[Dr. Troy]

Bonsoir,

J'aimerais savoir si il est possible de déposer une création (comme un logo ou autre), si oui à qui dois-je faire appel ? Est-ce payant ? Comment prouver qu'on est l'auteur de la création en question ? Etc...

Merci beaucoup

[numero6]

Et hop

Sinon, il y a une "méthode" moins couteuse et plus simple que le brevet, tu t'envois par la poste ton dessin, mais quand tu le reçois, tu n'ouvre pas l'envellope, tu la garde precieusement, le cachet de la poste fait foi pour la date de dépot.

[Dr. Troy]

Merci beaucoup

Je ne pensais pas que c'était si compliqué

Si vous avez d'autres solutions, je suis preneur

[Fromage immortel]

Citation :

Publié par numero6

Sinon, il y a une "méthode" moins couteuse et plus simple que le brevet, tu t'envois par la poste ton dessin, mais quand tu le reçois, tu n'ouvre pas l'envellope, tu la garde precieusement, le cachet de la poste fait foi pour la date de dépot.

Je crois que c'est une légende urbaine.

[numero6]

Citation :

Publié par Borzag Brown

Je crois que c'est une légende urbaine.

Non, un ami huissier m'a confirmé cette possibilité, qui certes n'offre pas toute les possibilités du brevet, mais permet de protéger ses créations.

[maleducata]

Citation :

Publié par numero6

Non, un ami huissier m'a confirmé cette possibilité, qui certes n'offre pas toute les possibilités du brevet, mais permet de protéger ses créations.

Vous voulez parler de l'enveloppe Soleau

[Dahna Lyhrel]

Non, ça n'est pas la même chose.

L'enveloppe soleau ne convient pas pour tous les supports et notamment les CD ou les documents trop épais.

Un envoi à soi même en recommandé est une méthode

[TMQT]

Citation :

Publié par Dahna Lyhrel

Un envoi à soi même en recommandé est une méthode

Complètement inutile : tu peux t'envoyer une enveloppe vide en recommandé

[numero6]

Citation :

Publié par tamamanquitaime

Complètement inutile : tu peux t'envoyer une enveloppe vide en recommandé

Mais si, il ne faut pas la décacheter c'est tout... Puisque quand tu envois en recommandé, la poste colle le papillon sur le volet rabatable. Si tu ne veux pas envoyer en recommandé, tu peux demander au sympathique employé des postes de mettre un coup de timbre à date sur le volet rabatable...

Prenons un exemple:

J'écris un livre. Avant d'envoyer mes manuscrits aux éditeurs, je m'envoie un exemplaire en recommandé que je n'ouvre pas.

Puis j'envoie mes manuscrits aux éditeurs qui me les retourne car ça ne leur convient pas, mais imaginons qu'un éditeur fasse des copies et publie en son nom. Je m'en rends compte, je porte plainte et fourni mon enveloppe comme pièce à conviction.

C'est un cas extrême, certes, mais il y a d'autres cas de figure, et c'est moins cher que déposer un brevet à l'INPI.

[Kymiko]

Citation :

Publié par Borzag Brown

Je crois que c'est une légende urbaine.

Cette méthode permet simplement de prouver que tu es bien l'auteur du dessin depuis une certaine date au cas ou on t'accuserait dans le futur de plagiat; mais tu ne déposes pas ton image

[Dahna Lyhrel]

Citation :

Publié par tamamanquitaime

Complètement inutile : tu peux t'envoyer une enveloppe vide en recommandé

L'interêt étant non pas de s'envoyer une enveloppe vide, mais une enveloppe cachetée avec l'oeuvre à protéger dedans, qui pourra être ouverte lors d'un éventuel procès. Cachet de la poste faisant foi.

[Fartha]

L'enveloppe Soleau est beaucoup plus recevable devant un tribunal en cas de litige que la lettre en recommandé.

Cependant, ces deux méthodes ne permettent pas d'authentifier l'acte de création de l'auteur. Elles offrent simplement une date d'antériorité.

Le dépôt reste avant tout la solution la plus efficace. Il n'est pas si coûteux...