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Ambre
 
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1 500 € pour diffamation sur un forum

Citation:
Attention, la justice vient de se mettre en mouvement, et se lance dorénavant à la reconquête d'internet, défouloir anonyme (enfin, c'est vous qui le croyez...) de nombreux utilisateurs qui se croient au dessus des lois.

Après la condamnation il y a quelques jours de personnes ayant tenu des propos outrageants sur un forum d'aol (voir news), c'est au tour d'un éditeur de site d'être condamné pour un message posté sur son forum de discussion....

Il s'agit du forum du site percussions.org.

L'éditeur de ce site a en effet été condamné par le tribunal de grande instance de Paris à rembourser la moitié des frais de justice de la procédure qui a été menée contre lui par la société Eurodim au titre d'un message jugé diffamant.

Pour ceux qui ne le connaissent par, Percussions.org est un site dédié à la musique et en particulier aux percussions.
Bref, un site tout simple et sans problèmes...

Cédric, l'éditeur de ce site, publiait ce communiqué :

"Attention à la tchatche"
Le 14 septembre 2002, un dénommé Chris postait un message sur le forum de discussion de percussions.org . Dans ce message, intitulé "Fola percussions", cet internaute s'en prenait à un certain Eric C. : "Attention à la tchache de notre 'ami' Eric C. Qui donne (encore ?) des cours de marketing à la fac, il sait très bien vendre, ou vendre des djembés à '4000 francs' (qui en valent beaucoup moins, bien entendu !"), accusait Chris. "Enfin des exemples il y en a beaucoup, pas mal de magasins le connaissent et ont peut être subi quelques arnaques ? (...) Donc, l'ouverture de son école, je m'en fout ! Cela ne reste que personnel. Je vous l'accorde, mais bon connaissant la personne je préfère mettre en garde !".


Cedric a optempéré à la demande des dirigeants d'Eurodim en retirant ce message de son forum et en communiquant l'adresse IP de son auteur (vous voyez bien que vous n'êtes pas anonymes !).

Malgré la réactivité et la bonne volonté de Cedric, le tribunal a considéré que les frais de 1500 € devaient être partagés...

Pourtant, d'après l'avocat de Cédric M. :

"Suite à ce jugement, je m'interroge sur la responsabilité des éditeurs de sites. La charte de percussions.org précise pourtant que chaque intervenant sur le forum de discusssion est responsable de ses propos. Dans cette affaire, c'est l'éditeur qui est condamné, et non pas l'auteur du message. Dès lors, il devient facile de faire condamner n'importe quel éditeur de site en postant un message critique sur son forum de discussion."

"Critiquer quelqu'un sur un forum de discussion peut s'apparenter à du dénigrement ou de la diffamation, et peut amener un éditeur à identifier l'auteur d'un message et à communiquer ses coordonnées au tribunal".

"A l'avenir, pourra-t-on encore critiquer quelqu'un ou quelque chose sur les forums de discussion, ou faudra-t-il se contenter d'écrire que tout est beau et que tout le monde est gentil ?"
Source

Courage les modos
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Jelkin
Alpha & Oméga
 
*s'entraine pour l'avenir*
Tout le monde il est beau, tout le monde il est gentil tout va bien et tout est merveilleux.....

euh, il est ou l'interet d'un forum si on est tous du meme avis et touts lobotomisés ?
Lien direct vers le message - Vieux
Avatar de Eowin Da Evil
Eowin Da Evil
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lamentable...
considérer les forums comme des journaux nationaux, c lamentable... et tres loin de la realite, c tout...
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Lorie JTM !
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Avatar de Lorie JTM !
 
très impressionnant
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Dame-Flo/Llyane
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N'importe quoi...
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Avatar de Brynnlow Crow
Brynnlow Crow
Alpha & Oméga
 
Avatar de Brynnlow Crow
 
c'est dégeulasse ...

franchement on devrais avoir le droit de s'exprimer comme on veut sur le net et dire ce qu'on veut .... vive la liberté ...
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Tolkienn Hurkyll
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Sarko se mets au woueb ?
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Kascin
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Avatar de Kascin
 
Je signale qu'un forum a du payer pour les propos diffamatoires d'un de ses utilisateurs (escroquerie) ... envers une société mise en examen pour escroquerie (je ne donne pas de nom).
C'est ce du moins je me souviens; et je crois que c'était 15000 francs qu'il y avait à payer.

En tout cas ce dont je suis sûr, c'est que ça a entrainé une journée sans forums en France: pas mal de d'administrateurs ont fermé leur forum un même jour, et Mind en faisait parti.
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Un Simple Guitariste
Bagnard
 
Avatar de Un Simple Guitariste
 
Citation:
Provient du message de Brynnlow Crow
c'est dégeulasse ...

franchement on devrais avoir le droit de s'exprimer comme on veut sur le net et dire ce qu'on veut .... vive la liberté ...
Connerie du jour.
Lien direct vers le message - Vieux
37106
Dauphin / Dauphine
 
Normal...

La loi reconquière le dernier bastion de liberté ( que cela soit en bien ou en mal ) mondiale et internationale.

Ce que l'on peut trouver de critiquable dans cette décision, c'est la condamnation du responsable du site. C'est un peu comme si, à l'Assemblé Nationale, un député diffamait quelqu'un en public et que le président se faisait interpeller. On considère ainsi l'internaute lambda, simple utilisateur comme un "mineur", il n'a pas à assumer ses actes.

Bof, quoi...







Joy
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Avatar de Xam
Xam
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Citation:
Provient du message de Xanathian
Je signale qu'un forum a du payer pour les propos diffamatoires d'un de ses utilisateurs (escroquerie) ... envers une société mise en examen pour escroquerie (je ne donne pas de nom).
C'est ce du moins je me souviens; et je crois que c'était 15000 francs qu'il y avait à payer.

En tout cas ce dont je suis sûr, c'est que ça a entrainé une journée sans forums en France: pas mal de d'administrateurs ont fermé leur forum un même jour, et Mind en faisait parti.
Oui je me souviens cela. Mais je souvenais plus du motif de la fermeture.
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Avatar de Alamankarazieff
Alamankarazieff
Dauphin
 
Avatar de Alamankarazieff
 
Il faut manger des bébés juifs sacrifiés à Satan pour préserver sa virilité, toutes les recettes pour les accommoder à votre goût ici.
De plus Jacques Chirac n'est pas digne d'être notre président, pendant ses loisirs, il sodomise des chèvres (photos complète ici ), il a en effet vendu son âme à Moloch quand il a découpé sa femme à la tronçonneuse et l'a fait posséder par une succube du huitième cercle (toutes les photos de la cérémonie et du sabbat qui a suivi ici.)

Dire ce qu'on veut oui, mais bon, comment dire...

Plus sérieusement, si, il y a diffamation manifeste : ici, le nommé Chris poste un truc, sans preuves particulières, qui déclare ouvertement qu'un type qui vient d'ouvrir son école est un voleur et un menteur. Il le fait dans un espace où de nombreuses personnes intéressées, des clients potentiels, peuvent passer, il le fait de manière péremptoire mais sans preuves ("des exemples il y en a beaucoup," "pas mal de magasins le connaissent"). Si il y a eu jugement, il y a eu procès, qui a sans doute établi que le posteur bavait sans preuves, et que ses bavardages étaient de natures à alimenter une rumeur et à porter préjudice de façon injustifiée au commerce du défenseur. Je comprends donc le jugement.

Et ceci dit, une adresse IP, ça se brouille et ça se crypte.
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Avatar de Gilgamesh
Gilgamesh
Roi
 
Avatar de Gilgamesh
 
euh... a ce que je sache, Internet n'appartient pas a l'Etat, il appartient aux hackers!

Internet est censé être un espace de détente et de discussion libre (en particulier sur les forums). Personnelemment, je trouve ca vraiment injuste que l'Etat sanctionne les abus sur Internet. C'est vrai quoi, la plupart de ceux qui sanctionnent n'ont jamais été sur un forum ou quoi?

Quand au mec qui a porté plainte.... no comment sur ce lamer

Gilgamesh qui rêve d'un internet libre
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Avatar de Terckan
Terckan [RPz]
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Citation:
Provient du message de Le Méchant Bûcheron
Connerie du jour.
Là c'est une belle connerie même ...

Brynnlow Crow tu faisais de l'humour j'espère ?
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Avatar de Ayolia
Ayolia
Alpha & Oméga
 
Avatar de Ayolia
 
Internet libre... parce que c'est pas assez libre pour vous peut être???

Venir raconter des conneries, les diffamations, les injures, venir poster des propos racistes, poster des photos pédophiles, etc... tout ça ça devrait être permis au nom de l'internet libre non??

Foutaises quand même... je me demande qui est le vrai "lamer" dans toutes cette histoire.. celui qui rêve d'un internet libre mais régulé, contrôlé? ou le pseudo rebelle anarchiste qui veut f*** la justice et la police jusqu'a sur le net...
Lien direct vers le message - Vieux
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