutot de bonne qualite).
Tu parle de la 4G, mais un forfait 4G pro, avec qualite de service et support qui va avec, c'est pas du tout le meme prix, et quand ton activite principale en depend bah c'est bien rassurant.
Espace de travail collaboratif a disposition (certains espace on par example des box insonorise pour les appels, mettent a dispo des salles de reunions, de visio, etc...)
Fournitures de bureau a dispo sans avoir a le gerer (donc tu as pas a t'assurer que ta ramette de papier ou que ton imprimante a bien de l'encre, etc...)
Certains inclus une ligne dedie avec secretariat (du coup tu n'a pas a prendre les messages/appels, et le/la secretaire est en fait partage entre 5-10 boites et elle check le numero sur lequel on l'appel avant de balancer le discours d'accueil correspondant).
etc...

[Adau]

Citation :

Publié par Nelphit

[...]

Merci beaucoup pour ton message, ça m'aide beaucoup.
Je ne connaissais pas le principe des sociétés de portage, ça a l'air d'être très pratique pour tout le monde. Il est même possible que, dans une certaine mesure, ces 5% coûtent aussi cher que de tout faire soi-même auprès de l'Urssaf.

Tout le monde est content de ta société de portage ? Est-ce que tu peux me donner son nom ?

Citation :

Publié par Ssiena Samedisþjófr

Je ne sais pas si c'est comment en France mais en Belgique il y a plein de chouette truc au niveau du coworking
C'est des bureaux partagé que tu peux louer, soit temps plein soit quelques jours semaines.
C'est pas si cher que ca
Dans mon coin c'est +/- 250 euro htva par mois pour y avoir accès temps plein.

J'ai un coworking à 5 minutes à pied de chez moi à 225 euros HT, mais il ne me semble pas assez cloisonné, et je risque de passer un certain au téléphone. Il offre une semaine d'essai gratuit, donc je pourrai me faire une idée.

Citation :

Publié par Lyen

Je pige pas trop l'intérêt de payer un loyer pour ça (enfin de ce que j'ai vu sur Montpellier c'était plus cher que ça). Je veux dire, un ordinateur portable et de la 4G, t'as le net n'importe où aujourd'hui, du coup ça apporte quoi ?

Personnellement, j'ai beaucoup de mal à être très productif chez moi, et je sais qu'avoir un espace pro m'aide beaucoup. C'est évidemment très psychologique et ça peut être corrigé avec de la rigueur.

Je pense que j'y arriverai plus facilement dans une pièce spécialement dédiée dans mon appartement, mais mon T3 est rempli

[[0]Draki]

Citation :

Publié par Nelphit

Salut,

Je suis en télétravail depuis la France pour une entreprise Suisse, donc un peu le même cas de figure que toi. Au moment de la négociation du contrat, j'ai eu les mêmes questions. En gros, d'après ce que j'avais vu (et ce que la société Suisse avait vu aussi), c'est que si tu travailles depuis la France il te faut un contrat Français (donc j'avais le même problème que toi sur le temps de travail avec la Suisse par exemple).
J'avais aussi regardé le site de l'ursaff (notamment la partie "Employeur sans établissement en France" linké plus haut), mais forcément quand tu commences à parler ursaff/contrat français/administration française (avec ce que ça découle: Prud'Hommes etc...) à des Suisses ça leur plaît pas trop (surtout pour une petite boite qui veut pas se prendre la tête).
Une solution éventuelle aurait été de me mettre à mon compte mais pour le coup c'était moi qui voulait pas me prendre la tête avec l'administration

Finalement je suis en portage salarial, et le contrat me convient. J'ai un CDI avec la boite de portage (contrat français classique avec mutuelle d'entreprise, comité d'entreprise de la boîte de portage etc...) et derrière la boite de portage s'occupe de gérer la facturation à la société Suisse. Ils prennent 5 % sur la facturation (ce qui est correct quand tu vois combien prennent par exemple les grosses SSII en France pour accéder à certains projets en temps que Freelance ^^), et derrière moi j'ai rien à gérer (juste un compte rendu d'activité à envoyer à la fin du mois et c'est tout).

Je suis totalement autonome sur mes jours de travail, quand tu prends des congés tu n'es pas payé (en fait la société de portage me verse tous les mois la valeur de 2,5 jours de congés en € en plus du salaire, mais finalement je prends quand je veux. De la même façon des congés type mariage ils me les versent en €). Dans ma boite de portage si tu amènes ton client ils te filent aussi chaque mois une petite indémnité d'apport d'affaire, c'est toujours bon à prendre.

La société de portage me prend également en charge une partie de mon forfait internet/téléphonique, et pas mal d'achats (achat de matériel type PC, téléphones, casques, fournitures de bureau... par exemple) sont pris en charge à 50 % aussi.

Au final ça me permet de travailler sereinement avec un contrat Français classique (avec marqué CDI dessus, j'ai loué récemment ça aide), et derrière la société de portage gère tout (et prend pas finalement tant que ça). Pour travailler depuis la France pour une société étrangère, je pense que c'est vraiment un contrat intéressant (et niveau salaire je touche bien plus que si j'étais en CDI dans une boite FR classique). Pour la société Suisse, c'est pas mal car ils se sentent en sécurité (pas de lien avec la France, ils payent la société de portage ce que je facture et c'est tout).

Bien sûr, pour toi c'est un peu plus risqué, car la société Allemande (ou Suisse dans mon cas) peut te dire du jour au lendemain "c'est fini A+" (tu peux négocier un préavis dans le contrat de portage, par exemple 1 mois ou 3 mois éventuellement), donc faut un peu de confiance (j'étais dans le même cas que toi: poste de rêve et je connaissais de réputation des gens sur place, donc je me faisais pas trop de soucis de ce côté là).

Concernant le télétravail, le mieux est d'avoir une pièce (ou au moins un espace) dédiée à ça. J'vais avoir un bureau assis/debout aussi bientôt (2 autres collègues en remote ont ça et recommendent, je verrais bien) pour éviter d'être assis en permanence.
Après la communication avec les collègues tout dépend si ta boite a la culture du télétravail (si tu es le seul à être à distance ça peut être problématique: tes collègues peuvent sans s'en rendre compte parler beaucoup entre eux et de ce fait t'exclure un peu). Dans ma boite on utilise beaucoup IRC (info oblige ^^), mails, sinon hangout pour les confs (ne pas hésiter à demander un hangout, surtout si il y a des décisions impliquant plusieurs personnes, sinon ça peut vite devenir un ping pong entre toi et les personnes à distance, chacun te disant un truc et toi revenant vers les autres. Il vaut mieux rassembler tout le monde dès le début).

Attention aussi à pas trop bosser: t'auras personne pour te proposer de faire une pause, pour te dire qu'il est 13H30 et qu'il serait peut être temps d'aller manger... Ne pas hésiter à partir en pause comme tu le ferais en étant sur place et à essayer de faire autre chose (sport rapide sur le temps de midi, ou peindre quelques warhammer pour moi par exemple ).
Ca m'arrive d'aller dans des coworking, surtout si j'ai des trucs à faire dans le coin/ait prévu de sortir le soir/si il y a un meetup intéressant le soir au coworking. Ca permet de voir un peu de monde, de changer un peu d'environnement, et c'est pas prise de tête (tu peux payer au jour ou à l'heure généralement).
Faut aussi savoir travailler en autonomie bien sûr.

Hésite pas si tu as des questions

IRC et Hangout, j'ai l'impression de lire un message de 2014

[Nelphit]

Citation :

Publié par Adau

Merci beaucoup pour ton message, ça m'aide beaucoup.
Je ne connaissais pas le principe des sociétés de portage, ça a l'air d'être très pratique pour tout le monde. Il est même possible que, dans une certaine mesure, ces 5% coûtent aussi cher que de tout faire soi-même auprès de l'Urssaf.

Tout le monde est content de ta société de portage ? Est-ce que tu peux me donner son nom ?

Je suis pour l'instant le seul employé français par ma boite donc j'ai pas d autres retours que le mien
en tout cas je suis satisfait et mon client aussi.

Je t'envoie un mp pour plus de détails sur la société de portage.

Citation :

Publié par (0)Draki

IRC et Hangout, j'ai l'impression de lire un message de 2014

C'était bien la peine de quote l'entièreté du message pour ça. Je suis personnellement content que ma boite fasse pas partie des gogo changeant tous les 2 ans de système de messagerie sans trop savoir pourquoi.