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bowakawa
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Provient du message de Alleria Elven Ranger
Euh... La pertinence de l'exemple ne me percute pas du tout.
... Bon... euh... le lecteur de disquette tu peux arriver à le mettre dans le lecteur de dvd, et ton lecteur de dvd peut continuer à fonctionner normalement sauf que tu peux détruire le lecteur de DVD au moindre faut mouvement

Citation:
Provient du message de RaMaX [ADLN]
pour les lecteur de dvd , oui c en vente libre les dvd sans zone
On appelle ça des lecteurs DVD multizones et il n'est pas légal d'en vendre en France bien que des grandes enseignes le fassent.

Citation:
Provient du message de Ilania Faeria
Par qui sont définies ces zones?
Je n'ai pas la réponse à cette question, mais si c'est par les constructeurs/producteurs de lecteurs de dvd/ dvd (par intérêt financier), je ne vois pas en quoi c'est une preuve de l'illégalité de l'import.
Non ce sont les majors hollywoodiennes qui ont mis en place ces zones et forcé les fabriquants de lecteur de dvd (salon ou pc) à "zoner" leurs produits.

A l'origine c'était à cause des différences de date entre les sorties en salle des films aux états-unis et en europe, il arrivait en effet que le dvd d'un film sorte aux états-unis avant même que le film ne soit visible dans les salles de cinéma européenne d'où une probable perte d'entrées dans les salles européenne. Chose de moins en moins courante de nos jours car les sorties de films sont quasiment mondiales... enfin bon c'est pas pour ça qu'ils vont supprimer les zones.
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Avatar de Locke / Rezard
Locke / Rezard
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Provient du message de bowakawa

A l'origine c'était à cause des différences de date entre les sorties en salle des films aux états-unis et en europe, il arrivait en effet que le dvd d'un film sorte aux états-unis avant même que le film ne soit visible dans les salles de cinéma européenne d'où une probable perte d'entrées dans les salles européenne. Chose de moins en moins courante de nos jours car les sorties de films sont quasiment mondiales... enfin bon c'est pas pour ça qu'ils vont supprimer les zones.
Exact, d'ailleurs c'est toujours d'actualité, le premier exemple qui me vient c'est 8 Mile

Citation:
BIOS = Binary Input Output System
Citation:
Basic Input Output System
Basic ou Binary ? Le mystère reste entier
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Avatar de Fih le Fou !
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Non ce sont les majors hollywoodiennes qui ont mis en place ces zones et forcé les fabriquants de lecteur de dvd (salon ou pc) à "zoner" leurs produits.

A l'origine c'était à cause des différences de date entre les sorties en salle des films aux états-unis et en europe, il arrivait en effet que le dvd d'un film sorte aux états-unis avant même que le film ne soit visible dans les salles de cinéma européenne d'où une probable perte d'entrées dans les salles européenne. Chose de moins en moins courante de nos jours car les sorties de films sont quasiment mondiales... enfin bon c'est pas pour ça qu'ils vont supprimer les zones.
Merci pour l'info.
Mais ça ne prouve toujours pas que l'import est illégal.
Faudrait vraiment qu'un juriste passe par là...
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Avatar de Ulgrim
Ulgrim
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Bon sur la demande d'une personne que j'aime bien, je fais un tour rapide sur le thread ( je dis rapide car j'ai RDV à 21h00 et il est ..... 21:22 .... Bref . )

Les éléments du problèmes, pour récapituler, sont :

- Une console, la X-Box.
- Une puce qui permet de lire des CD gravés ou d'autres zones, et encore d'autres choses ...
- Des CD gravé, justement
- Une licence d'utilisation pour les utilisateurs de X-Box live, notamment.


J'ai eu beau tout lire, le problème de droit me pose .... problème justement.

Dans un premier temps, il serait bon de savoir si la puce ( ou plutôt le "mod-chip" ) est légal en lui-même. Ce que je veux dire par là, il faudrait savoir si l'objet en lui-même, son existence ( sa fabrication ), est légale. A priori, je dis bien a priori, posséder un composant électronique n'est pas illégal, à moins que la loi ou un règlement en ait décidé autrement ( au pire une jurisprudence ).
Partant, sa vente, sa possession, et son utilisation ne me semble pas illégale, ou contrevenant à une quelconque loi / règlement.
Cela reste néanmoins sujet à caution.

Dans un second temps, il faut déterminer à quoi sert EXACTEMENT cette puce. Si son usage unique, et si cela est prouvé, est de pouvoir lire des CD gravés, cela ne rend pas sa possession / utilisation forcément illégale. Comme il a déjà été dit, faire des copies de sauvegarde de certains de ses CD, notamment de jeux vidéos, est autorisé.
MAIS. MAIS !! Il faudrait savoir si Microsoft, en ce qui concerne la X-Box, considère que pouvoir faire lire des CD gravés à sa console est contraire aux clause d'utilisation liant l'utilisateur X-Box et Crosoft. En effet, Microsoft ne peut pas interdire les copies dites de sauvegarde, mais il peut très bien interdire l'utilisation de CD gravés sur sa console .... Assez paradoxal, je vous l'accorde.
AINSI, si l'on estime que l'utilisation unique de ces chips est la lecture de CD gravé, et que le contrat d'utilisation liant Crosoft à ses client EXCLU la lecture de CD gravé, alors on pourrait en déduire que le "mod-chip" est illégal par DESTINATION, puisque ne visant qu'à enfreindre un contrat dûment signé et accepté par les utilisateurs X-Box.
Le commerce de cette puce, sa détention, son utilisation, deviendrait dès lors illicite ( et non pas illégal ), en vertu du contrat d'utilisation.
Ceci dit, je ne connais pas ce contrat, ni ses clauses. Il faudrait une étude approfondie du problème. D'ailleurs je ne sais pas si un tel contrat existe ( je pense que oui, mais bon ).

En ce qui concerne les problèmes de propriété intellectuelle. Microsoft prétend défendre sa propriété intellectuelle en combattant le commerce et l'utilisation des mods-chip.
Mais que défend Crosoft, réellement ? On ne "copie" sa console, on ne "copie" pas ses jeux ( mauvaise foi, quand tu nous tiens, cf. paragraphe précédent ), on se contente de donner la capacité à sa console de lire des CD gravés. Si, suite à la démonstration précédente, on admet que le mod-chip n'est pas illégal / illicite PAR NATURE, alors on peut se demander si Crosoft peut se placer sur le terrain de la propriété intellectuelle.
Il me semble que non. Violer la propriété intellectuelle, en l'espèce, ce serait faire des copies non autorisées d'une console X-Box, ou encore faire des copies de jeu Crosoft et en faire un commerce non autorisé. Ou encore livrer certains secrets.
Mais je ne vois pas pourquoi installer une puce permettant de lire des CD gravés, qui peuvent être parfaitement légaux aux yeux de la législation française, enfreindrait le droit de la propriété industrielle. Au pire cela fait sauter l'obligation de garantie à la charge du constructeur, et certaines de ses obligations de sécurité concernant les matériels qu'il produits, mais cela n'atteint pas la propriété indus. de Crosoft.

En ce qui concerne la vérification via le système X-Box live. Microsoft, à partir du moment où il soumet ses utilisateurs à une licence d'utilisation qui interdit l'utilisation de consoles modifiées, ou d'utilisation de jeux gravés, à parfaitement le droit de faire le ménage chez ses clients. CECI DIT, SI CONTRACTUELLEMENT CROSOFT FAIT SA LOI, il ne la fait pas LEGALEMENT. Ce n'est pas parce que la licence d'utilisation de Crosoft interdit certaines choses que la loi française les condamne. Ainsi, vous pourrez vous voir réclamer des dommages-intérêts pour le non respect de vos obligations contractuelles, mais JAMAIS vous n'aurez de sanctions pénales ( = prison ) pour ce genre de faute contractuelle, sauf textes spéciaux, ou fait précis, dont je n'ai pas le temps de vous parler.

Je dois m'arrêter ici. Si ce sujet vous intéresse, je vous conseille :

- De lire l'article donné en référence ( par Kuldar je crois ).
- De lire le contrat d'utilisation liant Crosoft et l'utilisateur de X-Box que je ne connais pas, et je ne sais même pas si il existe.
- De lire la licence d'utilisation du X-Box Live.
- De potasser un peu le code de la propriété intellectuelle et le code civil.
- De pas trop me lire, parce que des conneries j'ai dû en dire !!
- De bien réfléchir à tout cela.

J'ai volontairement omis les références textuelles, pour ne pas embrouiller un discours qui l'est déjà beacoup, peut-être avec des contre-sens et des erreurs ( sûrement, je ne prétend pas à la perfection ). Par ailleurs il me manque trop d'éléments pour analyser la situation clairement. En plus, je manque de temps là, tout de suite, maintenant.
Cependant, les textes du Code civil sur la force du contrat entre parties vous sera utiles ( notamment le fameux 1134 C. CIv. ), et les textes sur la protection de la propriété industrielle et des oeuvres en général, issus du code portant le même nom, vous seront utiles.
Cherchez aussi d'éventuelles décisions de juridictions française, et même étrangères, ça peut aider.
Je suis désolé, le temps me manque, demain sera un nouveau jour, je reviendrai poster un pavé, promis, mais maintenant il est temps de boire et de s'amuser. Bon courage.

Ulgrim, pressé.
copyright Damon, qui copyright.


EDIT : En ce qui conerne les imports de DVD, voire l'import en général ( du moins tout ce qui ne vient pas de la zone de libre échange UE ), j'ai peut-être une réponse, mais j'ai vraiment pas le temps.
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Pierre-Loup
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Provient du message de Locke
Basic ou Binary ? Le mystère reste entier
Attend, il y a aussi la version Built-In Operating System.
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Narcissa
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Citation:
Provient du message de Elhan Eryx
Moi je pense que c'est illégal...

Importer des jeux des US/Asie est devenu illégal...De même pour les zones 1 DVD ...

Pourquoi penses-je que c'est illégal ? Parce que quand tu mets une puce , ce n'est pas juste pour en avoir une , mais bien pour jouer aux jeux importés et à ce que tu veux...
Euh

Soit j'ai mal compris ce que tu as dis, soit tu te trompes parce que, j'ai vu il y a pas si longtemps des DVD zone 1 en vente à la FNAC, et à republique des magasins de jeux video qui vendent des jeux americains/jap
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Karlin Krieg
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Ton rapide exposé a été très clair Ulgrim
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Ulgrim je te remercie des ces éclaircissement et du temps que tu a passer a répondre

MAIS !!! nous somme toujours dans le vague çàr ulgrim na pas toute les info ( comme il le dit )

donc je vais essayer d'être un peu plus clair sur le mod chip :
( attention je reste général ... c pas le mode d'emplois pour hacker une xbox )

-----------------------------------------------

Deux solution pour modder ( enfin yen a d'autre mais la c en général )

- > Effacement de la mémoire morte ( BIOS ) pour remettre un autre programe a la place

- > Mettre un chipset ( bios aussi , couramment c une mémoire morte de marque SST qui est très utilisé dans les carte mère PC )


en plus :

- > remplacer le system d'exploitation ( le dashboard ) par un autre system d'exploitation libre de droit ( en general on préfère un OS du nom de Evolution X )

- > il faut en plus si on veux le confort ( pas obligatoire et diffèrent suivant le type de xbox ) modifier le lecteur de DVD ou mettre un lecteur de DVD PC pour que la xbox lise les CDR normaux et / ou changer le disque dur pour avoir plus de place

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Demarage de la xbox :

- > Si il n'y a pas de DVD dans le lecteur le bios appel le system d'exploitation de Microsoft qui se trouve dans le disque dur ...

- > Si il ya un jeux dans la xbox le BIOS original cherche un fichier nommé default.xbe ... tout les jeux l'on a la racine du DVD, mais le bios original recherche si ce fichier a une signature ( certification de Microsoft )

le but de la puce est : ( pour la version la plus puissante )

- > De pouvoir charger au démarrage un autre system d'exploitation que celui de microsoft

- > De pouvoir lire un default.xbe sans la signature pour pouvoir utiliser des jeux ( homebrewgame ) ou logiciel libre de droit est programmé par n'importe qui ... sur PC c légale on appel ca des freeware ...

- > De pouvoir mettre un autre disque dur et un autre lecteur de dvd

- > de pouvoir reset la console avec le joypad

- > de de-zoner le lecteur de dvd ( la je suis pas sur que ce soit la puce qui gère )

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en se qui concerne le contrat d'utilisation , je ne l'ai pas lu mais je suppose qu'il est stipulé que l'on a pas le droit de modifier la console

mais ...

comment un contrat peut être valide alors que je n'est rien signé ni accepté et SURTOUT que pour avoir ce contrat il faut acheter la xbox ... sachan que si je ne suis pas d'accors les grande surface ( la ou je l'ai acheter ) n'on pas le droit de reprendre la XBox car microsoft ne leur reprendra pas a cause comuniqué de microsoft france a toute les grande surface de france ( bcp on ramené leur xbox a cause d'un lecteur thomson ou philips qui ne lit pas les CDR , les clients voulaient un samsung et ce faisait échanger la xbox ... )

il est tars et demain je lirai le contrat ( si il yen a un ... )
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Citation:
Provient du message de RaMaX [ADLN]
Les avis sont partagé , quand pensez vous ?
Le soir, assez tard de préférence.

Une question qui revient assez fréquemment d'ailleurs.
Lien direct vers le message - Vieux
Avatar de Karlin Krieg
Karlin Krieg
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Apparement on peut modifier la console sans rien faire d'illégal ou d'illicite comme dirait Ulgrim. Par contre je ne devine pas les possibilités que cela offre.

http://news.zdnet.fr/story/0,,t118-s2132793,00.html
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@ Elhan

En France, il est absolument légal pour un particulier d'acheter des DVDs importés.

Par contre, il est illégal de vendre des DVDs importés avant que la version française ne soit sortie.

Pour les jeux et autres, je pense que le même système similaire s'applique.

En effet, interdire à un particulier d'acheter des DVDs US reviendrait à créer un boycott des DVDs US, ce qui est, bien entendu, contraire à tout les accords sur le commerce international.

PS : une version totalement légale de Linux a pu tourner sur une XBox non moddée en utiliant une faille d'un jeu Electronic Arts (James Bond quelque chose)
Lien direct vers le message - Vieux
Avatar de cesarac
cesarac
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Re: Pour vous ... modder une console legal ou pas ?
Citation:
Provient du message de RaMaX [ADLN]
Pour vous ... modder une console legal ou pas ? ( mettre une puce )

Les avis sont partagé , quand pensez vous ?
Illégal d'un point de vue juridique , mais sincérement , je le fais , c'est juste un accord major du jeux vidéo / état pour arreter l'import
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RaMaX [FIRE²]
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toujour pas de reponce concrete avec apuis sur un text de loie
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