Dans ce genre de cas, l'avantage que tu as, c'est que le responsable des troubles est identifiable : le bar et sa clientèle.
Pour que ton action soit efficace, je préfère te prévenir, ça peut traîner, être très long, demander beaucoup d’investissement en temps et en argent :
Première étape, gratuite, demande un peu d'organisation, de diplomatie et d’aplomb :
- Rassembler un maximum de voisins gênées par les nuisances, il ne faut pas se limiter à un immeuble, mais vraiment prospecter dans tout le quartiers, toutes les habitations qui sont exposées. Vous commencerez a être considérés à partir de 20 personnes, mais au plus vous serez nombreux au mieux ce sera.
- écrire au responsable de l'établissement et lui énoncer les faits, demander à le rencontrer, en groupe ou par l'intermédiaire d'un représentant du voisinage.
- Lui suggérer des mesures à prendre pour limiter les nuisances : Baisser le volume, fermer les portes / fenêtres, inciter la clientèle à respecter le voisinage.
- S'il refuse la rencontre, l'informer de la suite des évènements, ne pas hésiter à en rajouter un peu pour l’intimider : "Nous nous sommes constitué en association, nous avons déjà pris contact avec un avocat et un huissier pour constater les faits, sans mesure prise de votre part pour cesser les nuisances sonores que votre activité fait subir aux habitants du quartier, nous nous verrons contraints de porter plainte, au cours du procès notre association se constituera partie civile et réclamera la fermeture administrative de votre établissement."
A partir de la attendre et observer :
- Si des mesures efficaces sont prises rapidement, attendre quelques semaines pour s'assurer que celles-ci restent efficaces dans le temps.
- Si aucune mesure n'est prise, que les nuisances perdurent, passer à l'étape suivante.
Se constituer partie civile, procès tout ça... :
- Il faut une association qui a plus de 5 ans, c'est la grosse difficulté, vous ne pouvez pas utiliser ce recours avec une asso fraîchement montée.
- L'objet de l'association, tel que défini dans les statuts, doit entrer dans le cadre prévu par la loi, dans lequel figure : " Défendre les intérêts des occupants d'un immeuble", ceci peut être abstenu en modifiant les statuts de l'asso (si parmi les résidents quelqu'un a une asso en sommeil, c'est efficace)
- A partir de là, l'asso peut, avec leur accord, identifier les victimes (qui n’appartiendront pas forcément à l'immeuble)
- L'association peut également bénéficier d'une aide juridictionnelle (se renseigner au TGI)
- Se cotiser entre victimes et se faire assister dans les démarches par un avocat (ou mieux s'il y a un avocat dans le voisinage ou par l'aide juridictionnelle) qui devrait normalement vous orienter pour tout ce qui est démarches préalables auprès d'un huissier ou d'organismes spécifiques pour constater les faits. Le but étant d'aboutir à un procès contre le gérant du bar.
- Au procès, demander la fermeture administrative de l'établissement ainsi que le remboursement des frais engagés par l'association.
Pendant la mise en place de la procédure, ce qui permettra certainement de ne pas aller jusqu'au procès :
- Faire un pétition à transmettre en mairie (d'autant plus efficace en fonction du calendrier électoral)
- Inciter toutes les victimes à appeler la police à chaque fois qu'ils constatent des nuisances sonores, s'ils refusent d'intervenir, leur indiquer que l'on va écrire au préfet de la République pour signaler leur refus. Si ces derniers reçoivent une centaine d'appels par mois, ils finiront certainement par intervenir et sauront inciter le gérant à prendre les dispositions nécessaires, sinon ce sera la centaine de courriers adressés au préfet qui va leur remonter les bretelles et les inciter à le faire.)
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