[GruntLePhilosofD2Hcl]

Citation :

Publié par Ghalleinne

C'est juste flippant comment un nombre non négligeable d'intervenants tolèrent une agression gratuite...

Oui enfin je pense que dans le tas y'en a paquets qui sont des trolls, je préfère penser que c'est le cas d'Aeristh par exemple, si ce n'était pas le cas effectivement ce serait vraiment flippant.

[Anthodev]

Citation :

Publié par N° 44 636

C'est quoi le rapport ? ca veut dire que si j'insulte quelqu'un ici, c'est public, et on peut me condamner pour injure publique.

Le rapport c'est que ce que tu écris sur un forum doit respecter la loi et qu'inversement, tu es protégé par loi concernant ta liberté d'expression.

Citation :

Publié par Sinn F.

Qu'est ce que tu ne comprend pas : C'est un espace privé dont les messages sont diffusés au public.

S'il n'y a aucune contrainte d'accès et aucune limitation d'accès aux messages, c'est un espace public, c'est pour cela que la cour d'appel a considéré que les messages sur un forum ouvert sont considérés comme public.

Citation :

Publié par Sinn F.

La prochaine fois tu vas faire une crise parce que tel journal est un moyen de communication au public et que le rédacteur en chef te refuse une tribune ? c'est de la censure pour toi ?

C'est quoi le rapport ? Dans le cadre d'un journal tu es le subalterne (dans lequel que tu as agréé dans le contrat de travail que tu as signé) et que de ce fait tu ne peux pas te retourner contre lui à ce niveau.

Citation :

Publié par Aeristh

On a une image, aucun son. Les deux femmes ont peut-être insulté le flics (ça serait pas trop déconnant vu ce qui se passe en ce moment).
Du coup un coup de lacrymo pour qu'elle ferme sa gueule et comprenne que la loi c'est pas elle et qu'elle doit le respect au flics ne serais pas déconnant.

Il y a un truc qui s'appelle la proportionnalité. Si les femmes les ont insultés ils peuvent les embarquer en garde à vue ou les arrêter pour outrage à agent, mais le coup de lacrymo est un usage excessif de la force dans le cas présent (elles ne sont pas armés et ne sont pas dans une attitude agressive physiquement).

[Sinn F.]

Citation :

Publié par Anthodev

Les CGU ne sont pas supérieurs à la loi.

Citation :

Publié par Anthodev

C'est quoi le rapport ? Dans le cadre d'un journal tu es le subalterne (dans lequel que tu as agréé dans le contrat de travail que tu as signé) et que de ce fait tu ne peux pas te retourner contre lui à ce niveau.

Le contrat de travail est il supérieur à la loi ?
Les CGU sont aussi un contrat.

[Killjoy]

Citation :

Publié par Sinn F.

Le contrat de travail est il supérieur à la loi ?
Les CGU sont aussi un contrat.

Comme ça au feeling je dirais que le contrat de travail à un cadre légal un CGU aucun.

[Anthodev]

Citation :

Publié par Sinn F.

Le contrat de travail est il supérieur à la loi ?
Les CGU sont aussi un contrat.

Le contrat de travail est un document normé aux yeux de loi, ce qu'est pas le cas des CGU (qui explique plutôt comme le site fonctionne et comment les données sont traités). Il y a largement plus de "clauses abusives" dans les CGU que dans les contrats de travail (le fameux "vous donnez les droits de façon irrévocable et illimité à vos données à nous", qui est complètement illégal en France par exemple)

[Noumenon]

Citation :

Publié par Anthodev

Le rapport c'est que ce que tu écris sur un forum doit respecter la loi et qu'inversement, tu es protégé par loi concernant ta liberté d'expression.

S'il n'y a aucune contrainte d'accès et aucune limitation d'accès aux messages, c'est un espace public, c'est pour cela que la cour d'appel a considéré que les messages sur un forum ouvert sont considérés comme public.

J'attend toujours que tu me cites un article de loi sur le sujet. Y a 2 possibilités ici. Soit tu sais de quoi tu parles, et tu me fous de la litterature allant dans ton sens sous le nez (article de loi, jurisprudence), soit tu ne sais pas et tu arrêtes de faire perdre leur temps a tes interlocuteurs.

Le seul truc que tu nous a linké dit "si on insulte quelqu'un sur un forum c'est public", et partant de la tu tires tout un paquet de conclusions tirées par les cheveux.

[Cefyl]

Si on recherche la légalité de la censure sur forum, on remarque que oui, les modérateurs ont le droit de modérer ce qu'ils veulent.

Exemple d'article : https://www.aduf.org/viewtopic.php?p=1819740

Citation :

"si on insulte quelqu'un sur un forum c'est public"

Tout à fait car l'insulte est illégale et visible par le public...

[Killjoy]

Citation :

Publié par Cefyl

Si on recherche la légalité de la censure sur forum, on remarque que oui, les modérateurs ont le droit de modérer ce qu'ils veulent.

Exemple d'article : https://www.aduf.org/viewtopic.php?p=1819740


Tout à fait car l'insulte est illégale et visible par le public...

Dans les cas déterminés par la loi.

Tu peux modérer un nazi qui insulte les juifs , par contre si tu modère une personne pour des raisons politiques par exemple le forum peu avoir des compte à rendre devant la justice en cas de plainte.

[gunchetifs]

Citation :

Publié par Killjoy

Dans les cas déterminés par la loi.

Tu peux modérer un nazi qui insulte les juifs , par contre si tu modère une personne pour des raisons politiques par exemple le forum peu avoir des compte à rendre devant la justice en cas de plainte.

ah bon? De souvenir un forum qui t'appartient te permet de modérer et bannir qui tu souhaite sans justification puisque c'est ta propriété (et en l'occurence un moderateur n'a des comptes à rendre qu'au propriétaire ou superieur intermediaire).

[Killjoy]

Citation :

Publié par gunchetifs

ah bon? De souvenir un forum qui t'appartient te permet de modérer et bannir qui tu souhaite sans justification puisque c'est ta propriété

Personne n'est au dessus des lois....du moins en principe.

[gunchetifs]

Citation :

Publié par Killjoy

Personne n'est au dessus des lois....du moins en principe.

ben du coup j'ai raison:
"Concernant l'idée de la liberté d'expression, elle ne s'applique pas à des espaces privés. Ceci signifie que sur un espace privé le propriétaire a le droit d'imposer ce qu'il veut aux personnes qui participent, tant que cela respecte la loi française (pas de discrimination raciale par exemple)"

de meme si je t'invite chez moi et que j'aime pas tes idées politiques je peut te dire de partir.

[Killjoy]

Citation :

Publié par gunchetifs

ben du coup j'ai raison:
"Concernant l'idée de la liberté d'expression, elle ne s'applique pas à des espaces privés. Ceci signifie que sur un espace privé le propriétaire a le droit d'imposer ce qu'il veut aux personnes qui participent, tant que cela respecte la loi française (pas de discrimination raciale par exemple)"

de meme si je t'invite chez moi et que j'aime pas tes idées politiques je peut te dire de partir.

Tu édite des règle qui doivent respecter la loi.

Si tu édite une règle qui stipule que toutes les nanas mineurs de Jol doivent envoyer un photos à poil à Doudou mon petit doigt me dit que privé ou non le forum et toi allez douiller méchamment.

Si tu édite une règle contraire à la liberté d'expression aux yeux de la loi et qu'un posteur estimé que cette censure n'a pas de raison d'être il peux très bien déposer une plainte.

Édit : regarde Facebook qui se fait attaquer par des internautes un peu partout dans le monde pour avoir censurer un tableau.

[Cefyl]

Citation :

par contre si tu modère une personne pour des raisons politiques par exemple le forum peu avoir des compte à rendre devant la justice en cas de plainte.

Non, ce n'est pas illégal, c'est ce qui est dit sur le site que j'ai linké et des 10aines d'autres sites quand on recherche forum liberté d'expression ou forum censure légalité


En fait, aucun résultat de recherche ne va dans ton sens (et je serai le 1er à crier à la censure si c'était abusif)

Citation :

Si tu édite une règle contraire à la liberté d'expression aux yeux de la loi et qu'un posteur estimé que cette censure n'a pas lui d'être il peux très bien déposer une plainte

Non ! Le forum reste un espace privé même si on voit les posts publiquement, c'est pour cela que l'on peut condamner une injure mais que la modération du forum peut modérer comme elle le désire.... Sinon je t'invite à trouver un seul cas de dépot de plainte abouti pour modération abusive....

https://www.contrepoints.org/2014/05...le-une-censure

Citation :

La modération de commentaires sur les sites privés n’est pas une censure : la censure interdit une opinion en tout lieu, alors que la modération ne l’exclut que de son territoire.

[Noumenon]

Citation :

Publié par Killjoy

Tu édite des règle qui doivent respecter la loi.

Si tu édite une règle qui stipule que toutes les nanas mineurs de Jol doivent envoyer un photos à poil à Doudou mon petit doigt me dit que privé ou non le forum et toi allez douiller méchamment.

Si tu édite une règle contraire à la liberté d'expression aux yeux de la loi et qu'un posteur estimé que cette censure n'a pas de raison d'être il peux très bien déposer une plainte.

Donc tu penses que si tu vas t'inscrire sur le forum de E&R, que tu dis "vive le communisme", que tu te fais ban, tu vas aller porter plainte ca va passer ?
A mon avis le procureur, il va se foutre de la gueule du mec qui a porté plainte comme ca, classer sans suite, et en rigoler a la cantine le midi avec ses collègues.

Citation :

Édit : regarde Facebook qui se fait attaquer par des internautes un peu partout dans le monde pour avoir censurer un tableau.

C'est un point purement d'image. Facebook a légalement le droit de supprimer n'importe lequel de tes messages, et de te bannir pour n'importe quelle raison qui leur chante.

[gunchetifs]

Citation :

Publié par Killjoy

Tu édite des règle qui doivent respecter la loi.

Si tu édite une règle qui stipule que toutes les nanas mineurs de Jol doivent envoyer un photos à poil à Doudou mon petit doigt me dit que privé ou non le forum et toi allez douiller méchamment.

Si tu édite une règle contraire à la liberté d'expression aux yeux de la loi et qu'un posteur estimé que cette censure n'a pas de raison d'être il peux très bien déposer une plainte.

Édit : regarde Facebook qui se fait attaquer par des internautes un peu partout dans le monde pour avoir censurer un tableau.

j'ai fait des recherches, j'ai rien trouver qui va dans ton sens (meme si j'ai pas plus trouver de choses claire à ce sujet toute mes recherches te contredise).

https://www.webrankinfo.com/forum/t/...-forums.94748/

Alors deja dans le cadre de la loi tu ne peut pas inciter une personne à t'envoyer des images à caractere pedophiles ou autoriser des propos racistes sur ton forum (et tout ce qui suis) par contre si j'ai pas envie que tu parle de oiseau de veganisme ou de politique ou que tu diffuse tes idées sur mon forum en tant que propriétaire c'est mon droit de t'avertir ou de te bannir, parceque je n'est pas l'obligation de te laisser user de ta liberté d'expression sur mon forum, c'est mon droit si je veux t'interdire de d'exprimer chez moi.

[Killjoy]

Citation :

Publié par Cefyl

Non, ce n'est pas illégal, c'est ce qui est dit sur le site que j'ai linké et des 10aines d'autres sites quand on recherche forum liberté d'expression ou forum censure légalité


En fait, aucun résultat de recherche ne va dans ton sens (et je serai le 1er à crier à la censure si c'était abusif)


Non ! Le forum reste un espace privé même si on voit les posts publiquement, c'est pour cela que l'on peut condamner une injure mais que la modération du forum peut modérer comme elle le désire.... Sinon je t'invite à trouver un seul cas de dépot de plainte abouti pour modération abusive....

https://www.contrepoints.org/2014/05...le-une-censure

Regarde Faceboox leur modération du tableau l'origine du monde est pourtant sous le coup de milliers de plaintes devant les tribunaux.....

[Racen]

Citation :

Publié par Killjoy

Regarde Faceboox leur modération du tableau l'origine du monde est pourtant sous le coup de milliers de plaintes devant les tribunaux.....

Source ?

Je trouve trace d'une plainte en France qui s'est soldée le 1er aout soit plus de 8 ans après la suspension du compte. https://www.francetvinfo.fr/culture/...e_3560629.html

Par contre au niveau du droit, je te conseille de soit prendre des cours soit d'éviter d'être péremptoire dans tes déclarations parce que franchement tes approximations et erreurs cassent toutes tes argumentations. Plusieurs JoLiens t'ont repris sur tes propos sur la liberté d'expression sur un forum, je pensais qu'il était inutile d'y revenir dessus mais vu que tu persistes avec l'exemple Facebook je me permet d'y mettre mon grand de sel.

[Killjoy]

Citation :

Publié par Racen

Source ?

Je trouve trace d'une plainte en France qui s'est soldée le 1er aout soit plus de 8 ans après la suspension du compte. https://www.francetvinfo.fr/culture/...e_3560629.html

Par contre au niveau du droit, je te conseille de soit prendre des cours soit d'éviter d'être péremptoire dans tes déclarations parce que franchement tes approximations et erreurs cassent toutes tes argumentations.

Ça à surtout coûté du pognon à Facebook pour faire retirer la plainte :

https://www.google.com/amp/s/amp.lef...monde-20190802

Si ils étaient si sûr d'eux il n'auraient pas lâche un centime....ils on surtout voulu évite un précédent légal qui les auraient mis dans la merde.

[Racen]

Citation :

Publié par Killjoy

Ça à surtout coûté du pognon à Facebook pour faire retirer la plainte :

https://www.google.com/amp/s/amp.lef...monde-20190802

Si ils étaient si sûr d'eux il n'auraient pas lâche un centime....ils on surtout voulu évite un précédent légal qui les auraient mis dans la merde.

Je ne sais pas si réellement tu ne comprends pas ou si tu t'entêtes par simple obstination.

D'abord, si tu lis correctement l'article que tu met en lien (et qui reprend sensiblement les mêmes idées que mon lien) il est clairement dit : "Mais en mars 2018, le tribunal a débouté Frédéric Durand". Point.
Maintenant que Facebook décide de convenir d'un arrangement à l'amiable avec le plaignant ne semble aucunement lié à la perspective d'une défaite devant un tribunal mais très vraisemblablement pour une question d'image (de notoriété).
Enfin je constate qu'au moins tu ne contestes pas que le "millier de plaintes" était semble-t-il bien erroné.

Je vais donc me répéter : en matière de droit (administratif, civil ou pénal), merci de soit prendre rapidement des cours soit d'éviter totalement le sujet.
Je ne me penche ici que sur tes compétences en la matière, pour ce qui est du fond du sujet depuis les dernières pages je te laisse librement donner ton avis sur la question et très honnêtement je ne m'y intéresse pas.

[Killjoy]

Citation :

Publié par Racen

Je ne sais pas si réellement tu ne comprends pas ou si tu t'entêtes par simple obstination.

D'abord, si tu lis correctement l'article que tu met en lien (et qui reprend sensiblement les mêmes idées que mon lien) il est clairement dit : "Mais en mars 2018, le tribunal a débouté Frédéric Durand". Point.
Maintenant que Facebook décide de convenir d'un arrangement à l'amiable avec le plaignant ne semble aucunement lié à la perspective d'une défaite devant un tribunal mais très vraisemblablement pour une question d'image (de notoriété).

Je vais donc me répéter : en matière de droit (administratif, civil ou pénal), merci de soit prendre rapidement des cours soit d'éviter totalement le sujet.
Je ne me penche ici que sur tes compétences en la matière, pour ce qui est du fond du sujet depuis les dernières pages je te laisse librement donner ton avis sur la question.

Bien vu ça m'avais échappé je reconnais que tu marque un point.

Par comme je suis tatillon cela démontre que des plaintes pour censure sur internet son recevable comme le montre l'article du figaro :

https://www.google.com/amp/s/amp.lef...-possibles.php

Le fait que cette personne n'ai pas gagné ne signifie pas que personne d'autre ne sera en messure de faire jurisprudence dans le domaine.

Message supprimé par son auteur.

[Killjoy]

Citation :

Publié par Kerjou

Si tu veux être tatillon, pour faire « jurisprudence » faudra plus d’une décision de justice en première instance.

Sans doute mais comme on dit "une victoire Après l'autre".

Message supprimé par son auteur.

[GruntLePhilosofD2Hcl]

Citation :

Publié par Pile

N'empêche je pige pas Nantes, tout simplement parce que pour avoir bossé dans des zones avec voies fluviales on veille énormément sur le risque d'accident que peuvent engendrer nos interventions dont le risque est accru par ces zones.
J'imagine que le rapport est fait par des joueurs qui parient sur le fait que personne n'ira contredire leurs points. Mais le pari me paraît un peu osé et risqué

Ayant suivi le truc de loin perso ça me donne l'impression d'un niveau de balai-couillisme très élevé. Je n'irais pas jusqu'à dire qu'ils se sentent intouchables mais penser qu'on peut blanchir un meurtre oklm (pas encore établi mais bon ça ne saurait tarder) ça relève un problème sérieux à plusieurs niveaux.

[Anthodev]

Citation :

Publié par Pile

On en revient à ce que j'exprime régulièrement : quel est le référentiel ?
Par exemple, si je prends le sondage posté un peu plus tôt par @Douxvalkyn en 99 le sentiment pro police est le plus élevé. Et pourtant en terme de violence cela n'a rien à voir avec 2019.
On est sur une question de perception.

Perso je ne parlais pas de la police mais de la tendance autoritaire/totalitaire du gouvernement.

Concernant la police, le problème est que le chiffre dépends de la période. En 2016 (post-attentat), le soutien était au plus haut avec 86% de confiance, ce qui signifierait une baisse de 36 points en 3 ans, ce qui serait énorme. Et de manière absolue, je dirais que si seulement un français sur deux a confiance en la Police, c'est que c'est un très gros problème.

Citation :

Publié par Pile

Pour le coup tu as complètement tort sur la question.
Tu amalgames public (un propos) et espace public.
Tu peux tenir un propos en public dans un espace privé.

J'insiste surtout sur le fait que c'est pas la foire à la saucisse quand même. Si un modérateur décide d'éditer/supprimer chacun de tes messages alors qu'ils ne sont pas manifestement hors-charte, ni illégaux et dans la ligne des sujets dans lesquels tu participe, c'est probablement jouable devant les tribunaux (le problème vient surtout du fait qu'il y a très de monde qui va à de tels extrémités).

Par contre si tu vas sur un forum de pêche pour parler jeux vidéo, le juge te dira certainement que tu t'es planté d'endroit pour parler de ce hobby (et déboutera l'affaire).

Edit @Korgana_ : parler de meurtre c'est un poil too much, au pire c'est un homicide involontaire (sauf si c'est un débile a sortie de manière enregistré quelque part (radio ou autre) qu'il voulait en tuer, ce qui m'étonnerais).