[Prime]

Bonjour,

avec deux amis nous avons décidé de lancer un site internet média.
Evidemment, je vous passe les détails mais nous n'avons pas l'intention de créer une société pour le moment.

L'idée est que, pour avoir une confiance mutuelle (au niveau des login, par exemple), nous aimerions signer un contrat "de confiance" ou un pacte d'associés. En fait, on ne s'y connait vraiment pas en droit et on ne sait pas vraiment si ce genre de chose est réalisable ou à une quelconque valeur juridique.

Connaissez-vous un contrat de ce type ?
Pensez-vous qu'il est nécessaire de contacter un avocat pour la rédaction du contrat ?

J'espère que quelqu'un aura des réponses à m'apporter

Merci!

[Cadillac]

Le pacte d'associés existe mais uniquement dans le cadre d'une société.

Perso, comme ça, je pense au gentlemen's agreement. Après, devant la loi, cela n'a aucune valeur.

[Prime]

Effectivement, j'ai regardé un peu sur le net, il peut convenir étant donné qu'il n'y aura pas de société et qu'il s'agira d'un accord entre plusieurs personnes.
Le fait qu'il n'ai pas de valeur juridique n'empêche peut être pas le fait qu'on aura une garantie. Dans le pire des cas, cela pourrait constituer une preuve dans le cadre d'une plainte.

De toute façon, si ça fonctionne bien, la société sera probablement créé avant que quelqu'un soit tenté de "trahir" les autres.

En tout cas, merci pour cet accord que je ne connaissais pas. Je vais pouvoir me renseigner

[Neirdan]

Protégez vous par des droits d'auteur, du coup.
Droits que vous cèderez à la société à sa création. Ou vous octroyez à la société une exclusivité d'exploitation. C'est selon.