[ien]

Bonjour,
Voilà je suis en pleine création d'un jeu de rôle sur table, et je pense bientôt le terminer. Pour pouvoir le fournir aux joueurs, je pensais peut-être le placer sur un site pour permettre à tous d'en profiter et de pouvoir s'amuser (Faut il qu'il plaise encore ! ).
Mais la mise en ligne est aussi un risque : j'entends par-là le danger qu'un ou plusieurs internautes mal attentionnés ( ) puissent prendre le jeu et se l'approprier comme en étant leur bien et leur création matériel. Dans ce cas y'a t il des choses à faire ou ne pas faire ?

- Ne pas le mettre en ligne, spa bien .

- Le faire enregistrer.

- Trouver un éditeur. (j'ai le droit de rêver non ?)

- Le garder et faire jouer mon entourage.

Ce sont des réponses qui me sont venus simplement en tête mais j'aurai voulu avoir votre avis. Merci bien

[McOy / Matteo]

Je pense que tu devrais le faire enregistrer !
Par contre je connais pas la procédure, ni le prix, je suppose que ce n'est pasgratuit ...

[Ariendell]

Fais-le tester par tes amis en premier. Surtout des GéBés bourrins qui trouveront en 30 minutes les failles de ton système de création de personnage.

Je connais quelqu'un qui avait fait son propre JdR, et il a été bien surpris quand quelques amis lui ont expliqué qu'avec ses règles et son système de combat, un perso newbee pouvait faire des trucs pas vraiment prévus

[Ulgrim]

Citation :

Provient du message de Shacha
Bonjour,
Voilà je suis en pleine création d'un jeu de rôle sur table, et je pense bientôt le terminer. Pour pouvoir le fournir aux joueurs, je pensais peut-être le placer sur un site pour permettre à tous d'en profiter et de pouvoir s'amuser (Faut il qu'il plaise encore ! ).
Mais la mise en ligne est aussi un risque : j'entends par-là le danger qu'un ou plusieurs internautes mal attentionnés ( ) puissent prendre le jeu et se l'approprier comme en étant leur bien et leur création matériel. Dans ce cas y'a t il des choses à faire ou ne pas faire ?

Quels sont les principes directeurs
en matière de droit d'auteur ?

Peu importe la valeur esthétique de l'oeuvre, son genre (roman, papier peint, pièce détachée de carrosserie de voiture...), sa forme d'expression (peinture, photographie, manuscrit...), sa finalité (utilitaire, ludique, décorative...). L'existence d'une création de forme originale est suffisante :

- Une création est protégée par le droit d'auteur quel que soit sont procédé de réalisation, dès lors qu'elle est matérialisée (sous forme de livre, de brochure ou de dessin, par exemple). En revanche il n'est pas possible de monopoliser un concept ou une méthode, car les idées sont exclues de la protection par droit d'auteur.

- Mais encore faut-il que la création soit originale, c'est à dire qu'elle soit l'expression de la personnalité de l'auteur.

-Les droits d'auteurs sont attribués sans l'accomplissement de formalités, qu'il s'agisse de dépôt, de déclaration ou d'enregistrement. Toutefois l'auteur a intérêt, avant de divulguer sa création à des tiers de se préconstituer des preuves, afin d'être en mesure d'établir qu'il en est l'auteur à une date déterminée (au choix : dépôt chez un notaire ou huissier, dépôt d'une enveloppe soleau auprès de l'INPI, envoi à soit même d'un pli recommandé qui ne sera pas ouvert lors de la réception, dépôt auprès d'une société d'auteurs).


Quelles sont les créations
protégées par un droit d'auteur?


Le droit d'auteur est appelé à protéger toutes les oeuvres de l'esprit, qu'il s'agisse d'oeuvres littéraires (orales ou écrites), d'oeuvres d'art (peintures, sculptures, oeuvres des arts appliqués à l'industrie, oeuvres d'architecture ou photographies...), d'oeuvres musicales ou audiovisuelles, ou même les logiciels.


A qui échoit le droit d'auteur ?

La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.

- Le fait que l'auteur est été lié par un contrat de travail et ait exécuté son oeuvre dans le cadre de ce contrat n'empêche pas que le droit d'auteur naisse sur sa tête.

- Lorsqu'une oeuvre est commandée à un auteur, le droit d'auteur sur l'oeuvre commandée naît en la personne de l'auteur de l'oeuvre et non pas en la personne de celui qui a passé la commande.

- Le droit d'auteur sur les oeuvres collectives (encyclopédies, journaux, revues, créations émanant d'un bureau de style...) est susceptible d'échoir même à une personne morale, lorsque celle-ci a initié la création, choisit les auteurs, répartit entre eux les taches et joué à leur égard le rôle de coordinateur.

- Lorsque différents auteurs ont réalisé leurs créations respectives sous l'empire d'une inspiration commune et en se concertant, l'oeuvre de collaboration qui en résulte est leur propriété commune (un opéra par exemple).

- L'oeuvre composite - enfin - qui est une création intégrant une oeuvre préexistante, sans la collaboration de l'auteur de cette dernière ( par exemple, un poème mis en musique), est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'oeuvre première.

Source

Site de l'INPI

[Phalenopsis]

concernant les droits d'auteur, je n'en sait rien.

Par contre, si tu veux le tester, rien ne vaut une bonne convention. Cela te permettra d'avoir des avis de rôlistes totalement différents les uns des autres.

[Grenouillebleue]

La technique avec le meilleur rapport qualité/prix est simplement de t'envoyer toi-même ton jeu (imprimé) par la poste en recommandé.

Ensuite, tu laisses le paquet dans un coin et tu ne l'ouvres pas.
Devant un tribunal, le cachet de la poste fait foi et prouve bien la légitimité de ta paternité.

J'ai fait ça pour un roman, ça a très bien marché.

[Bubuk]

Citation :

Provient du message de Grenouillebleue
La technique avec le meilleur rapport qualité/prix est simplement de t'envoyer toi-même ton jeu (imprimé) par la poste en recommandé.

Ensuite, tu laisses le paquet dans un coin et tu ne l'ouvres pas.
Devant un tribunal, le cachet de la poste fait foi et prouve bien la légitimité de ta paternité.

J'ai fait ça pour un roman, ça a très bien marché.

Tout a fait exact, une connaissance fait de même en infographie. Il a gagné un ou deux procès. C'est le moyen le moins coûteux d'enregistrer son travail

[Gozmoth]

Citation :

Provient du message de Grenouillebleue
La technique avec le meilleur rapport qualité/prix est simplement de t'envoyer toi-même ton jeu (imprimé) par la poste en recommandé.

Faut juste que la poste ne perde pas ton recommandé

Citation :

Provient du message de Grenouillebleue

La technique avec le meilleur rapport qualité/prix est simplement de t'envoyer toi-même ton jeu (imprimé) par la poste en recommandé.

Ensuite, tu laisses le paquet dans un coin et tu ne l'ouvres pas.
Devant un tribunal, le cachet de la poste fait foi et prouve bien la légitimité de ta paternité.

J'ai fait ça pour un roman, ça a très bien marché.

Question bête: comment fais-tu pour prouver que le document que tu montres est bien celui qui était dans le recommandé ?

Sinon pour pratiquement que dalle, et excellent moyen de preuve: l'enveloppe Soleau, déposée à l'INPI (genre 10 Euro).

Ciao,
LoneCat

[Grenouillebleue]

Citation :

Provient du message de LoneCat
Question bête: comment fais-tu pour prouver que le document que tu montres est bien celui qui était dans le recommandé ?

Sinon pour pratiquement que dalle, et excellent moyen de preuve: l'enveloppe Soleau, déposée à l'INPI (genre 10 Euro).

Ciao,
LoneCat

Tant que l'enveloppe est scellée, et ouverte sous la responsabilité d'un huissier, ou d'un juge, ou de la personne accréditée pour cela et dont je ne connais pas la fonction, cela tient lieu de preuve (le cachet de la poste indiquant la date d'envoi).

[Lilandrea Vifargent]

Citation :

Provient du message de Grenouillebleue
La technique avec le meilleur rapport qualité/prix est simplement de t'envoyer toi-même ton jeu (imprimé) par la poste en recommandé.

Ensuite, tu laisses le paquet dans un coin et tu ne l'ouvres pas.
Devant un tribunal, le cachet de la poste fait foi et prouve bien la légitimité de ta paternité.

J'ai fait ça pour un roman, ça a très bien marché.

C'est ce que j'ai fait pour la plupart de mes chansons, avant d'aller à la SACEM, en rajoutant un tampon sur la fermeture de l'enveloppe. C'est reconnu légalement et ca marche très bien

[TekJohnson]

Si ton JDR ne se vend pas c'est a dire que tu créer un JDR et que tu le files, Le copyright est gratuit, Normal les créations a but non commercial sont gratuit.
Si tu veux le commercialisé, a mon avis c'est ce que tu veux vu que tu veux faire appel a un Producteur il demandera de la thune donc... besoin de rentabiliser la chose... bref ca sera payant...

J'pourrais avoir un apercu de ton JDR ??
j'veux voir ce que ca donne et de la j'peux te pistonner...

[Zehaf]

Citation :

Provient du message de LoneCat
Question bête: comment fais-tu pour prouver que le document que tu montres est bien celui qui était dans le recommandé ?

Sinon pour pratiquement que dalle, et excellent moyen de preuve: l'enveloppe Soleau, déposée à l'INPI (genre 10 Euro).

Ciao,
LoneCat

Le coup de l'enveloppe en recommandé marche très bien, pour peu qu'en plus elle ait été fermée devant témoins... avec preuve du-dit témoignage DANS l'enveloppe.

Cela ne dispense pas de l'enveloppe Soleau qui protégera juridiquement ton système (puisque déposé), et de toute façon deux précautions valent mieux qu'une.

*est dans le même cas mais connais un éditeur intéressé par JdR, bouquins, jeux de figurines... *

[vabroi]

par pure curiosité, je suis allé voir sur le site de l'INPI donné par Ulgrim au sujet des enveloppes Soleau. Et j'ai du mal sur cette phrase :

Citation :

provient du site de l'INPI
Elle ne confère pas à son titulaire le droit de s'opposer à l'exploitation de sa création effectuée sans son consentement.

euh ? Sincèrement, j'ai du mal a saisir la subtilité légale là

sinon, j'ai tout de même noter qu'elle ne te protège que 5 ans (+5 si on prolonge en repayant) , mais reste sans doutes plus 'valable' qu'un simple auto-envoi en recommandé [dont je ne dénie aucunement l'utilité hein ... ]


Enfin, une dernière question. Imaginons que l'auteur mette en ligne son oeuvre. Si un tiers se le prend et le vend. Face à un tribunal, c'est automatiquement celui qui prouve son antériorité d'invention (Soleau ou autre) qui gagne ?

Elle date le document, mais ne donne aucun droit en elle même. Le droit d'auteur n'est lié à aucune formalité, mais encore faut-il dater un document pour prouver qu'on l'avait en premier (forte présomption d'en être l'auteur.

Néanmoins, s'il s'agit par exemple d'une invention et que l'inventeur ne dépose pas de brevet, il peut prouver qu'il est l'inventeur, mais pas s'opposer à l'exploitation de l'invention (il faut un brevet pour ça).

Donc ça ne dispense aucunement de faire les démarches adéquates pour se protéger quand c'est nécessaire, je pense que c'est ce que veut dire le texte que tu as cité.

Il n'y a RIEN d'automatique en matière de justice. S'il s'agit d'un texte, je pense que tout moyen de preuve est acceptable et qu'effectivement dans ton exemple celui qui prouve l'antériorité va gagner.

Ciao,
LoneCat

[baai]

Citation :

Provient du message de LoneCat
Il n'y a RIEN d'automatique en matière de justice. S'il s'agit d'un texte, je pense que tout moyen de preuve est acceptable et qu'effectivement dans ton exemple celui qui prouve l'antériorité va gagner.

Je crois que tu as parfaitement raison.

Le truc de l'enveloppe est très connu parce que très simple à faire (et à expliquer ), mais ce n'est qu'un moyen de preuve. D'ailleurs je ne suis pas sûr que le recommandé soit nécessaire, c'est le cachet de la Poste qui fait foi. Par contre cacheter à la cire ça doit être mieux.

Et ce truc n'étant qu'un moyen, il ne garantit rien du résultat futur. Disons que c'est un minimum, qui dépendra des éléments que l'adversaire pourra avancer. Pour une sûreté meilleure, il faut présenter son travail à un notaire - ça coûte sensiblement plus cher.
Entre les 2 il y a le dépôt sacem/sgdl/sacd : dans les 400 ff environ pour ces 2 derniers, pour 4 à 5 ans renouvelables contre nouveau paiement. L'avantage étant il me semble, par rapport au simple envoi postal, la possibilité de bénéficier de quelques aides logistiques et de conseils en cas de litige - faudrait vérifier.

[Grenouillebleue]

Citation :

Provient du message de baai
Je crois que tu as parfaitement raison.

Le truc de l'enveloppe est très connu parce que très simple à faire (et à expliquer ), mais ce n'est qu'un moyen de preuve. D'ailleurs je ne suis pas sûr que le recommandé soit nécessaire, c'est le cachet de la Poste qui fait foi. Par contre cacheter à la cire ça doit être mieux.

Ce n'est effectivement pas un moyen à toute épreuve, mais c'est de mon point de vue le meilleur rapport qualité/prix

La raison pour laquelle je le connais est que mon oncle a gagné un procès contre une société de jeux de sociétés fort connue qui lui avait piqué le concept d'un jeu qu'il leur avait envoyé.

Bon, ça date de 17 ans tout ça, donc la législation a pu évoluer entre temps, mais malgré la puissance de la machine de guerre enclenchée en face, le simple fait d'avoir pris la précaution de s'envoyer à soi-même son jeu lui a permis de remporter le procès.

A noter que ça ne lui a rien rapporté puisque le jeu n'a finalement plus été commercialisé, mais bon...

[baai]

Citation :

Provient du message de Grenouillebleue
Bon, ça date de 17 ans tout ça

Maintenant y a internet quand même. Grâce à ce formidable progrès technologique les voleurs ne s'emmerdent plus à fouiller les poubelles, activité fastidieuse qui les obligeaient à retaper les textes tout tâchés de jus de poire. Maintenant les malhonnêtes ils hackouillent, Monsieur ! Un cheval De Sparte dans ta machine et hop qu'ils emballent ton projet pour le déposer à leur nom la veille du jour où toi tu vas te l'auto-poster.
Et mieux, ils ont des scripts-scriptés-sur-Echelon-par-des-dérivations-qu'on-ne-peut-pas-expliciter, si bien que là où en une heure ils faisaient une poubelle pleine de fourmis, ils vident maintenant 500 milliards de corbeilles.

Y a pas à dire, c'était complètement artisanal avant

signé : un adepte de la théorie du complot mondial.

Citation :

Provient du message de Grenouillebleue

La raison pour laquelle je le connais est que mon oncle a gagné un procès contre une société de jeux de sociétés fort connue qui lui avait piqué le concept d'un jeu qu'il leur avait envoyé.

Bon, ça date de 17 ans tout ça, donc la législation a pu évoluer entre temps, mais malgré la puissance de la machine de guerre enclenchée en face, le simple fait d'avoir pris la précaution de s'envoyer à soi-même son jeu lui a permis de remporter le procès.

A noter que ça ne lui a rien rapporté puisque le jeu n'a finalement plus été commercialisé, mais bon...

Je suppose qu'on lui a piqué plus que le concept, ou bien que d'autres motifs ont été soulevé (concurrence déloyale, ou autre).

Il me semble bien que les règles d'un jeu (ou le concept) n'est pas protégeable en soi. Le texte des règles et leur mise en page oui, les pions, le plateau, les cartes oui, mais le fonctionnement du jeu non. Je me trompe peut-êtr, mais c'est ce dont je me souviens. Il faudra que je vérifie.

Pour la question initiale, le mieux est d'aller directement demander à l'antenne de l'INPI la plus proche quelles sont les différentes possibilités.

Ciao,
LoneCat

[baai]

Peut-être que dans ce genre de cas de création hybride, il faut faire plusieurs dépôts : genre INPI + SACD (qui concerne les oeuvres multimédias en général).

[Grenouillebleue]

Citation :

Provient du message de LoneCat
Je suppose qu'on lui a piqué plus que le concept, ou bien que d'autres motifs ont été soulevé (concurrence déloyale, ou autre).

Il me semble bien que les règles d'un jeu (ou le concept) n'est pas protégeable en soi. Le texte des règles et leur mise en page oui, les pions, le plateau, les cartes oui, mais le fonctionnement du jeu non. Je me trompe peut-êtr, mais c'est ce dont je me souviens. Il faudra que je vérifie.

Pour la question initiale, le mieux est d'aller directement demander à l'antenne de l'INPI la plus proche quelles sont les différentes possibilités.

Ciao,
LoneCat

En l'occurence, il s'agissait d'un jeu de course automobile, sorte de jeu de l'oie complexe émaillé d'ennuis moteur et de choix stratégiques (quand s'arrêter au stand, quelle sorte de pneu mettre...). Je me renseignerai cette semaine, mais il me semble bien que c'est le concept et les règles du jeu qu'ils ont piqué, sans garder le look (qui, il faut bien le dire, avait en effet l'air d'un truc bidouillé avec du scotch et du papier canson).

Après une recherche hyper rapide sur le oueb, je suis tombé sur ce site qui traite de la question.

Grenouille, je suppose que ton oncle a du gagner pour le parasitisme comme indiqué, à moins que la boite qui a piqué son idée n'ait vraiment recopié de manière bestiale et bourrine (ça arrive parfois).

La réponse donnée sur le site date de 2000, mais à ma connaissance les principes fondamentaux n'ont pas changés dans ce domaine.

Ciao,
LoneCat

[Grenouillebleue]

Possible, je posterai la réponse lundi prochain lorsque je l'aurai.
Ca m'intéresse aussi de savoir

[NeoGrifteR]

Ben voilà un sujet qui m'interressait

J'vais imprimer tout ca pour le garder de coté

Si un jour, j'ai le temps de continuer à écrire *rêve encore*