J'ai oublié de le préciser, mais suite à la réalisation de la clôture et du portail donnant chez nous alors qu'aucun procès verbale de bornage n'avait été établis nous avons contacté un avocat.
Ce dernier nous a conseillé une solution a l'amiable à cause de la prescription acquisitive .
à cause de cette loi on a très peu de chance de récupérer cette bande de terrain occupée depuis 40 à 50 ans.
Au final en cas de procès il y a de fortes chance qu'il en résulte un tracé identique à celui établi par le géomètre lors de son deuxième passage.
Ce qui est important pour nous c'est d'avoir une garantie que la clôture ( partie rouge sur le plan ) sera bien détruite et le portail retirer.
D’ailleurs je n'ai pas détaillé l'histoire du portail:
Le voisin avait présenté un acte ( incomplet!) mentionnant un droit de passage sur notre terrain, et a donc confirmer ce droit de passage au voisin.
On a pu se procurer une copie de cet acte, le droit de passage était pour une parcelle qui était enclavée. Hors comme les ancêtres du voisin ont acheté plusieurs parcelles depuis, elle n'est plus enclavée et le droit de passage n'a plus lieu d’être.
Le géomètre a reconnu qu'il n'y avait pas de droit de passage.
Il a cependant quand même indiqué sur le PV que le voisin, et uniquement lui et a pied, pourra, si nécessaire , passer pour l'entretien de sa clôture
.
C'est pour ça que nous aussi on veut ajouter nos conditions sur ce PV.
Oui on a les cadastres actuel ( qui sont disponibles sur le net, capture en pièce jointe) mais le cadastre est réputé pour être truffé d'erreurs par chez nous. ( sur le cadastre la limite est le long de la grange, mais tous le monde sait que ce n'ai pas le cas.)
Pour le voleur de terrain, c'est ce que raconte le voisin a qui veut l'entendre depuis le refus de valider le tracé " rouge"