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Héros
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Bonjour à tous,
J'ai quelques doute sur certaines affirmation de mon employer, et comme d'habitude je trouve les textes officiels pas clair du coup je m'en remets à vos conseils très souvent pertinent ! Je travaille pour une SSII à Paris, et depuis 3 semaines et pour 3 semaines encore je suis en déplacement dans une ville de province et en Italie. J'ai une prime d'éloignement, entre 40 et 60 euros par jour suivant certaines configurations. Cependant il m'est arrivé, et cela va se passer encore, de faire des trajet aller ou retour sur des temps hors du temps de travail : par exemple train de 19 heures à 22 heures, avion de 17 heures à 22 heures ... Le département RH m'a assuré qu'aucune compensation n'est possible. Du coup je m'en remets à vous, avez vous déjà été confronté à ça ? Au regarde de la loi y'a-t-il quelque chose à faire valoir pour rattraper ce temps qui empiète clairement sur le temps personnel ? Merci d'avance pour votre aide ! |
28/02/2018, 19h29
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Long trajet hors temps de travail
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Alpha & Oméga
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Si je ne dis pas de bêtises, mais c'est le cas dans ma boite actuelle, ça dépend de la convention collective (et d'une eventuelle clause de mobilité sur ton contrat?).
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28/02/2018, 19h36
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Alpha & Oméga
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Le temps de trajet domicile travail n'est pas du temps de travail. Si ton temps de trajet vers un lieu de mission temporaire excède beaucoup ton temps de trajet habituel, ben... Ça n'en fait pas du temps de travail :/ l'employeur doit par contre prévoir une compensation. Mais celle ci n'est pas définie dans la loi...
Je suppose que la prime d'éloignement peut coller comme compensation. Apres, c'est la loi. Les conventions collectives peuvent être plus avantageuses |
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28/02/2018, 20h54
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Alpha & Oméga
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La loi et en theorie la syntec dis :
Le temps de trajet non decompte du travail ne peux pas depasser le temps de trajet habituelle. Dans mon cas j'habite a 15mn de mon taf. Si je fait 15mn de route pour allez dans mon client c'est 0. si je fait 1H15 de route j'ai enfin réussi au bout de 8 ansa faire reconnaitre mes 1H de trajet en plus comme temps de travail (en Heure Supp SVP !). Ceci dis ca arrange enormement l'employeur de t'envoyer a 4H A/R et ne pas te payer hin. |
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28/02/2018, 22h04
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Alpha & Oméga
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Citation :
 Mes horaires d'avion sont toujours à des heures merdiques: 23h55 pour l'aller et 6h05 pour le retour actuellement (seuls avions disponibles) pour le pays où je me trouve actuellement, 3h40 du matin pour l'aller et 4h30 pour le retour sur ma précédente affectation. Perso, je n'ai jamais réclamé aucune compensation financière (même si on peut arguer qu'elle peut être dans ma prime d'expatriation?), si ce n'est d'avoir quelques jours de congés supplémentaires en dehors des CP lorsque je pars en congé. Jamais eu de refus jusqu'à présent. Après, je n'ai aucune idée de ce que dit la loi ou la convention collective 
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01/03/2018, 06h50
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Alpha & Oméga
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Citation :
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01/03/2018, 09h03
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Invité
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Message supprimé par son auteur.
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01/03/2018, 18h21
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[-LBT-]
Alpha & Oméga
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Ici, CC51.
Le taff m'a envoyé en formation à Lyon, en me forçant à prendre une voiture de service pourrie avec des défauts d'entretien, au lieu de m'autoriser à prendre mon véhicule personnel et me rembourser les frais. Du coup ça m'a encore plus compliqué la vie, vu que j'ai dû retourner au taff le samedi à un horaire précis d'ouverture pour récupérer la voiture pour pouvoir partir le dimanche soir. Je ne n'avais pas l'intention de compter l'heure et demi de route du dimanche soir et celle du mercredi soir pour rentrer en temps de travail, mais la caisse m'a lâché le dimanche à 19h au péage en arrivant à Lyon, à 3km de mon point d'arrivée... Entre le temps d'attendre la dépanneuse, le fait qu'elle m'ait envoyé à l'auuuuutre bout de Lyon (Dardilly les enfoirés !), le temps de faire les papiers pour trouver une voiture de remplacement, et la retraversée de touuuuuut Lyon pour rentrer, J'ai perdu 2h30. Sauf que c'est pas fini, ya fallu que le mardi soir, je me fade de retourner chercher la caisse, sur demande du boulot, chez le garagiste qui l'avait réparé en urgence. Ils avaient un peu négocié le truc avec le garagiste pour que ce soit réparé avant le mercredi, parce qu'ils ne voulaient pas devoir renvoyer une autre personne du boulot juste pour récupérer la voiture après. Autre personne qui aurait été payée pour, évidemment... Donc chu partie de Bron où j'étais en formation, pour retraverser Touuuuuuuuut Lyon en heure de pointe jusqu'à Dardilly (1h pour faire les 10 premiers km de periph... J'ai kiffé), faire les papiers, récupérer la caisse, rendre celle de service, avant de pouvoir rentrer. Temps total : 2h également. Et évidemment, vu les horaires de formation et les bouchons, ça a forcé le mec du garage à rester lui 1h de plus au boulot pour m'attendre, et uniquement parce que j'ai insisté et négocié au tel. Sinon il fermait boutique et je trouvais porte-close... Donc prise de tête et stress supplémentaire... Mais ces 4h là, pour eux, c'est pas du temps de travail. Donc j'ai bien envie de les faire chier sur le défaut d'entretien des véhicules de services s'ils se décident pas très vite à me les compter en heures travaillées dans mon annualisation. Parce que bon, j'ai eu de la chance que ça lâche à 20km en sortie de péage. Quand j'étais en 130 sur l'autoroute, le moteur qui se coupe et plus rien qui répond, ça aurait été moins fendard... |
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02/03/2018, 06h56
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Alpha & Oméga
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Citation :
Donc ton employeur, tu peux lui dire qu'il est tenu de prévoir une compensation (du temps de repos ou de l'argent) pour le temps domicile-travail qu'il provoque et qui est sensiblement plus long que ton temps domicile-travail habituel si tu te rendais au bureau de façon normale. C'est écrit noir sur blanc. Après si rien n'est prévu dans votre CCN ou par accord de branche, c'est lui qui fixe unilatéralement les conditions… |
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06/03/2018, 08h29
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Alpha & Oméga
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Ca fait 11 ans que je suis en SSII.
Perso à chaque fois qu'une mission comme ça se profile, je dis : oui pour la mission MAIS voici mes conditions. Tu as le droit de refuser une mission. Tu as le droit de changer de boite aussi. |
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06/03/2018, 14h05
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Alpha & Oméga
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Citation :
https://www.juritravail.com/Actualit...ires/Id/222471 Citation :
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06/03/2018, 18h43
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Alpha & Oméga
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Citation :
Par contre si rien qu'a la vue de cette phrase tu me propose ça, c'est que tu devrais peut être aller la voir  Sinon ton lien ne fait pas vraiment avancer le sujet, la bonne réponse a été donnée par Bjorn plus haut (minus que c'est pas seulement l'employeur qui décide) : Citation :
Dans l'IT c'est possible aujourd'hui. Dernière modification par punkoff ; 06/03/2018 à 21h33. |
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06/03/2018, 21h16
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Alpha & Oméga
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Relis ce que j'ai donné, en détail, pas juste en survolant. Puis réfléchis, et tu verras en quoi ca fait avancer le sujet.
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06/03/2018, 22h04
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Alpha & Oméga
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J'ai lu oui.
A la base de cet article, sont considérés les travailleurs itinérant. Même si la loi française est bancale, aujourd'hui, par rapport à ce sujet, dans notre secteur c'est encadré. Donc pour potentiellement faire valoir cet article, européen, dans son cas particulier je lui souhaites bon courage pour les futur procédure qui l'attendes
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07/03/2018, 06h53
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Alpha & Oméga
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Citation :
C'est pas le cas ici, on parle d'un temps de trajet pour aller ailleurs que le lieu de travail habituel, donc il y a un lieu de travail habituel. |
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07/03/2018, 09h55
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Alpha & Oméga
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C'est pris a titre d'exemple, la partie intéressante est ailleurs, mais tu m'as déja fait perdre assez de temps comme ca, donc je vais même plus insister j'ai pas que ca à faire.
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07/03/2018, 15h37
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Alpha & Oméga
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Non c'est pas pris a titre d'exemple, tout l'article ne parle que de ça.
Mais bon, si t'as plus le temps de venir poster des bétises tant pis Dernière modification par Bjorn ; 07/03/2018 à 17h57. |
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07/03/2018, 17h36
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