[LEN] Bienvenue en CHINE !

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Provient du message de Felomes
Nan, "au boulot les hébergeurs !". Les juges ne seront plus là que pour condamner les hébergeurs qui auront laissé passé des textes sanctionnables.
la prochaine fois je ferai un pavé inchiable pour forcer les gens à me lire en intégralité Je pensais aux problèmes que j'ai soulevé
de toute manière, le ressort ultime restera le juge, même (et parfois surtout) si les hébergeurs purifient. Donc, quoi qu'il arrive, les juges sont forcés d'y réfléchir ...
Citation :
Provient du message de Bratisla
2) que fait-on si un groupe fait des dépôts systématiques de plaintes, avec pour stratégie d'étouffer le/les forums visés (je pense aux cas de "racisme anti-français" ) ? Comment réagira la justice ? N'y a t'il pas risque que cette loi ne devienne délaissée, les juges déboutant systématiquement ces plaintes pour cause de surcharge de travail impressionnante ?
Bin oui on poste, on poste, et quelqu'un pourrait déposer plainte pour CHAQUE message litigieux ...
A priori la loi est prévue pour contrer cela, en punissant d'amende et d'emprisonnement ceux qui feraient appel à cette loi à tort et à travers, mais ils ne seraient punis que si ce qu'ils ont dénoncé n'est pas illicite (normal); ce qui n'empêche donc pas quelqu'un de mal intentionné de faire poster quelque chose d'illicite sur un forum puis de dénoncer cette chose dans l'unique but de nuire au forum en question.
Pour ce qui est de ton point 1, j'ai déjà fait allusion plus haut au fait que promptitude est un peu vague, c'est certainement voulu, reste à voir comment ça et d'autres points flous et vagues seront interprétés par un juge qui ne connaît pas forcément les contraintes techniques liées à internet.
Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: LEN
Citation :
Provient du message de Sadyre
De plus, si je ne m'abuse, dans le cas où l'hébergeur censure en fermant le site et que le juge rejette la demande, Mind est en droit de déposer plainte contre l'hébergeur pour fermeture abusive, puisque l'hébergeur n'étant pas un représentant de la loi
pas grave, on montera un spectacle en duo de foudroyés
Si l'hebergeur censure, l'internaute offensé n'aura pas à aller devant un juge, et il n'y aura pas eu d'action en justice. Par contre, le proprietaire du contenu (le createur du site), une fois l'accès au contenu suppprimé, peut attaquer l'hébergeur pour "abus de confiance" - il faut à ce moment là qu'il soit sûr de son coup et qu'il soit en mesure de payer les frais de justice bien entendu.
Ce qui place l'hébergeur - théoriquement- dans une situation inconfortable.
* Il supprime le contenu, mais s'il se trompe sur la pertinence du caractère illicite, le créateur peut l'envoyer devant le tribunal pour "abus de confiance".
* Il ne le supprime pas, et l'internaute qui lui a notifié le contenu "illicite" peut l'envoyer devant le tribunal en vertu de la LEN.
Eventuellement, y'a même peut-être possibilité de saisir la cour européènne de justice en vertu de l'article 1er de la convention europpéènne des droits de l'homme sur la proprieté.
Le texte de loi n'est peut-être pas super bien ficelé, et risque d'être copieusement amendé.
moi, je porte des bottes en caoutchouc
Citation :
Provient du message de Bratisla
1) ça veut dire quoi "promptitude" ? promptitude au regard de quel temps ? du net ? de la constitution de dossier ? de la décision de justice ?
Ce n'est pas vraiment le débat. Le droit est rempli de considérations ouvertes de ce genre, que ce soit parler de "promptitude" ou de "délai raisonnable", ce sont des notions vieilles comme le droit qui n'ont empêché personne de dormir jusqu'ici. Et je pense qu'effectivement c'est la jurisprudence et les circonstances qui préciseront cette notion, comme d'habitude. En tous les cas, comme exprimé avant, je ne m'en fais pas pour les forums au sujet de cette promptitude.
Extrait du texte :
Citation :
Ce projet de loi solipsiste ne tient pas compte un seul instant de l'histoire du Net français, de l'affaire Lacambre, du rejet de l'amendement Bloche par le conseil constitutionnel
Donc si j'ai bien compris ce n'est qu'un projet de loi, pas encore voté. Ensuite il ne tient pas compte de l'avis du conseil constitutionnel. Conclusion, peu de chance de voir la loi passer dans son état actuel.
http://www.zdnet.fr/actualites/inter...9136026,00.htm


Citation :
L’internaute avisé a dû bondir en lisant les premières dépêches relatant les débats des députés des 7 et 8 janvier, lors de l'examen du projet de loi pour la confiance dans l’économie numérique. Les parlementaires ont notamment adopté le sous-amendement 213, qui supprime la notion de "correspondance privée" de la définition du courrier électronique, comme l'a trop brièvement rapporté l’AFP mercredi soir.
Citation :
Tentative de traduction: furieux de voir que l'internet ne serait plus considéré comme un sous ensemble de la communication audiovisuelle, ils ont demandé des compensations. Et n'ayant pas encore réussi à suivre à la trace les adeptes des réseaux d'échange de fichiers (en mode "peer-to-peer"), les industriels auraient voulu se prémunir contre les échanges de fichiers protégés par e-mail.
Citation :
Selon cette loi, est considéré comme «courrier électronique, tout message sous forme de texte, de voix, de son ou d’image envoyé par un réseau public de communications, qui peut être stocké dans le réseau ou dans l’équipement terminal du destinataire jusqu’à ce que ce dernier le récupère». La notion de correspondance privée y est également absente.
Citation :
Une boîte de Pandorre a été ouverte», explique pourtant à ZDNet Patrick Bloche, car cette mesure «lève le secret de la correspondance privée». «Je ne suis pas sûr que cela soit extraordinairement efficace et que la lutte contre le piratage y gagne», conclut-il.
A partir de là, on peut en conclure que notre FAI a le droit de consulter nos emails car ils ne sont pas privés.
Que feraient donc des techniciens qui chercheraient et mettraient de coté tous les mails contenant des noms de connections et mot de passe de Ebay, Paypal, Evocash etc par un simple script de filtrage ?

http://www.zdnet.fr/actualites/inter...9136244,00.htm

Citation :
Les hébergeurs obligés de surveiller les réseaux
Quelle responsabilité faire peser sur les prestataires techniques vis-à-vis des contenus illicites qu’ils hébergent? Le débat fait rage depuis de nombreux mois. D’un côté, les professionnels, soutenus par les associations d’internautes, refusent de se substituer au juge en censurant de leur propre initiative un site litigieux. De l’autre, les industries culturelles notamment réclament la disparition immédiate de tout contenu violant leur droit de propriété intellectuelle. Le Sénat proposait que les hébergeurs ne coupent l’accès à un site qu’après avoir été prévenus de la présence d’un contenu illicite. Les députés sont revenus en arrière. Si les prestataires n’agissent pas dès qu’ils ont connaissance du «caractère illicite» d’un contenu, leur responsabilité civile ou pénale pourra être engagée.
Donc oui, les hébergeurs DEVRONT censurer les sites avant meme l'intervention de la justice si elle a été prevenue d'un caractere illicite par un internaute. CAD : en enlever l'acces si ils sont sur leur serveur ou bloquer l'adresse si ils sont a l'etranger.


je ne pense pas que ZDnet fasse de la desinformation.
Message supprimé par son auteur.
http://www.01net.com/article/225783.html

Citation :
Internet y est défini comme une « transmission, sur demande individuelle, de données numériques n'ayant pas un caractère de correspondance privée. »
cela veut dire que TOUT ce que nous faisons passer par le net peut etre consulté legalement (au moins chez mon FAI) et constament ?
En même temps Aratorn, tu admettras que supprimer la notion de correspondance privée pour tout ce qui est courriel, messagerie instantanée ou autre (sachant que ces messages électroniques ont supplanté le courrier classique en nombre et en fréquence d'utilisation), c'est une belle atteinte aux libertés individuelles, et donc malgré tout un pas de plus vers un régime dictatorial (et j'ai bien dit un pas, mais même un pas c'est de trop à mon gout).
Surtout que l'excuse de la lutte contre le piratage pour justifier de surveiller les courriels je trouve ça franchement limite. (le piratage est vraiment le parfait bouc-émissaire pour faire passer tout et n'importe quoi: nouvelles taxes, suppressions de droits, nouvelles réglementations...)
Bon, je mets un lien ici vers les forums de ODEBI. J'y ai pris la liberté de poser quelques questions aux responsables concernant le spam de ma boîte aux lettres, et j'y ai mis en cause leur manière de communiquer et posé des questions sur leur intreprétation du texte.

On m'y a retorqué que le spam c'est de ma faute, j'ai qu'à mieux surveiller les gens qui peuvent mettre mon adresse mail n'importe où, entre autres choses particulièrement agréables.

Pour l'instant, les gens qui me répondent n'ont pas de tags, il reste une infime possibilité que cela ne soit pas des gens d'ODEBi. Si cela est le cas le message est clair : ferme ta gueule, voilà ce qu'ils me répondent (mais à mes arguments, queud')

http://www.odebi.org/forums/index.php?showtopic=136
Citation :
Provient du message de Amienois
Je ne sais pas, tu t'es renseigné avant d'écrire ça ?
J'ai juste lu l'avant projet de loi, et les comptes rendus, ainsi que les textes effectivement votés.
Donc, oui, je me suis renseigné.

Petite différence, je n'ai pas eu besoin qu'on me serve du pré-mâché ( et très mal digéré, vue la quantité invraisemblable de non sens écrits sur des sites comme odebi ) pour me faire une opinion.

Quand à la notion de correspondance privée, comme dans toute interprétation de la loi, elle sera fixée par la jurisprudence, qui permettra de trier chaque cas.

Quand à ta réflexion sur la dictature, elle est, comme tout commentaire de ce type, atterrante.
Citation :
Provient du message de Aratorn
J'ai juste lu l'avant projet de loi, et les comptes rendus, ainsi que les textes effectivement votés.
Donc, oui, je me suis renseigné.
Alors plus que moi.

Odebi est intéressant à lire. En comprenant que c'est une position "extrème" sur ce projet de lois.

Citation :
Provient du message de Aratorn
Quand à la notion de correspondance privée, comme dans toute interprétation de la loi, elle sera fixée par la jurisprudence, qui permettra de trier chaque cas.
Et ca ne te gène pas que ce soit la jurisprudence qui soit chargé de sauvegarder un peu de secret aux correspondances privées ?
Heureusement, en France, la justice sera sans aucun doute garante du secret des courriels et assimillés, mais cela reste une protection fragile, et, dans l'absolu, incertaine.

Ce gouvernement est démocrate, bien évidemment et bien heureusement. Je pense (permis de se tromper, je ne demande qu'a changer d'avis), que ce texte ne demanderait que très peu de modifications avant d'être utilisable par un parti non démocrate qui arriverais au pouvoir.

[edit]Erreur de copier/coller sur l'auteur du quote[/edit]
Citation :
Provient du message de Aratorn
Quand à ta réflexion sur la dictature, elle est, comme tout commentaire de ce type, atterrante.
Mais cette question, je me la pose sérieusement ! Je développe un peu peut-être.
Bien sur que la France n'est pas la Chine ! Mais en terme de liberté d'expression, la France n'est pas non plus les USA.

En Chine, on ne peux rien dire. Aux USA, on peux tout dire.
En France, on peut dire tout ce qui est acceptable.

C'est à peu près cela. La question c'est ce que l'on appelle "acceptable".
Je trouve que "l'acceptable" est de plus en plus restreint.

Je pense également que nous vivons une époque charnière (ça, je ne suis pas le seul à le penser) autant en France qu'à l'internationale. La démocratie est affaiblis en France, par 2 ennemis : le développement des communautarismes (essentiellement le communautarisme islamique), et le développement des mouvements non démocratiques, ou supposé comme tel: FN, LCR, LO.
Face à cela, je me demande si les démocrates ne sont pas tenté de "durcir" un peu le régime pour mieux le stabiliser.
Citation :
Provient du message de Amienois
Et ca ne te gène pas que ce soit la jurisprudence qui soit chargé de sauvegarder un peu de secret aux correspondances privées ?
Non, c'est le cas d'à peu près tous les textes de loi, dont l'application, et les implications sont, in fine, définies par la jurisprudence.

Qui plus est, comme l'a indiqué tamamanquitaime, les communications téléphoniques dans leur cadre légal, ne sont pas définies comme des correspondances privées.
Elles sont pourtant plus que largement couvertes par le droit à la vie privée, et la surveillance des lignes téléphoniques nécessite nombre d'autorisations très strictement encadrées.

Voire finalement mes emails soumis à une législation proche de celle du téléphone, finalement, ça ne me dérange pas le moins du monde.

Edit : le dernier quote est de moi, je me permet donc d'y répondre.

Oui, dans des pays, on peut tout dire, sans limitation.
Et c'est là un terrible danger.
C'est un terrible danger qui permet, par exemple, à un parti révisionniste de recruter, dans la rue, des partisans, de faire du prosélitisme en faveur de thèses négationnistes.
En France, la liberté d'expression est encadrée par des lois, lois qui permettent de s'exprimer, à condition que nos propos ne s'opposent pas à des lois fondamentales.
Ca nous protège entre autre d'avoir un Ku Klux Klan puissant, d'avoir des organisations qui, au vu et au su de tous, prônent la violence et la haine.

Franchement, la France est un pays ou la liberté d'expression est immense, mais ou, justement, on a pas le droit de dire n'importe quoi, et c'est tant mieux.
Je ne pourrai pas vivre dans un pays ou une personne, hurlant, injectivant, incite à commettre des crimes.

Peut être penses tu qu'il est bon qu'une société n'ai pas de règles, y compris dans l'expression publique, mais pour moi, c'est inconcevable.
Citation :
Nan, c'est sûr, monter son propre serveur mail ne servirait à rien. A moins d'être professionnel, c'est horriblement cher
Wrong. Une linux de base peut servir de serveur mail gratuitement. Les seuls trucs a payer, c'est l'ordi (bon c'est vrai ce n'est pas donné mais tu peux virer l'ecran. Tu branche l'ecran de ton ordi principal pour configurer et apres, tu l'enleves, le serveur tourne tout seul), la connexion (tu l'as deja) et un dns dynamique (genre dyndns.)
Citation :
Mais cette question, je me la pose sérieusement ! Je développe un peu peut-être.
Ah oui les Etats Unis et leur Xème amendement sur la liberté d'expresssion. Celui qui permet aux groupuscules nazis de s'exprimer sans problème.

Dictature mes frères, prenons les armes contre cette loi qui prétend controler le net contre tout ce qui s'y passe d'illégal


Cependant je suis d'accord sur le problème de la correspondance privée. On peut imaginer avec ce nouveau texte que l'employeur aura droit à regarder le courrier de ses employés, car ce n'est plus de la correspondance privée. Cependant je ne pense pas que la cour de cassation adopte un jour une interprétation aussi extensive.
Citation :
Provient du message de cygnus
Ah oui les Etats Unis et leur Xème amendement sur la liberté d'expresssion.
C'est le premier amendement ( de 1791 )

"Le Congrès ne pourra faire aucune loi concernant l'établissement d'une religion ou interdisant son libre exercice, restreignant la liberté de parole ou de la presse, ou touchant au droit des citoyens de s'assembler paisiblement et d'adresser des pétitions au gouvernement pour le redressement de leurs griefs."
Ca commence... mail d'OVH, hébergeur français discount bien connu, sur le sujet :
Citation :
Salut,
Une nouvelle loi a été adoptée en deuxième lecture par l'Assemblée et
doit être examinée en deuxième lecture par le Sénat le mois prochain.
Le principal problème est qu'hébergeur devra filtrer le contenu qu'il
héberge à priori, c'est à dire sans decision de juge ni aucune autre
décision. Aussi bien en web que l'email. Et il devra effacer le contenu
qu'il jugera "pas bon". "Pas bon" dependra plein de choses subjectives.

De notre côté, si la loi passe, nous allons devoir arreter les sites
hébergés en 60free. Nous allons aussi devoir modifier le contrat qui devra
nous permettre d'effacer n'importe laquelle page de votre site, n'importe
lequel email (email n'est plus consideré comme correspondance privée !!)
sans preavis, sans accord et à n'importe lequel moment ou de suspendre
l'hébergement aussi sans preavis. Nous pensons mettre en place un robot
qui va detecter les mots comme "mp3", "divx", etc et va effacer la page
immediatement (toujours sans preavis ni explication). D'autres mots
pourront être ajoutés sur la liste. On reflechit sur la solution où le
site parle chinois ou une autre langue qu'on ne connait pas forcement.

Concernant les dédiés, nous allons devoir mettre en place les rapports
entre les administreurs dédiés et ovh, prouvant que les administreurs
ont fait le travail de filtrage et ont effacé "ce qui pourrait declacher
une procedure en justice" puis qu'ils nous ont reporté qu'il n'y a plus
de problème possible. Sinon nous allons devoir suspendre le serveur dédié
immediatement et sans preavis.

Il reste le senat pour eviter qu'une telle connerie soit la loi. Et il
est moment de leur expliquer le problème. Sinon bienvenue dans le monde
de parano où l'hébergeur est le juge et efface le contenu de vos sites
pour eviter les procès.

Votre liberté est entre vos mains !

Un peu de lecture:
http://www.assemblee-nationale.fr/12..._numerique.asp
http://fr.news.yahoo.com/040113/1/3l7js.html

Amicalement
Octave
Message supprimé par son auteur.
Post
LEN : la fin des sites persos ?
Source : Grenouille.com

Citation :
Les principaux fournisseurs d'accès français ont menacé ce matin de "couper l'ensemble des services hébergés, qu'ils soient pages personnelles, forums ou album photos" si le très contestable et très controversé projet de Loi pour la confiance dans l'Economie Numérique (LEN) qui vient d'être validé par l'Assemblée Nationale (cf. news du 21/12) n'est pas corrigé. Ce projet de loi doit être examiné en deuxième lecture par le Sénat le 12 février prochain.

La Ligue ODEBI soutient l'action des FAI et lance de son côté un appel au boycott de l'industrie phonographique, principal commanditaire de ce texte.

Dossiers et articles pour comprendre la LEN :

> dossier complet d'IRIS sur la LEN
> dernier point de ZDNet
> dernier point du Journal du Net
> lettre ouverte et pétition de l'AFA-France

[source - Yahoo! | ODEBI]
Je vous laisse lire et commenter.

Merci à Coursier pour l'info.
Pourquoi la fin des sites perso? Ils parlent que des fournisseur. Moi j'ai eu plusieurs fournisseur d'acces, jamais je m'ai servi de leur service d'hebergement, j'ai toujours été sur des hebergeurs gratuit. J'imagine que ca va continuer. C'est quand même la plus grande proportions de spage perso qui sont heberger par des hebergeur autres que les fournisseur internet non?
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