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Tapage ou pas tapage?
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En cas de mauvaise isolation si le voisin ronfle fort, on peut aussi se plaindre pour tapage nocturne ?
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23/10/2017, 16h04 |
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Tu peux te plaindre.
Après, tu dois prouver que ça te dérange vraiment. C'est là que ça devient plus compliqué. |
23/10/2017, 16h07 |
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Entre le vocal et la mode des claviers mécaniques, on a de quoi faire péter un câble au voisin le plus taciturne )
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23/10/2017, 19h11 |
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Caniveau Royal |
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Ce que tu décris ce n'est pas du tapage mais des bruits de comportement.
T'as regardé juribruit ? Tout est là : http://www.bruit.fr/images/stories/p...mportement.pdf Premier résultat sur google. Qui plus est, tu as une circulaire spécifique dédiée à la lutte contre les bruits de voisinage. https://www.legifrance.gouv.fr/affic...XT000000560358 En conséquence, je pense que s'il n'y a pas d'éclats de voix de ta part, de rires, de diffusion de sons forts, il n'y a pas atteinte à la tranquillité du voisinage au sens de l’article R. 1334-31 du Code de la santé publique. |
24/10/2017, 10h33 |
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