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Provient du message de Ulgrim

Hormis le fait qu'AOL doit informer ses clients que certaines données feront l'objet de traitement informatisé, il apparait dans le dernier alinéa de cet article que si une personne, ou une personne morale, porte plainte, par exemple pour non respect des droits d'auteur, reproduction illicite d'une oeuvre quelconque, etc ... AOL est tenu de communiquer les informations recueillies par le biais de leur monitoring.

Ainsi, en dehors d'une action en justice, motivée par une plainte, AOL n'a AUCUN droit de fermer les comptes de ses clients.
Ce qui semble en revanche assez clair, c'est que quelques syndicats, et regroupements/lobby d'éditeurs de jeux ont dû faire pression sur AOL, et trouver cet "arrangement" "pré-judiciaire".
C'est une façon pour AOL de se déresponsabiliser.
Le dernier alinea signifie que dans le cas d'une enquete judiciaire, la constatation d'une infraction peut avoir lieu en utilisant les informations receuillie par un systeme de traitement des données. Cependant, seul les fonctionaires de police/douane/gendarmerie... sont habilités a constater une infraction. AOL ne l'est pas. Cependant, si AOL n'a pas l'autorisation de constater l'infraction, ca n'en constitue pas moins l'une des clauses de rupture de contrat unilaterale. Il conviendrait de lire la totalité du contrat AOL, mais il est fort probable qu'au final le contrat donne le droit a AOL de faire tout ca (le contrat est-il legal et ne contient-il pas de clauses abusives ? Ca je n'en sais rien).

Il faut voir aussi si leur technique de detection de contenus pirates se situe au niveau du routeur ou au niveau du client ou en connectant le client. Dans le premier cas, c'est plus ou moins legal (en tout cas c'est defendable), dans les deux autres ca ne l'est pas (dans le cas 2 il s'agit d'une modification du fonctionnement d'un systeme de traitement automatique des données, infraction grave assimilable a de la piraterie, dans le second il s'agit de l'etablissement d'une connexion privilegiée avec un innocent afin de collecter des preuves, ce qui est assimilable a une perquisition sans autorisation, ici il y a une difference avec un site web classique qui legalement serait considéré comme un lieu public, l'infraction pouvant donc etre constatée sans probleme).
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Provient du message de Mothra
Le dernier alinea signifie que dans le cas d'une enquete judiciaire, la constatation d'une infraction peut avoir lieu en utilisant les informations receuillie par un systeme de traitement des données. Cependant, seul les fonctionaires de police/douane/gendarmerie... sont habilités a constater une infraction. AOL ne l'est pas. Cependant, si AOL n'a pas l'autorisation de constater l'infraction, ca n'en constitue pas moins l'une des clauses de rupture de contrat unilaterale. Il conviendrait de lire la totalité du contrat AOL, mais il est fort probable qu'au final le contrat donne le droit a AOL de faire tout ca (le contrat est-il legal et ne contient-il pas de clauses abusives ? Ca je n'en sais rien).

Il faut voir aussi si leur technique de detection de contenus pirates se situe au niveau du routeur ou au niveau du client ou en connectant le client. Dans le premier cas, c'est plus ou moins legal (en tout cas c'est defendable), dans les deux autres ca ne l'est pas (dans le cas 2 il s'agit d'une modification du fonctionnement d'un systeme de traitement automatique des données, infraction grave assimilable a de la piraterie, dans le second il s'agit de l'etablissement d'une connexion privilegiée avec un innocent afin de collecter des preuves, ce qui est assimilable a une perquisition sans autorisation, ici il y a une difference avec un site web classique qui legalement serait considéré comme un lieu public, l'infraction pouvant donc etre constatée sans probleme).
Bon, pour résumer toutes ces joyeuses devises ....

Les éditeurs de jeux en question, comme l'a signalé Lone, ont dû faire constater, peut-être par voie d'huissier, les activités ( illicites ? ) de certains clients d'AOL.
Preuves à l'appui, ils envoient une réclamation à AOL, leur disant, je pense, ceci :
" Plusieurs de vos clients ont téléchargé, par le biais de logiciels P2P, plusieurs oeuvres vidéo-ludiques protégées par les lois internationales sur le copyright, blablabla ....
Si vous ne prenez pas les mesures coercitives qui s'imposent à leur égard, nous nous verrons dans l'obligation de déposer plainte à l'encontre de votre société pour complicité de reproduction illicite d'une oeuvre blablabla ( qualification pénale approximative ), ainsi qu'à l'encontre de vos clients pour reproduction blabla, et le recel de ces jeux, sauf si ces derniers font la preuve de la détention des oeuvres originales."

AOL étant prévenu, il peut effectivement se rendre complice de telles activités s'il les laisse perdurer.

Par ailleurs, comme il a été signalé ( il faudrait que j'étudie le contrat AOL plus en profondeur ), AOL doit être contractuellement en mesure de pouvoir faire cesser toute activité illicite de l'un de ses clients. ( le contrat doit comporter une clause type : " Les services fournis par AOL ne doivent pas être utilisés à des fins illicites, blablabla ).

EN ce qui concerne le fameux projet de loi, comme je l'ai déjà signalé plus haut, je ne pense pas qu'il pourrait s'appliquer au problème qui nous concerne, pour la simple et bonne raison qu'il incrimine les échanges, l'hébergement, la mise à la disposition du public, etc .... de contenus par nature illicite ( exemple typique : les photos pédophiles ).
Ce texte, sauf modification ou mauvaise interprétation de ma part, n'incrimine pas l'échange ( même frauduleux ) de fichiers par nature licites, ou légaux, tels que des MP3 musicaux, des jeux, des OS, etc, etc ....
C'est pourquoi les éditeurs auteurs de la "réclamation" auprès d'AOL, ne pourraient, dans le cadre d'une action judiciaire, se prévaloir d'une application "avant l'heure" de cette loi ( ça arrive parfois, certains juges devancent l'application de certaines lois ).
Ils devraient donc se contenter de la voie d'action "classique" dans ce genre d'affaire, qui serait un référé, suivi d'une action pénale pour violation du copyright ( pour faire bref ).

Voilà, j'espère avoir résumer clairement la situation, de mon point de vue évidemment. Toute contribution est la bienvenue.
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Provient du message de Ulgrim
[i]Les éditeurs de jeux en question, comme l'a signalé Lone, ont dû faire constater, peut-être par voie d'huissier, les activités ( illicites ? ) de certains clients d'AOL.
Sur ce point precisement je crois que la loi est toute differente. Un site internet est consideré comme une vitrine de magasin, c'est a dire que tout ce qui est dedans est considéré comme visible pour tout a chacun, et donc un agent des forces de l'ordre peut constater "forfuitement" une infraction a la loi sur les droits d'auteurs (puisque c'est bien de ca dont il s'agit). En revanche, les fichiers echangés a travers un systeme peer to peer sont stockés sur un ordinateurs, et ne sont pas "mis a la disposition" mais "echangés dans une relation privée". Nuance s'il en est, mais qui implique que le policier ne peut pas relever l'infraction lors d'une visite "forfuite". L'infraction doit etre relevée dans le cadre d'une procédure, puisque ne sont pas recevable comme preuve tout les elements obtenus en dehors d'une procedure motivée par un faisceau de presomption suffisant (en particulier on n'a pas le droit de vous fouiller juste comme ca, il faut un certain nombre d'elements qui laissent penser que vous enfreignez la loi). Tout ce qui pourrait etre relevé comme infractions a la loi en connectant le client peer to peer n'est pas exploitable au regard de la loi. Reste la denonciation, je ne sais pas precisement si la denonciacion est un motivant suffisant pour entreprendre une procédure, et donc rendre légales les preuves collectées par connexion au client p2p. Reste enfin a savoir si AOL aurait le droit (rapport a la CNIL) et l'interet (image surtout) de denoncer ses clients a la police.


Je n'ai pas lu la nouvelle loi, et donc je n'en discuterais pas tres largement. Il existe deja une loi tres claire sur le droit d'auteur qui a mon sens protege deja tout a fait correctement les logiciels ainsi que les oeuvres musicales ou litteraires. Les fichiers echangés par le P2P ne sont pas dans le champ des articles concernant la mise a disposition ou l'edition d'oeuvres sans en avoir aquis les droits (puisqu'il s'agit d'une relation privée, et pas d'une edition au public comme pour un site web qui est lui parfaitement concerné). En revanche, la possession de fichiers sans en avoir aquis les droits est illégale, quelque soit le mode utilisé pour se les procurer. Donc la loi sur les droits d'auteurs protege deja les fichiers echangés au travers des reseaux p2p. Je ne comprend donc pas bien a quoi s'adresse cette nouvelle loi.
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Franchement il m'est arrivé de télécharger un jeu en p2p juste pour voir.

Ceux qui m'ont plus, je les ai acheté tout simplement et les autres, ben je les ai viré.

Dans ce cadre, je n'ai lésé personne et c'est comme ca que j'utilise le p2p. Je ne considère pas être malhonnête, je n'ai spolié personne, ca m' même incité à l'achat (ouf, je claque du fric, je suis un bon citoyen) mais voila, on considère les utilisateurs de p2p comme des voleurs mal intentionnés. Franchement, je dis merde à ceux qui voudraient me couper ma connexion internet pour ca.
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Oui comme le di panda , moi aussi j'utilise plus le p2p dans un but de test approfondi , par exemple on se fait vite une fausse idée avec les démos. A qui sa n'est pas arrivé d'aimer une demo au point d'acheter le jeu et sapercevoir que finalement c'était pas si bien que ça . Pour les albums de musique c'est pire , sa arrive souvent des les albums hip hop , ou album commerciaux d'avoir une chanson de bien dans un seul album , dans ses cas la je basardes dans les autres sa me permet de connaitres de nouveaux artistes et de prevoir des sous pour leur prochains album voir celui qui ma plue.
Il yavais un test a propos du p2p qui disai justement que les plus gros acheteur de jeux ,était les memes que ceux qui utilisai du p2p et quand rien sa ne bousculai leconomie du disque des jeux etc.

Moi je pense surtout qu'aol prefere qu'on paye pour avoir acces a ses contenus telechargeable en ligne plutot que de pouvoir telecharger gratuitement.

Autre chose depuis le 11 septembre pas mal de nouvelle lois on éte mis en place , entre autre une lois qui oblige le provider a conserver des logs de tout ce que vous faite sur le net et ça sur plusieurs mois, je sais pas si c'est le cas en france mais on peu pas dire que le 11 septembre aura ete benefique vu quand on vois tout ce qui ce passe a l'heure actuelle et ce que ça a permi de faire au niveaux des lois (big brother is watching u , la guerre en irak bientot et plutard certainement des choses bien plus obscures).
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TMQT
 
Salut à tous

Ulgrim, es-tu juriste ? Sinon, ça m'intéresserait d'avoir la position d'un spécialiste sur la question de la collecte automatisée de données, si ça se trouve, on est en dehors du cadre d'application, il me semble que les FAI sont tenus de garder les logs de connexion pendant un bon moment.

D'accord avec toi sur le piratage qui n'est pas franchement une bonne chose pour le jeu.

Lonecat :


Citation:
Provient du message de Smokeur
maintenant on peut en trouver certaines causes a cette forte densité de contrefaçon
Oui, c'est possible de le faire, et facile. Les causes s'arrêtent là :baille:


Citation:
Provient du message de Smokeur
de toute façon tout le monde en gros hypocrites possèdent sur son ordi largement de quoi se prendre de belles amendes
Non. Tu n'en sais rien, c'est sans fondement, alors évite ce genre de vannes s'il te plaît.

Et si ça te plaît pas, c'est le même tarif d'ailleurs :baille:
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Clowny
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lol la nouvelle technique pour résilier un abonnement AOL quand on est encore dans les 24 mois : se mettre au P2P

Sinon ca me fait peur ...(pas pour moi personnellement, moi je suis innocent, évidemment, on est bien d'accord ), mais dans la tournure que prend tous ces événements...
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LoneCat
Invité
 
Citation:
Provient du message de Ulgrim

Soit. Mais comme je l'ai déjà dit, la loi s'attaque aux contenus illicites. Un MP3 de JJ Goldman n'a rien d'illicite. Sur ce point précis, la loi est un coup d'épée dans l'eau. De même qu'un jeu vidéo n'est pas illicite, de même qu'un OS, etc, etc ..... Ce qui est illicite, ce sont les moyens de les obtenir, ce qui tout à fait différent .....

Edit : Le fait que cette loi n'est en l'état pas applicable, à mon sens, à l'échange de fichiers légaux ( contenus légaux ) via le P2P, rend l'action des intéréssés beaucoup plus longues et fastidieuses.
Juste une remarque: le fait de posséder un mp3 non libre n'est pas nécessairement illicite, si tu a acquis les droits, c'est à dire si tu as acheté le mp3, ou bien si tu as le CD original. Je ne parle pas du fichier mais de la possession du fichier.

En revanche, même si tu as le droit de posséder le fichier mp3, en aucun cas ça ne te donne le droit de le diffuser. Ce que tu appelles "l'échange de fichiers légaux" n'est absolument pas légal.

Citation:
EN ce qui concerne le fameux projet de loi, comme je l'ai déjà signalé plus haut, je ne pense pas qu'il pourrait s'appliquer au problème qui nous concerne, pour la simple et bonne raison qu'il incrimine les échanges, l'hébergement, la mise à la disposition du public, etc .... de contenus par nature illicite ( exemple typique : les photos pédophiles ).
Ce texte, sauf modification ou mauvaise interprétation de ma part, n'incrimine pas l'échange ( même frauduleux ) de fichiers par nature licites, ou légaux, tels que des MP3 musicaux, des jeux, des OS, etc, etc ....
Idem, à mon avis tu commets une erreur de jugement. La mise à disposition d'un fichier peut parfaitement être illicite, même si celui qui met à disposition a acquis le fichier dans les règles (en clair: ce n'est pas par ce que tu achètes un jeu ou un CD que tu as le droit d'en faire des copies pour des tiers).

Si tu regardes la lettre d'AOL, tu verras que c'est bien la mise à disposition qui est visée, pas du tout le fait de télécharger. Le FAI pourra être tenu responsable si, une fois averti, ils ne prennent pas les mesures pour faire cesser une mise à disposition illicite. Ca rentre directement dans le cadre de la loi. C'est déjà parfaitement illégal selon le Code de la Propriété Intellectuelle, mais la nouveauté c'est que le FAI pourra être mis en cause plus facilement.

Et la mise à disposition doit être extrêmement simple à établir pour les titulaires de droits, sans que le FAI intervienne. Pour le téléchargement ca doit être beaucoup plus difficile, en particulier d'un point de vue légal. Ca ne m'étonnerait pas que ça vienne dans une prochaine étape mais ça n'est qu'une supposition personnelle.

Ciao,
LoneCat
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Hé bé ca va faire des heureux
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Provient du message de tamamanquitaime


Oui, c'est possible de le faire, et facile. Les causes s'arrêtent là :baille:



Non. Tu n'en sais rien, c'est sans fondement, alors évite ce genre de vannes s'il te plaît.

Et si ça te plaît pas, c'est le même tarif d'ailleurs :baille:
ho toi vient pas me gonflé et ne vient pas uniquement sur ce thread pour chercher a troller tamamantruchose!:baille:

merci
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Citation:
Provient du message de Actarus78

Attendons que Time Warner se débarrasse d'AOL et ils vont chanter une autre chanson .
rappel : c'est AOL qui a racheté Time Warner et non l'inverse.

ça parait fou mais c'est comme ça.
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Provient du message de Le Clown Aeldyn
lol la nouvelle technique pour résilier un abonnement AOL quand on est encore dans les 24 mois : se mettre au P2P
j'allais le dire

Manaloup : je suis grave d'accord avec toi
Citation:
Se pourrait ils qu'ils arrivent a filtrer les centaines de mails (pornos) nons désirés..
ça serait bien

Citation:
Un Jolien qui n'a pas d'illimité ? ca devient rare ces ptites bêtes ..
j'ai AOL 56k

très intéressant tout ça
j'ai bien lu, ça a pris du temps mais bon
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Avatar de Naf Somidesthjofr
Naf Somidesthjofr [Einhs]
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Citation:
Provient du message de LooSHA
D'ailleurs y'a du félin sur ce répertoire
Elle est mignonne Brooke Berry
Et on constate d'ailleurs, dans le même répertoire, les ravages du p2p grâce à sans commentaire.jpg .
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kiralgrin
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Citation:
Provient du message de Le Clown Aeldyn
lol la nouvelle technique pour résilier un abonnement AOL quand on est encore dans les 24 mois : se mettre au P2P
je crois qu'ils seraient quand meme capables de continuer a te prelever ,après avoir coupé ton compte ,sur la totalité des 24 mois ,puisque tu t'es engagé sur cette durée ...

il n'y a pas de petites economies,meme chez AOL ...
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Tolkienn Hurkyll
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Dans la lettre ils gueulent que pour le dl de jeux ?
Pour les films , les albums et tt ils disent rien ?

Ca doit etre la premiere fois que j'aime bien wanadaube...
Lien direct vers le message - Vieux
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