Bonjours les spécialistes,
J'ai du mal à trouvé de bonnes réponses la dessus, et le comptable à du mal avec des réponses précises.
Je viens de reprendre un fond de commerce, la signature de l'acte c'est faite vendredi.
Quelques jours avant la signature j'ai fait un bref inventaire du stock avec le vendeur, qui n'avait pas trop de temps pour ça d'ailleurs.
Dans le compromis de vente il était stipulé que le stock ne devait excéder les 5000€ HT, et que je n'était pas tenu de reprendre le stock.
Lors de l'acte de vente, il est écrit que je vais reprendre pour 5000€ HT de stock (il y a eu un accord avec le vendeur pour ça).
Sauf qu'aujourd'hui, dans mon dos il a refait un inventaire en disant qu'il y a plus de 5000€ de stock.
Le fond de commerce est une imprimerie/sérigraphie, il y a donc beaucoup de pots d'encres. ces pots d'encres sont du stock, ça pas de soucis, mais lorsqu'ils sont à moitié vide ça ce compte comme un pot au tarif neuf ??
Idem, nous avons des cadres-pochoirs, pas neuf plutôt usagés, certains troués d'autres détendu, et certains encore utilisable... On compte ça comme du neuf ??
De plus personne trouve la réponse, mais pour moi (et l'avocate) les cadres-pochoirs, ne sont pas du stock.
Mais ils sont nécessaire à l'impression. Nous ajoutons une matière première dessus pour faire l'impression (qui elle est du stock). ce cadre la est facturé (comme frais technique), mais le vendeur a sorti aujourd'hui (donc après l'acte de vente et sans l'avoir dit a l'avocat), un texte de loi, ou soit disant, ce genre de produit faisaient parti du stock... Hélas je n'ai pas le lien vers ça.
Vos avis la dessus ?
Le vendeur part à la retraire, il est plutôt sympa, mais j'ai comme une impression qu'il tente un truc, je préfère avoir des infos...
Merci d'avance